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Procès Verbal - pv 07 juillet 2022
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Motte-d'Aigues.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 07 juillet 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL
-
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
07 juillet
2022
Etaient
présents
: GOUIRAND
Alain,
FRANC
Daniel,
BONETY
Myriam,
MERLINO
Bernard,
LEMEUR
Sabrina,
CALAC
Jean-Baptiste,
RODRIGUEZ
Marielle,
MISTRE
Suzie,
Etaient
absents
représentés
: Mme
LEBOUC
Nathalie
(pouvoir
à M.
FRANC
Daniel),
Mme
EYMARD
Laurence
(pouvoir
à
Mme
BONETY
Myriam),
M.
CAVALIER
Baptiste
(pouvoir
à
M.
GOUIRAND
Alain),
M.
NOUVEL
Yannick
(pouvoir
à Mme
RODRIGUEZ
Marielle),
M.
GARCIA
Jean
(pouvoir
à
M
MERLINO
Bernard).
Absente
excusée
: Mme
FIORITO
Marie-Laure,
Mme
BLANC
Chantal.
Secrétaire
de
séance
: Madame
BONETY
Myriam
est nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Ordre
du
jour
:
1 — Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
22 juin
2022
2 - Chauffage
aux
écoles
: choix
de
l’entreprise
Questions
diverses
1—
Approbation
du
Procès-Verbal
du
22
juin
2022
Lecture
du
PV
du
22 juin
2022
est donnée.
L'assemblée
APPROUVE
à l’unanimité
le PV
du
22 juin
2022.
2 — Chauffage
aux
écoles
: choix
de
l’entreprise
Lors
de
la séance
du
22 juin
2022,
deux
entreprises
avaient
été retenues
afin
de
les mettre
en
concurrence
notamment
sur
les
délais
de
livraison
et d’installation,
le contrat
de
maintenance, Monsieur
FRANC
D.
présente
à l’assemblée
les deux
devis
avec
remise
ainsi
que
le devis
sur
le contrat
de
maintenance,
à savoir
:
- Climat
22
: 54
198.30
€
HT
— Contrat
de
maintenance
—
1 862.00
€
HT
(2
visites/an),
- Climatisation
en
Luberon
: 54
566.15
€
HT
— Contrat
de
maintenance
—
2
010.00
€
HT
(2
visites/an). Les
deux
propositions
ont
respecté
les critères
exigées
pas
la commune,
M.
FRANC
précise
que
la différence
entre
les deux
propositions
est
minime
(367.85
€ pour
le chauffage
et
148.00
€ pour
la maintenance)
et qu’il
y aurait
lieu
de
favoriser
l’entreprise
locale
afin
d’obtenir
un
service
de
proximité.
L'assemblée
à l’unanimité
VOTE
:
Climat
22
: 1 ABSTENTION
(CALAC
JB)
12
CONTRE
(GOUIRAND
A.,
LEBOUC
N.,
FRANC
D.,
BONETY
M,
MERLINO
B.,
EYMARD
L.,
LEMEUR
S., CAVALIER
B.,
RODRIGUEZ
M.
NOUVEL
Y.,
GARCIA
J., MISTRE
S.).
Climatisation
en
Luberon
: 1! ABSTENTION
(CALAC
JB)
12
POUR
(GOUIRAND
A.,
LEBOUC
N.,
FRANC
D.,
BONETY
M.
MERLINO
B.,
EYMARD
L.,
LEMEUR
$., CAVALIER
B.,
RODRIGUEZ
M.
NOUVEL
Y.,
GARCIA
J., MISTRE
S.).
CALAC
JB :
« En
ce qui
concerne
le contrat
de
maintenance
il serait judicieux
d'opter pour
un
seul passage par
an pour
l'entretien pendant
les 5 ans
de garantie
»,
A
la majorité
c’est
l’entreprise
Climatisation
en
Luberon
qui
est retenue.
Questions
diverses
NEANT. Fin
de
la
séance
: 18
H
45
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance,
A.
GOUIRAND
M.
BONETY LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
JUILLET
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le 07 juillet,
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
légalement
convoqué
par
M.
Alain
GOUIRAND,
Maire,
s’est
réuni
en
Mairie,
en
séance
publique. Nombre
de
membres
du
Conseil
15
Municipal
en
exercice
Présents
8
Pouvoirs
5
Votants
13
Présents
: GOUIRAND
Alain,
FRANC
Daniel,
BONETY
Myriam,
MERLINO
Bernard,
LEMEUR
Sabrina,
CALAC
Jean-Baptiste,
RODRIGUEZ
Marielle,
MISTRE
Suzie.
Absent(s)
excusé(s)
et représenté(s)
: Mme
LEBOUC
Nathalie
(pouvoir
à M.
FRANC
Daniel),
Mme
EYMARD
Laurence
(pouvoir
à Mme
BONETY
Myriam),
M.
CAVALIER
Baptiste
(pouvoir
à M.
GOUIRAND
Alain),
M.
NOUVEL
Yannick
(pouvoir
à Mme
RODRIGUEZ
Marielle),
M.
GARCIA
Jean
(pouvoir
à M.
MERLINO
Bernard).
Absent(s)
excusé(s)
: Mme
BLANC
Chantal,
Mme
FIORITO
Marie-Laure.
Secrétaire
de
séance
: Madame
BONETY
Myriam
N°
délibération
Objet
Résultat
du
vote
Pour:
12
038-2022
Chauffage
aux
écoles
Abstention
: 1
Adoptée
à la majorité
Le
Maire
Alain
GOUIRAND