Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste dé
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste des délibérations du 15.12.2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste des délibérations du 15.12.2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
Armagnac
Adour Communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARMAGNAC ADOUR
1 lotissement Bourdalat 32400 RISCLE
Tel : 05.62.69.86.43
ccaa(darmagnacadour.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 15 décembre 2025
Liste des délibérations
Numéro Objet Décision
2025/090 Nionan concernant la démolition de la maison en péril à Approuvée
Recrutement d’un agent contractuel — Accroissement
temporaire d'activité école élémentaire de Riscle en | 2025/091 application des dispositions de l’article L.332-23-1° du code Approuvée général de la fonction publique
Recrutement d'un agent contractuel à durée déterminée —
accroissement temporaire d’activité multi accueil d'Aignan en : 2025/092 application des dispositions de l'article L.332-23-1° du code Approuvée général de la fonction publique
Renouvellement de la convention de participation
2025/093 | « Prévoyance » - Demande de mandat au Centre de Gestion | Approuvée du Gers
2025/094 | Convention Territoriale Globale (CTG) 207-2031 Approuvée
2025/0905 Renouvellement du contrat de prestations pour les contrôles Approuvée
cantine
Convention relative au versement d'un fonds de concours , 2025/096 d'une commune vers un EPCI Approuvée
2025/097 | Réseau Initiative Gers convention de partenariat 2026-2028 Approuvée
2025/0908 Syndicat Mixte des 3 vallées avis sur l'adhésion d’une Approuvée
commune à la carte fourrière