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Acte - DLB 20251127 173
Acte - DLB 20251127 171
Acte - DLB 20251127 183
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - DLB 20251127 183)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Institutions publiques,
+ POISSY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2025
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE LA STRATEGIE FONCIERE 19 OBJET : SIGNATURE D’UN BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF PAR LA VILLE DE POISSY AVEC URBAN SOCCER AU SEIN DU COMPLEXE SPORTIF DU COSEC A POISSY – STADE DE LA MALADRERIE
DELIBERATION
APPROUVEE PAR
À l’unanimité 2 Abstentions : M MASSIAUX M LOYER
Annexes : plans de l’emprise et Programme et coûts des travaux
L’An deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre novembre à dix-neuf heures, Le Conseil municipal, dûment convoqué par Mme le Maire le dix-huit novembre deux mille vingt-cinq, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Sandrine BERNO DOS SANTOS, Maire,
Présents :
MME Sandrine BERNO DOS SANTOS, MME Karine CONTE, MME Samira TAFAT, M Patrick MEUNIER, M Jean-Jacques NICOT, MME Hatice BARRE, M Nelson DE JESUS PEDRO, MME Larissa GUILLEMET, M David LUCEAU, MME Claude GRAPPE, MME Michèle DEBUISSER, M Michel PROST, MME Nadyne BELVAUDE, M Jean-Claude POCHAT, M Pascal GEFFRAY, MME Désirée KOFFI, M Philippe DOMPEYRE, MME Souâd OGGAD, M Christophe SIMEONI, M Jean-Marc JOUSSEN, MME Aline SMAANI, MME Lydie GRIMAUD, MME Céline ALLOUCHE, M Tristan DREUX, M Fabrice MOULINET, M Marc LARTIGAU, MME Karine EMONET-VILLAIN, MME Vanessa HUBERT, M Eric ROGER, M Clément PLOUZE-MONVILLE, M Pierre-Alexandre DUCHESNE, M Philippe SEITHER, M Christophe MASSIAUX, M Romain LOYER, MME Elsa SOUSSI.
Absents excusés :
M MONNIER
MME MESSMER
M DJEYARAMANE
MME LEPERT
Pouvoirs :
M MONNIER à M MEUNIER
MME MESSMER à M NICOT
M DJEYARAMANE à M PROST
MME LEPERT à M ROGER
Secrétaire :
MME GRAPPE
Les Membres présents forment la majorité des Membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de 39.
-.-.-.-.-.-.-.-.-
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL DE MADAME SANDRINE DOS SANTOS
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20251124-CM_20251124_19-DE
Date de télétransmission : 26/11/2025
Date de réception préfecture : 26/11/2025 se
Stade de la Maladrerie
128, avenue de la Maladrerie
78300, POISSY
Parcelles :
BI 271, 269, 267, 265, 263, 261, 259
Zonage PLU :
UX (équipements)
Superficie estimée :
10600 m2
Par délibération du 23 septembre 2024, le conseil municipal a autorisé le lancement d’une procédure d’appel à manifestation d’intérêt pour la réalisation et l’exploitation de terrains en partie couverts en vue d’une activité sportive principale de jeux de balles (paddle) et/ou de ballons (football à 5 basket) et d’activités accessoires ouvertes au plus grand nombre au sein du complexe sportif du COSEC à Poissy- Stade de la Maladrerie.
A l’issue de cette procédure, le groupe URBAN avec son enseigne URBAN SOCCER, crée en 2004, filiale de la Compagnie des Alpes, leader du sport innovant dans la ville a été désigné, pour la réalisation et l’exploitation de ces terrains avec la réalisation d’un complexe sportif.
La Commune de Poissy a fait du développement du sport, un de ses axes prioritaires, et le projet a donc pour objet de redynamiser et de réhabiliter une emprise sportive actuellement sous-utilisée, afin de proposer de nouvelles activités sur son territoire.
L’occupation du domaine public corrélative à ce projet, se fera sous la forme d’un bail emphytéotique d’une durée de 35 ans.
