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Procès Verbal - CHEMIN 1656 1354864771
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 1656 1354864771)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Sport,
Bernin,
le
6
décembre
2012
A
mesdames
les
conseillères
et
messieurs
les
conseillers
Till
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
monsieur,
|
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
le
lundi
10
décembre
2012 :
au
conseil
énistpai
à
19h
salle
du
conseil
en
mairie
Je
vous
prie
d’agréer,
madame,
monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Ordre
du
jour :
&
|
8790
€
|. Approbation
du
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
8/11/12
S190
E7
Il.
Présentation
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
la
délégation
de
pouvoirs
du
conseil
municipal
(délibération
du
24/04/2008
en
vertu
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
CGCT)
:
Déclarations
d'intention
d’aliéner
Ventes
de
concessions
au
cimetière
Marchés
de
travaux,
fournitures
et
services
Ill. Vote
des
délibérations
Urbanisme/Foncier 1.
Etablissement
de
la commission
extra
municipale
PLU
2.
Annulation
de
la délibération
en
date
du
8
novembre
2012
portant
avis
favorable
à
l'engagement
de
la
modification
n°3
du
POS
3.
Cession
du
tènement
dit Charavin
Aménagements
:
4.
Convention
relative
au
programme
d'aménagement
du
réseau
téléphonique
- alimentation
Parrens
Consult
Sas
au
lieu-dit
Les
Fontaines
5.
Convention
de
servitude
entre
la
commune
de
Bernin
et
ERDF
-
desserte
en
électricité
Parrens
Consult
Sas
au
lieu-dit
Les
Fontaines
|
6.
Construction
d'un
mur
d'escalade
à
l'intérieur
de
l'équipement
sportif
et
culturel
«
Le
Cube
»:
demande
de
subventions
à
la
fédération
française
d'escalade
et
au
centre
national
pour
le
développement
du
sport
Environnement/ Sécurité
/ Risques
7.
Augmentation
de
la
capacité
de
production,
implantation
d'une
nouvelle
ligne
de
process
de
l'entreprise
SOITEC
et autorisation
dans
le cadre
de
la
directive
SEVESO
: avis
du
conseil
municipal
Enfance
jeunesse
8.
Signature
du
renouvellement
du
contrat
enfance
jeunesse
avec
la caisse
d'allocations
familiales
Culture 9.
Signature
d’une
convention
avec
la commune
de
Saint-Ismier
dans
le cadre
de
la
mise
à
disposition
de
l'atelier
de
reliure
À
Mairie
de
Bernin
RD1090 38190
Bernin
T
0476
92 07 40
F
0476
08 97
22
@
mairie@bernin.fr
_W
www.bernin.fr