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Procès Verbal - CHEMIN 4238 1498134473
Document publié le Vendredi 5 mai 2017 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 4238 1498134473)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Sécurité sociale,
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Der SEMMUNE DE
Bernin, le 5 mai 2017
A:
Véronique BARBAZZA -— Anne-Françoise BESSON — Jean-
Claude BOBILLON — Francine BOMBLED - Noémie
BRUNIER — Sophie COUDERC -— Jacqueline COGNE —
Lewis DAVIES — Christophe DURET - Gilbert GIANNINI -
Yves GUYOT - Hervé LAMBERT — Franck LAZZAROTTO -
Géraldine MOUTET - Pascale PELLEGRINI - Céline
PEYSSON -— René REGIS — Gabriel SABATIER — Alain
SALOMON -— Alain SPISSER - Claude TALON - Claude
VERMEULEN
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
Le mercredi 10 mai 2017
à20h15
salle du conseil en mairie
Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Cécile R
Maire dé Bgfnj
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 05/04/17
I. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 25/02/2015 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
Ill - Vote des délibérations
Subventions
1. Versement des subventions de fonctionnement annuelles et des subventions exceptionnelles aux
associations
2. Versement d'une subvention à l'association Comité du Personnel Berninois (CPB)
Enfance jeunesse / petite enfance
8. Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales
(CAF) pour le multi-accueil « La Ribambelle »
4. Signature d'une convention d’habilitation informatique permettant la mise à jour des données relatives au fonctionnement et à la mise en ligne des disponibilités de places offertes par les structures d'accueil
5. Soutien aux établissements d'accueil du jeune enfant: demande de subvention au conseil départemental dans le cadre de son dispositif 2017, en faveur de la qualité et de l'équité d'accueil
6. Signature de la charte des séjours multi-communaux
Ressources humaines
7. Signature de la convention pour la « Mission d'inspection » avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Isère
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin + Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr uberninfr Page 2 sur 2
8. Signature de la convention « Intervention et prévention des risques professionnels » avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Isère
9. Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers exerçant un mandat spécial conformément à la Loi 2015-366 du 31 mars 2015
Déplacements
10.Projet de jalonnement itinéraire cyclable: signature d'une convention avec le Département de
l'Isère
Intercommunalité
11.Communauté de communes du Grésivaudan: modification statutaire n°13 relative à la
communautarisation de la station des Sept Laux
Voirie
12.Délibération de principe portant sur la cession, à l'euro symbolique, d'une voie communale détachée de la parcelle AV 0262 à la société SOITEC
IV - Questions diverses
Présentation du plan de déplacements urbains (PDU) du Grésivaudan
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin + Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 - mairie@bernin.fr www.bernin.fr