En effet la ville de Poissy est propriétaire d’un tènement non bâti, dépendant de son domaine public au sein du complexe sportif du Cosec, situé, 129 avenue de la Maladrerie – Poissy.
Le projet sera situé sur une emprise foncière qui représentera après division des parcelles cadastrées section BI 271, 269, 267, 265, 263, 261 et 259, une surface globale d’environ 10 600 m² avec une emprise admissible du projet au vu des règles du PLUI de 7420 m² et une surface pleine terre minimale de 1590 m².
Ce terrain est dédié actuellement à une aire d’entrainement pour la brigade canine de la Police Municipale, un terrain stabilisé et de deux cours de tennis, ces derniers étant inutilisés ou sous utilisés.
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20251124-CM_20251124_19-DE
Date de télétransmission : 26/11/2025
Date de réception préfecture : 26/11/2025 Le Maire,
Vice-présidente de laCommunautéUrbaine
Seine et Oise,
110
BI 259
Grand Paris et 2 Consellière régionale
Sandrine BERNO DOS SANTOS
Mairie de Poissy : | 78498 8: essinsteur| 8. Pipart Assise foncière Stade de La Maladrerie Direction Générale desServices Techniques mn ad) Le © ame]
Projet sportif 229. Avenue de La Maladrerie Pass FA ET 78498 B144 | Echelle 1/1300e =\é 78300 Poissy I 01.3922.55.38 Tét 0139225519 11 . Ées 0/.3965.47.70 Fa 0139225558 78498 BI 45 Date: 17.11.2023
41
Parcelles:
BI 271
BI 269
BI 267
BI 265
BI 263
273 BI 261
Projet sportif
Stade de la Maladrerie
229. Avenue de la Maladrerie
78300 Poissy
MairiedePoissy Cadastre: 8. Pipart
Techniques
Bareau d'Eludes Lkrectiae des Bâtiments Echelle: 1& 0139225538 Iét 01.392255 19 Date: 17.11.2023 Far: 01.39.65.47.70 Fax 0139225555 14
Le projet de construction proposera les infrastructures suivantes :
- Espace Sports Bar de 500 m² Accusé de réception en préfecture 078-217804988-20251124-CM_20251124_19-DE
Date de télétransmission : 26/11/2025
Date de réception préfecture : 26/11/2025 E
SOCCER 4 Terrains
oppe isolée {toture + bacs)
+ Z'errais de tasiminion
Envetonpe aukée (toiture + Less)
Panneaux photovoltaïque var toiture
Paul GARCIAS Architecte al un sens Urban Soccer Poissy PRES Plan de Masse - PROJET sel ses 500
TT SRRSREE" 17/01/2025 022
SOCCER 4 Terras
>
138 over Sn
272 289 247 Dés DS
PRASE
ESQ | ESQ 03
PET Joe
17/01/2025 05
- Salle d’escalade d’une surface de 600 m²
- 10 pistes de Padel
- 2 espaces Pickleball
- Un espace soccer avec 4 terrains dédiés au football à 5
- 2 terrains de basket pour une pratique en 3*3
- un parking 56 places
URBAN SOCCER, assurera la maîtrise d’ouvrage des travaux, ainsi que leur financement complet (viabilisation du terrain, coût de la division, coût de la construction…).
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20251124-CM_20251124_19-DE
Date de télétransmission : 26/11/2025
Date de réception préfecture : 26/11/2025 Urban Soccer Poissy
12 Dance 2e © Mercxdese
20Pour
Insertion Paysagère
PCT FDELE
ESQ | ESQ 03
17/01/2025
Ce projet s’inscrira dans une démarche globale de développement durable et de valorisation urbaine et ce en conformité avec le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
Pour information il est indiqué que le coût de la construction du projet est estimé à 7,8 millions d’euros TTC, avec un chiffre d’affaires compris entre 1,9 et 2,5 Millions pour la période de 2027 à 2036.
La ville pourra bénéficier gratuitement des installations selon les prévisions suivantes : 20 heures hebdomadaires donc 720 heures annuelles sur 2 terrains de foot et 5 terrains de padel. Les terrains de basket 3*3 seront en libre accès.
