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Déliberation - CM 18092023 liste des deliberations
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 18092023 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 sur 2
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 18 septembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le dix-huit septembre à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 25 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU, Laurence MEUNIER,
Béatrice BOULANGE, Emeric MOREL, Fanny LEBAYLE,
Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON (arrivée 21h00), Christel DECATOIRE, Hugues JEANTET, Jacques MEILHON,
Clément PERRIER, Renée TORRES, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Olivier BAREILLE, Jean-Marc CHAPPAZ, Virginie BLAISON (jusqu’à 21h00), Eliane BERTIN,
Anne-Marie MATHIEU
Pouvoirs : 4 Olivier BAREILLE à Elodie RELING
Jean-Marc CHAPPAZ à Jean-Claude CORBIN
Eliane BERTIN à Jacques MEILHON
Anne-Marie MATHIEU à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation : 7 septembre 2023
Date d’affichage de la convocation : 7 septembre 2023 Page 2 sur 2
Liste des délibérations
OBJET DE LA DELIBERATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 050/2023
Approuvée
28 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 22 mai 2023
Délibération n° 051/2023
Approuvée
23 0 0
3. Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Délibération n° 052/2023
Approuvée
29 0 0
4. Désignation du référent déontologue de l’élu local
Délibération n° 053/2023
Approuvée
29 0 0
5. Désignation d’un correspondant défense
Délibération n° 054/2023
Approuvée
28 0 1
(J. MEILHON)
6. Attribution d’un fonds de concours à la CCVL pour les travaux de voirie de la route des Pierres Blanches
Délibération n° 055/2023
Approuvée
29 0 0
7. Actualisation du tableau des emplois communaux
Délibération n° 056/2023
Approuvée
29 0 0
8. Autorisation de recruter des vacataires
Délibération n° 057/2023
Approuvée
29 0 0
9. Rapport d’activités 2022 du SIPAG
Délibération n° 058/2023
Approuvée
29 0 0
Affichée et publiée le 25 septembre 2023