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Document publié le Mardi 2 février 2021 par la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans.
Lien du pdf (Déliberation - 01. février 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Compte-rendu du Conseil Municipal
Séance du 02 février 2021
L’an deux mil vingt-et-un, le deux janvier à dix-sept heures quarante-cinq, le Conseil Municipal de la Commune de SAINTE EULALIE EN ROYANS, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier TESTOUD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 26/01/2021
Présents : M. Olivier TESTOUD Maire, M. Gérald MARTINI, M. Thierry ROMEY, Mme Anne-Laure COINDRE, M. Damien MONNET, Mme Victoria ROMEY, M. Franck WODARCZAK, M. Jean-Pierre LACOUR,
Absents : Mme Gaëlle CURTET, Mme Emmanuelle BENISTAND-HECTOR, Mme Gersande VASSIEUX, Mme Nathalie CHABAL, M. Julien JARRAND-MARTIN, M. Jérémy BEAULIEU, M. Christophe BELLIER Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Mme Anne-Laure COINDRE
1. Approbation du compte-rendu précédent
Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal précédent a été approuvé à l'unanimité.
2. Délibérations
Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme
Renforcement du réseau (100% SDED)
Approbation du projet
Monsieur le Maire expose qu'à sa demande, le Syndicat Départemental d'Energies de la Drôme a étudié un projet de développement du réseau de distribution publique d'électricité sur la commune, aux caractéristiques techniques et financières suivantes :
Opération : Electrification
Renforcement du réseau BT à partir du poste GAGNAIRE par mutation de 100 à 160 kva
Dépense prévisionnelle HT 5 525.66 € Dont frais de gestion : 263.13 €
Plan de financement prévisionnel :
Financements mobilisés par le SDED 5 525.66 €
Participation communale Néant
Voté à l'unanimité des membres présents
3. Questions diverses
Commission CCRV :
Commission chargée d’émettre un avis d’attribution des subventions aux associations par rapport aux compétences communautaires :
Titulaire : Victoria ROMEY
Suppléant : Jean-Pierre LACOUR Le Maire présente à l'assemblée un devis de la CCRV pour des travaux d'aménagement de la voirie sur le Chemin des Fayens. Le montant s'élève à 2 429.51 €. Ces travaux seront inclus dans le programme voirie de la CCRV.
Le Maire fait part au Conseil Municipal d'un deuxième devis de la CCRV pour des réparations d'enrobé Route de l'Eglise. Le montant est de 739.98 €. Le devis est validé, les travaux auront lieu prochainement.
Travaux réseau d'eau : le Maire informe qu'il est nécessaire de faire des travaux sur le réseau d'eau quartier Les Plans. Un devis établi par l'entreprise BLANC s'élève à 25 600,00 € HT.
Maison Familiale : Les groupes de travail prévus fin janvier ont été décalés fin février si les conditions sanitaires le permettent.
MARPA : nous avons reçus début janvier un avis favorable du département à la réalisation d'une MARPA sur la commune.
Lotissement : Le Conseil Municipal souhaite lancer l'aménagement du lotissement prévu zone des Truchons avant la fin de l'année.
Le Maire,
TESTOUD Olivier