La Ville de Poissy et URBAN SOCCER ont donc proposé la conclusion d’un Bail Emphytéotique administratif, conformément aux dispositions de l’article L 1311-2 du code général des collectivités territoriales, pour une durée de 35 ans, moyennant une redevance annuelle de 159.000,00 € HT par an, avec la possibilité d’augmenter la redevance à hauteur de 8 % du Chiffre d’Affaire généré par l’exploitation, déduction faite de la part fixe. Cette redevance fixe annuelle sera indexée chaque année selon la variation de l’indice du Cout de la Construction publié par l’INSEE.
L’ensemble des frais relatifs à la signature du bail emphytéotique administratif sera à la charge de d’URBAN SOCCER.
Il est précisé que le service de France Domaine a estimé le montant de la redevance annuelle à 136000 euros avec une marge de négociation de 10%. Nous sommes donc au-delà du prix mentionné par France Domaine, toutefois ce dernier précise que rien ne nous empêche d’aller au-delà du montant mentionné dans l’avis. En revanche, il n’aurait pas été possible de prévoir une redevance en deçà de 122000 euros (136000 euros -10 %).
Préalablement à la conclusion du bail, une procédure de mise en concurrence portant le n°24-088 a été lancée par la ville de Poissy, faisant l’objet d’un avis de publicité sur le site du BOAMP annonce n° 24- 131535. Cette procédure a conduit, au regard des critères de sélection des offres indiquées dans le règlement de la consultation, à retenir l’offre de l’entreprise SOCCER 5.
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20251124-CM_20251124_19-DE
Date de télétransmission : 26/11/2025
Date de réception préfecture : 26/11/2025 L’attribution du contrat a été notifiée à SOCCER 5 le 5 novembre 2025.
En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver et d’autoriser Madame le Maire ou son représentant à signer le Bail Emphytéotique Administratif entre la ville et URBAN SOCCER pour une durée de 35 ans, moyennant une redevance fixe annuelle de 159.000,00 € hors taxes avec la possibilité d’augmenter la redevance à hauteur de 8 % du Chiffre d’Affaire généré par l’exploitation, déduction faite de la part fixe - pour l’occupation de l’emprise de 10 600m² environ à détacher des parcelles cadastrées section BI 271, 269, 267, 265, 263, 261 et 259 au sein du complexe sportif du Cosec, situé sur son territoire, 129 avenue de la Maladrerie, sous les conditions d’usage en la matière, pour la réalisation et l’exploitation de terrains en partie couverts en vue d’une activité sportive principale de jeux de balles et/ou de ballons et d’activités accessoires.
Le Conseil municipal est invité à délibérer.
-.-.-.-.-.-.-.-.-
Vu e Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1311-2, L 2121-29, L. 2241- 1,
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques et notamment son article L2122-1-4,
Vu la loi n° 95-127 du 8 février 1995, ayant trait à la lutte contre la corruption et plus particulièrement le chapitre III, article 11,
Vu la loi n° 2001-1168 du 11 décembre 2001 portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier, et notamment son article 23,
Vu l’arrêté du 5 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2001 qui avait modifié l’arrêté du 5 septembre 1986 relatif aux opérations immobilières poursuivies par les collectivités et organismes publics, concernant la saisine obligatoire des Domaines.
Vu la circulaire du 12 février 1996 relative aux opérations immobilières réalisées par les collectivités territoriales et certains de leurs établissements publics,
Vu le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise, approuvé le 16 janvier 2020 modifié le 14 décembre 2023.
