Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 05 AOUT 2021
Compte-Rendu - CR CM 12062020
Compte-Rendu - CR du CM 12 12 2019
Compte-Rendu - CR CM 27092021
Compte-Rendu - CR 20072021
Compte-Rendu - compte rendu CM 04052022
Procès Verbal - PV 12102021
Procès Verbal - PV CM 05082021
Procès Verbal - PV CM 20072021 modifie 1
Compte-Rendu - CR CM 27 octobre 2020
Compte-Rendu - CR CM 12102021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12102021)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
MAIRIE
GE
SOLIGNAC
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
OCTOBRE
2021
COMPTE-RENDU
NAIRIE
DE
SOLIGNAC
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
le
mardi
12
octobre
2021,
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
Portheault,
Maire.
Présents
:
Mmes
COMES,
BOURGER,
MOURNETAS,
FERNANDES,
BAYLE,
CARLIER,
DUPIN,
FOURGEAUD. MM.
PORTHEAULT,
CHAZELAS,
RECORD,
PECHER,
BRUNET,
RIBOULET,
LEYRIS,
COLDEBOEUF,
GOURINCHAS.
Nombres
de
Conseillers
Municipaux
En
exercice
Présents
Absents
représentés
Absents
19
17
2
0
Procurations
et
excusés
:
Nathalie
COIGNAC
donne
pouvoir
à Alexandre
PORTHEAULT,
Sylvie
GUITARD
donne
pouvoir
à
Claude
GOURINCHAS,
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Nicole
BAYLE
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
FINANCE
:
1)
Adoption
de
la
poursuite
du
projet
de
Réhabilitation
de
la
Centrale
Hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre,
2)
Choix
des
entreprises
retenues
pour
le
projet
de
Réhabilitation
de
la
Centrale
Hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre,
3)
Réalisation
d'un
Contrat
de
Prêt
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Auvergne
Limousin
pour
le
financement
de
l'opération
de
Réhabilitation
de
la
Centrale
Hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre,
4)
Questions
diverses.
Monsieur
Alexandre
PORTHEAULT,
Maire,
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h00.
II constate
que
le
quorum
est
atteint
et
que
la
séance
peut
donc
se
tenir.
Il demande
à
l'assemblée
de
voter
une
séance
à
huis
clos
pour
débattre
de
la
délibération
concernant
l'adoption
de
la poursuite
du
projet
de
Réhabilitation
de
la Centrale
Hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre
pour
des
raisons
de
confidentialité.
1
-
Réunion
à
huis
clos,
-
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L.2121-18,
-__
Considérant
que
pour
assurer
la
confidentialité
des
débats,
il y
a
lieu
de
voter
la
séance
à
huis
clos
pour
débattre
de
la
délibération
concernant
l'adoption
de
la
poursuite
du
projet
de
réhabilitation
de
la
centrale
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre
Page
1
sur
3 Monsieur
le
Maire
demande
la
réunion
à
huis
clos.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
DECIDE
de
tenir
à
huis
clos
les
débats
du
vote
pour
la
délibération
concernant
l'adoption
de
la
poursuite
du
projet
de
réhabilitation
de
la
centrale
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre
du
Conseil
Municipal
du
mardi
12
octobre
2021.
Vote:
Unanimité
Suite
aux
débats
sur
la
poursuite
du
projet
de
réhabilitation
de
la
centrale
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre,
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'Assemblée
de
reprendre
une
séance
normale
pour
passer
au
vote
des
délibérations.
L'Assemblée
accepte.
2-
Adoption
de
la
poursuite
du
projet
de
réhabilitation
de
la
centrale
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre
Monsieur
le
Maire,
expose
à
l’Assemblée
:
-
Suite
à
la
délibération
du
20 juillet
2021,
-
Suite
à
la
présentation
du
projet
actuel
de
rénovation
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre,
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'Assemblée
de
se
prononcer
sur
la
poursuite
du
projet,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
:
Décide
de
poursuivre
le
projet
de
rénovation
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre
sous
réserve
de
l'engagement
financier
de
la
part
de
Limoges
Métropole
Communauté
Urbaine
permettant
l'équilibre
du
projet
sur
la
durée
du
contrat
de
rachat
de
la
production
électrique.
Vote
: Par
16
voix
pour,
3
contre,
0
abstentions.
3
- Choix
des
entreprises
retenues
pour
le
projet
de
réhabilitation
de
la
centrale
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre
—
budget
annexe
Monsieur
le
Maire,
expose
à
l'Assemblée :
-__Vule
code
de
la
commande
publique,
-__Vule
procès-verbal
de
la
commission
d'appel
d'offres
du
12
octobre
2021,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
le
marché
public
suivant,
sous
réserve
de
l'approbation
de
la
poursuite
du
projet
de
réhabilitation
de
la
centrale
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre
par
le
Conseil
Municipal :
REHABILITATION
DE
LA
CENTRALE
HYDROELECTRIQUE
DU
MOULIN
DE
QUATRE
Lot
01
-
Construction
ouvrages
continuité
écologique,
rénovation.
des
équipements
hydrauliques,
travaux
de
fouilles
archéologiques
préventives
SOTEC
- 5 et 7
rue
Claude
Henri
Gorceix
|
Tranche
ferme
: 733
457
€
HT
87280
- LIMOGES
Tranche
conditionnelle
: 73
863
€
HT
Lot
02
- Equipements
hydroélectriques,
électriques
et
contrôle
commande
SOTEC
- 5
et
7
rue
Claude
Henri
Gorceix
|
Tranche
ferme
: 598
576
€
HT
87280
- LIMOGES
Tranche
conditionnelle
: 59
708
€
HT
TOTAL
H.T
1 465
604
€
HT
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
annexe
de
la
commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
:
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
les
marchés
correspondants,
sous
réserve
de
l'approbation
de
la
poursuite
du
projet
de
réhabilitation
de
la
centrale
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre
par
le
Conseil
Municipal.
Vote
: Par
16
voix
pour,
3
contre,
0
abstention.
Page
2
sur
3 Monsieur
le
Maire
demande
à
l'Assemblée
que
soit
traité
la
délibération
sur
la
réalisation
d'un
Contrat
de
Prêt
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Auvergne
Limousin
pour
le
financement
de
l'opération
de
Réhabilitation
de
la Centrale
Hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre
lors
de
la prochaine
séance
du
conseil
municipal. 4
- Questions
diverses
M.
COLDEBOEUF
propose
d'inviter
M.
MALEYRIE,
le
comptable
public
afin
de
faire
un
bilan
du
compte
administratif
2020
avant
les
votes
des
budgets.
Mme
DUPIN
souhaite
rétablir
les
réunions
avec
la
commune
du
Vigen
dans
le
cadre
de
la
commission
intercommunale
voie
douce.
L'ensemble
des
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
et
des
informations
et
questions
diverses
ayant
été
traité,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
21h30.
Le
Maire,
Alexandre
PORTHEAULT
Page
3 sur
3