Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2023 10 25
Procès Verbal - PV séance CM 15 03 2023
Procès Verbal - PV de séance février 2025
Procès Verbal - PV CM 31 08 2022
Procès Verbal - PV séance 16 11 2022
Procès Verbal - PV séance 21 12 2022 V2
Procès Verbal - PV séance du 30 03 2022
Procès Verbal - PV CM 4
Procès Verbal - PV séance 13 avril
Compte-Rendu - compte rendu seance du 10 juillet 2025
Déliberation - séance CM 10 20251218085821
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Bezouce.
Lien du pdf (Déliberation - séance CM 10 20251218085821)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
NT Séance du conseil municipal TT — 11/4 Fr
C2ZBIEZ en date du 10 décembre 2025 entre Mes er lont Lord
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibération examinées par le conseil municipal établie conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans le délai d'une semaine suivant le conseil municipal.
Délibération n° | Objet Vote
2025-049 Dénomination d’une voie communale contiguë à la place Cornéliano À l'unanimité
2025-050 Budget principal — Décision modificative n°2/2025 À l'unanimité
2025-051 Ouverture anticipée des crédits d'investissement pour l'exercice 2026 | À l'unanimité
2025-052 tableau des heures supplémentaires du personnel communal À l'unanimité
2025-053 Centre Social Escal : ALSH mercredi À l'unanimité
Date d'affichage : 17/12/2025 Fait à Bezouce, le 17 décembre 2025 Date de mise en ligne :
Le maire
Antoine MARCOS