Vu la délibération du 23 septembre 2024 portant appel à manifestation d’intérêt
Vu l’avis des Domaines en date du 20 octobre 2025 estimant la redevance à 136 000 euros avec la possibilité d’entériner une redevance plus conséquente
Vu les plans établis par Paul Garcia Architecte
Vu l’avis de la commission Environnement, Urbanisme, Travaux et Voirie,
Vu le courrier en date du 05 novembre portant désignation de URBAN SOCCER (SOCCER 5),
Considérant que le projet présenté porte un intérêt général pour le territoire et s’inscrit pleinement dans la politique sportive mise en œuvre,
LE CONSEIL,
Vu le rapport,
Après en avoir délibéré,
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20251124-CM_20251124_19-DE
Date de télétransmission : 26/11/2025
Date de réception préfecture : 26/11/2025 DECIDE :
Article 1er :
D’approuver et d’autoriser Madame le Maire ou son représentant à signer la promesse de bail , le bail emphytéotique administratif entre la ville et URBAN SOCCER ( SOCCER 5) pour une durée de 35 ans, moyennant une redevance fixe annuelle de 159.000,00 € hors taxes révisable automatiquement tous les ans suivant la variation de l’indice du coût de la construction publié par l’INSEE avec la possibilité d’augmenter la redevance à hauteur de 8 % du Chiffre d’Affaire généré par l’exploitation, déduction faite de la part fixe pour l’occupation de l’emprise de 10 600m² environ à détacher des parcelles cadastrées section BI 271, 269, 267, 265, 263, 261 et 259 au sein du complexe sportif du Cosec, situé sur son territoire, 129 avenue de la Maladrerie, sous les conditions d’usage en la matière, pour la réalisation et l’exploitation de terrains en partie couverts en vue d’une activité sportive principale de jeux de balles et/ou de ballons et d’activités accessoires.
Article 2 :
D’approuver et autoriser Madame le Maire ou son représentant à signer toutes pièces s’y rapportant pour réaliser et formaliser ledit bail, par l’intermédiaire d’un acte notarié conforme aux usages en la matière, et plus généralement faire tout ce qui pourra s’avérer utile ou nécessaire pour finaliser la conclusion et l’exécution de ce bail emphytéotique administratif.
Article 3 :
De motiver la signature de ce bail emphytéotique administratif comme réalisant un intérêt général pour la ville de Poissy et ses alentours en s’inscrivant pleinement dans la politique sportive mise en œuvre par la commune de Poissy.
Article 4 :
De dire que les recettes seront inscrites au budget de l’année en cours.
Article 5 :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant le Maire, ou d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Versailles (56, avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles cedex - https://citoyens.telerecours.fr/) dans les deux mois courant à compter de sa transmission au contrôle de légalité, et de sa publication ou de sa notification. Dans le cas d’un recours gracieux, son rejet explicite ou son rejet implicite au terme d’un délai de deux mois, ouvre à l’intéressé le droit de saisir le Tribunal administratif d’un recours contentieux pendant un nouveau délai de deux mois.
Article 6:
De donner pouvoirs à Madame le Maire pour exécuter la présente délibération.
Le Maire,
Vice-présidente de la Communauté urbaine
Grand Paris Seine et Oise,
