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Déliberation - 2025 02 11 Convention de partenariat avec lAgglomeration du Gard Rhodanien
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 11 Convention de partenariat avec lAgglomeration du Gard Rhodanien)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2025-02-11
Séance du 05 février 2025
Objet : Convention de partenariat avec !'Agglomération du Gard Rhodanien concernant
l'utilisation de l'espace de culture LA PYRAMIDE par le Conservatoire de musique, danse et
théâtre du Gard Rhodanien
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
23 5 5
VOTE
Unanimité Contre: O
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 février à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 23 janvier 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 février à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle -
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers munlclpaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique
GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA,
Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina
MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christine MUCCIO procuration à
M. COUSTON, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Marilyne FOURNIER
procuration à C. ROUX, Françoise SERVOL procuration à L. SALINAS-MARTINEZ, Vincent
THIERRY procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents: Mourad ABADLI, Nicole SAGE, Pascale BORDES, Guillaume
SANCHEZ, Olivier WIRY
Secrétaire de séance: Laurence SALINAS-MARTINEZ Objet : Convention de partenariat avec !'Agglomération du Gard Rhodanien concernant
l'utilisation de l'espace de culture LA PYRAMIDE par le Conservatoire de musique, danse et
théâtre du Gard Rhodanien
Considérant la sollicitation fait par le Conservatoire de musique, danse et théâtre du Gard
Rhodanien de pouvoir présenter les travaux de ses élèves au sein de l'espace de culture
LA PYRAMIDE,
Considérant la volonté de la Ville d'encourager le développement de la pratique artistique
et de l'accès à l'enseignement artistique notamment des plus jeunes,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale, et solidaire ainsi qu'à la Commission
des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources
humaines, et de la tranquillité publique du 22 janvier 2025,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'autoriser monsieur Le Maire à signer la convention pluriannuelle de partenariat
avec I' Agglomération du Gard Rhodanien pour une durée de 3 ans à compter du 1er
mars 2025.
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr