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Procès Verbal - PV du CM du 03 06 2020
Document publié le Mercredi 3 juin 2020 par la commune de Festes-et-Saint-André.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 03 06 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Ruralité,
PV du Conseil municipal du 3 juin 2020
Présents : Eulalie Pinto, Antoine Baratier, Cécile Boismard, Pierre Chevenard, Dirk Eberhard, Michael Jung, Vincent Llorens, Luc Mabilde, Marie Laure Ruiz, Mathieu Santini, Marie Sarda
Secrétaire de Séance : Marie Sarda
Eulalie Pinto propose de rajouter deux autres points à l’ordre du jour :
1) Elections de représentants ATD 11 (Atelier Technique Départemental) un représentant et
2) Elections de représentants pour la CCID (Commission Consultative des Impôts Directs) 12 titulaires et 12 suppléants
Le Conseil Municipal est d’accord : vote oui pour à l’unanimité
1) Indemnités de la maire
Proposition pour 18 % de l’indice brut qui est de 3889,40 euros : vote oui pour à l’unanimité
2) Indemnités des adjoints
Proposition pour 5,30 % de l’indice brut qui est de 3889,40 euros : vote oui pour à l’unanimité
3) Remplacements des agents en cas d’absence
Le Conseil Municipal autorise Eulalie Pinto à remplacer les agents municipaux indisponibles : vote oui pour à l’unanimité
4) Octroi d’indemnité pour heures complémentaires et supplémentaires Proposition d’une indemnité pour les heures complémentaires et
supplémentaires au taux en vigueur en cas d’évènements exceptionnels (inondations, décès..) pour les agents techniques municipaux : vote oui pour à l’unanimité
5) Elections des membres de la Commission d’Appel d’Offres : 3 titulaires et 3 suppléants
Titulaires : Mathieu Santini, Michael Jung et Dirk Eberhard
Suppléants : Antoine Baratier, Vincent LLorens et Marie Sarda
Vote oui pour à l’unanimité
6) Elections de deux délégués titulaires au Sivu Rpi de la Corneilla Titulaires : Pierre Chevenard et Eulalie Pinto, vote oui pour à l’unanimité Marie Laure Ruiz demande si elle peut être suppléante, ce n’est pas possible car cela n’est pas prévu dans les statuts mais elle pourra aussi aller aux réunions
7) Election d’un délégué titulaire et d’un suppléant au Syndicat Audois d’Energie (SYADEN)
Titulaire : Michael Jung
Suppléant : Dirk Eberhard
Vote oui pour à l’unanimité
8) Adhésion à l’association des Maires Ruraux de France (AMRF)
Pour l’année 2020 nous sommes adhérents à l’association des Maires de l’Aude (qui fait partie de l’association des Maires de France), Proposition de la maire d’adhérer également à l’association des Maires Ruraux de France en plus pour cette année et nous déciderons pour 2021 quelle adhésion garder : vote oui pour à l’unanimité 9) Contrat de maintenance informatique
La société SBX propose un forfait annuel de 510 euros HT qui comprend une demi journée préventive (nettoyage et vérification des deux ordinateurs de la mairie) et une demi journée curative (intervention en cas de dysfonctionnement) sous 48 heures maximum :
Vote 8 pour et 3 abstentions,
le contrat est accepté pour un essai d’un an, pour cette deuxième proposition vote oui pour à l’unanimité
10) Election de représentants ATD 11 (Atelier technique Départemental) Un représentant Cécile Boismard + Mme le Maire: vote oui pour à l’unanimité
11) Elections de représentants pour la CCID (Commission Consultative des Impôts Directs) Pour le classement du foncier bâti et non bâti en rapport à la valeur locative : 12 titulaires et 12 suppléants
En plus de Me la Maire :
- Pierre Chevenard
- Cécile Boismard
- Michael Jung
- Mathieu Santini
- Vincent LLorens
- Marie Laure Ruiz
- Dirk Eberhard
- Marie Sarda
- Dominique Reyre
- Dominique Grégoire
- Daniel Cruchandeau
- Daniel Faye
- Doris Hessenthaler
- Sabine Goetz
- Thomas Doriaux
- Georges Mennegazzi
- Patrick Joullié
- Tess Liddiard
- Jean François Ruiz
- Pascal Pavie
- Denise Frotchl
- Michel Lemoine
- Emilien Coste
- Alain Cathala
Questions diverses
- Antoine Baratier a écrit un texte pour les habitants de la commune suite à la mise en place du Conseil Municipal et il y joindra le premier PV concernant l’installation du Conseil Municipal
- Nous attendons des réponses pour des devis afin de créer un blog communal
Fin de la séance à 22 h 30
Prochain conseil municipal le mercredi 24 juin prochain