Conseillère régionale d’Île-de-France,
#signature#
Sandrine BERNO DOS SANTOS
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20251124-CM_20251124_19-DE
Date de télétransmission : 26/11/2025
Date de réception préfecture : 26/11/2025 €HT
00 €
00 €
€
£ 78,00 €
| 37,75 €
| 1,00 €
LU l ,20 €
£ 1,00 €
1,00 €
| | | 1,25 €
| | | | | | 50 €
| | | | | | 50 €
| | | 32,20 € | | | | | |
| | | | | |
| 1,05 €
mocrli
Ref plans : Date : Indice : A
DESIGNATION DU LOT TYPE D'OUVRAGE UNITES Quantité estimée
P.U Prix Sous-total € HT PRIX TOTAL € HT
0 41 000,00 €
0.1 Electricité Ens. 1 3 000,00 € 3 000,00 €
0.2 AEP Ens. 1 3 000,00 € 3 000,00 €
0.3 Assainissement Ens. 1 15 000,00 € 15 000,00 €
0.4 Tranchées et remblais Ens. 1 20 000,00 € 20 000,00 €
1 Installation de chantier Ens. 1 25 000,00 € 25 000,00 €
2 Batiments Surface 6705 659,79 €
2.1 Batiment N°1 : Soccer Acier HSP:6,2m HT:8m Surface 2418 578,44 € 1 398 678,00 €
2.1.1 Terrassement Grave compactée M² 2519,00 72,00 € 181 368,00 €
2.1.2 Fondations Massifs et longrines béton M² 2418,00 70,00 € 169 260,00 €
2.1.3 Dallage Béton brut 13cm M² 2418,00 65,00 € 157 170,00 €
2.1.4 Structure Acier Poteaux Poutres Pannes M² 2418,00 150,00 € 362 700,00 €
2.1.5 Couverture Bac acier isolé M² 2418,00 130,00 € 314 340,00 €
2.1.6 Facades Bac acier isolé M² 1160,00 120,00 € 139 200,00 €
2.1.7 Menuiseries Porte/Fixe Vitré Aluminium Ens. 8 8 000,00 € 64 640,00 €
2.1.8 Menuiseries Porte sectionnelle Ens. 2,00 5 000,00 € 10 000,00 €
2.2 Batiment N°2 : Padel Acier HSP:8m HT:9,8m Surface 3185 611,69 € 1 948 387,75 €
2.2.1 Terrassement Grave compactée M² 3300,25 72,00 € 237 618,00 €
2.2.2 Fondations Massifs et longrines béton M² 3185,25 70,00 € 222 967,50 €
2.2.3 Dallage Béton brut 13cm M² 3185,25 65,00 € 207 041,25 €
2.2.4 Structure Acier Poteaux Poutres Pannes M² 3185,25 150,00 € 477 787,50 €
2.2.5 Couverture Bac acier isolé M² 3185,25 130,00 € 414 082,50 €
2.2.6 Facades Bac acier isolé M² 1794,80 120,00 € 215 376,00 €
2.2.7 Facades Bardage bois isolé M² 642,25 140,00 € 89 915,00 €
2.2.8 Menuiseries Porte/Fixe Vitré Aluminium Ens. 9 8 000,00 € 73 600,00 €
2.2.9 Menuiseries Porte sectionnelle Ens. 2,00 5 000,00 € 10 000,00 €
2.3 Batiment N°3 : Escalade Acier HSP:8m HT:9,8m Surface 594 709,53 € 421 462,00 €
2.3.1 Terrassement Grave compactée M² 643,00 72,00 € 46 296,00 €
2.3.2 Fondations Massifs et longrines béton M² 594,00 70,00 € 41 580,00 €
2.3.3 Dallage Béton brut 13cm M² 594,00 65,00 € 38 610,00 €
2.3.4 Structure Acier Poteaux Poutres Pannes M² 594,00 150,00 € 89 100,00 €
2.3.5 Couverture Bac acier isolé M² 594,00 130,00 € 77 220,00 €
2.3.6 Facades Bac acier isolé M² 679,30 120,00 € 81 516,00 €
2.3.6 Facades Bardage bois isolé M² 77,00 140,00 € 10 780,00 €
2.3.7 Menuiseries Porte/Fixe Vitré Aluminium Ens. 4 8 000,00 € 31 360,00 €
2.3.8 Menuiseries Porte sectionnelle Ens. 1,00 5 000,00 € 5 000,00 €
2.4 Batiment N°4 : Club house Acier HSP:3m HT:5m Surface 508 1 290,36 € 655 504,20 €
2.3.1 Terrassement Grave compactée M² 551,60 72,00 € 39 715,20 €
2.3.2 Fondations Massifs et longrines béton M² 508,00 70,00 € 35 560,00 €
2.3.3 Dallage Béton brut isolé 13cm M² 508,00 75,00 € 38 100,00 €
2.3.4 Structure Acier Poteaux Poutres Pannes M² 508,00 150,00 € 76 200,00 €
2.3.5 Couverture Bac acier isolé M² 508,00 130,00 € 66 040,00 €
2.3.6 Facades Bac acier isolé M² 150,05 120,00 € 18 006,00 €
2.3.7 Facades Bardage bois isolé M² 93,45 140,00 € 13 083,00 €
2.3.8 Menuiseries Porte/Fixe Vitré Aluminium Ens. 8 8 000,00 € 64 000,00 €
2.3.9 Second œuvre Amenagement bar et vestiaires M² 508,00 600,00 € 304 800,00 €
3 VRD Surface 3895 119,48 € 465 340,00 €
3.1 Depose terrains de tennis existants M² 1216,00 50,00 € 60 800,00 €
3.2 Terrassements Voirie et parking (40cm) Decaissement et fond de forme M² 1300,00 60,00 € 78 000,00 €
3.3 Terrassements Cheminement (20cm) Decaissement et fond de forme M² 520,00 50,00 € 26 000,00 €
3.4 Espaces verts (noues plantations d'arbres gazon) M² 1590,00 60,00 € 95 400,00 €
3.5 Voirie et Stationnement Enrobé M² 1300,00 30,00 € 39 000,00 €
3.6 Cheminement Enrobé M² 368,00 30,00 € 11 040,00 €
3.7 Divers (Bordures, troitoirs gestion EP, grillages) M² 3410,00 30,00 € 102 300,00 €
3.8 Terrasse Bois M² 152,00 150,00 € 22 800,00 €
3.9 Candelabres Ens. 10,00 3 000,00 € 30 000,00 €
4 548 400,00 €
4.1 Terrains de Padel Interieurs Ens. 10,00 30 000,00 € 300 000,00 €
4.2 Terrains de pickleball Ens. 2,00 15 000,00 € 30 000,00 €
4.3 Terrain soccer Ens. 4,00 40 000,00 € 160 000,00 €
4.4 Basket Terrassement M² 504,00 70,00 € 35 280,00 €
4.5 Basket Enrobé M² 504,00 30,00 € 15 120,00 €
4.6 Basket Equipements paniers Ens. 1,00 8 000,00 € 8 000,00 €
5 Photovoltaique M² 2011,58 70,00 € 140 810,25 € 140 810,25 €
6 Electricité Ens. 1,00 201 157,50 € 201 157,50 €
7 CVC Ens. 1,00 67 052,50 € 67 052,50 €
TOTAL H.T. 5 912 792,20 €
TVA 20 % 1 182 558,44 €
TOTAL T.T.C 7 095 350,64 €
7 Etudes Maitrise D'œuvre % 8,00
Architecte,BE VRD,BE Hydro, BE Structure, BE Fluide, MOEX
8 BC, BE Sol, Geometre 30 000,00 €
9 Assurance DO (à définir)
TOTAL H.T. 597 628,05 €
TVA 20 % 119 525,61 €
TOTAL T.T.C 717 153,66 €
6 510 420,25 €
7 812 504,30 €
PROGRAMME ET COUTS DES TRAVAUX - APPEL D'OFFRE - Complexe Multi-sports Urban - POISSY
Raccordements Reseaux
COUT TOTAL DE L'OPERATION TTC
17/01/2025 250117 - US POISSY - ESQUISSE
567 628,05 €
COUT TOTAL DE L'OPERATION HT
Equipements sportifs
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20251124-CM_20251124_19-DE
Date de télétransmission : 26/11/2025
Date de réception préfecture : 26/11/2025 Bâtiment indicatif
Bâtiment indicatif
Pièces
Marché
1/1
Dessinateur:
Echelle:
Date:
B. Pipart
17.11.2023
Plan de Propriété
(Localisation de la Zone)
Mairie de Poissy
Direction Générale desServices Techniques
Bureau d'Etudes
Tél: 01.39.22.55.38
Fax: 01.39.65.47.70
Direction des Bâtiments
Tél: 01.39.22.55.19
Fax: 01.39.22.55.55
Cadastre:
1/1300e
78498 BI 43
78498 BI 44
78498 BI 45
Assise foncière
Projet sportif
Stade de la Maladrerie
129, Avenue de la Maladrerie
78300 Poissy
Marcel Cerdan
Le Maire,
Vice-présidente de la Communauté Urbaine
Grand Paris Seine et Oise,
Conseillère régionale d'Ile-de-France,
Sandrine BERNO DOS SANTOS
C.O.S.E.C
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20251124-CM_20251124_19-DE
Date de télétransmission : 26/11/2025
Date de réception préfecture : 26/11/2025 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
POISSY
Toute correspondance doit étre adressée à l'attention de Madame le Maire
Hôtel de Ville 1 Place de le e | B DEARME vrile-poissy.fr
Document publié sur le site de la ville le 27/11/2025