Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 01. janvier 2022
Procès Verbal - 01. PV janvier 2025
Déliberation - 01. février 2021
Procès Verbal - 10. decembre 2024
Déliberation - 06. septembre 2020
Procès Verbal - 02. fevrier 2024
Procès Verbal - 20230713132409922
Procès Verbal - 02. PV mars 2025
Procès Verbal - 03. mars 2024
Déliberation - 08. décembre 2020
Procès Verbal - 01. janvier 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01. janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
30
janvier
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
30
janvier
2023
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINTE
EULALIE
EN
ROYANS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
TESTOUD,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23/01/2023
Présents:
M.
Olivier
TESTOUD
Maire,
M.
Thierry
ROMEY,
M.
Jean-Pierre
LACOUR,
M.
Damien
MONNET,
M.
Gérald
MARTINI,
Mme
Gaëlle
CURTET,
M.
Christophe
BELLIER,
Mme
Gersande
VASSIEUX
Absents
:Mme
Nathalie
CHABAL,
M.
Franck
WODARCZAK,
M.
Julien
JARRAND-MARTIN,
Mme
Victoria
ROMEY,
M.
Jérémy
BEAULIEU,
Mme
Emmanuelle
BENISTAND-HECTOR
Pouvoir
: Mme
Nathalie
CHABAL
>
M.
Olivier
TESTOUD
Secrétaire
de
séance
: Mme
Gaëlle
CURTET
1.
Approbation
du
procès-verbal
précédent
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
précédent
a été
approuvé à
l'unanimité.
2.
Délibérations
Validation
du
règlement
du
service
eau
et
assainissement
Monsieur
le Maire,
fait
part
au
Conseil
Municipal
qu’il y a lieu
de
mettre
en
place
un
règlement
pour
les
services
eau
et
assainissement
de
la commune.
Il présente
les
règlements
à l'assemblée
et
lui demande
d'émettre
son
avis.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents :
-
Valide
les
règlements
des
services
eau
et assainissement
annexés
à cette
délibération.
-
Charge
et
autorise
Mr
le
Maire
à
effectuer
toute
démarche
et
signer
tous
documents
nécessaires
à
cette
délibération.
Choix
du
prestataire
pour
la
prise
de
rendez-vous
en
ligne
Monsieur
le
Maire,
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
du
dispositif
de
recueil
des
demandes
de
carte
d'identité
et
de
passeports,
il y
a
lieu
de
mettre
un
place
un
système
de
prise
de
rendez-vous
en
ligne.
En
effet
il permettra
de
faciliter
l'accès
aux
créneaux
pour
les
usagers.
Il présente
les
deux
devis
comme
suit :
=
Synbird
pour
un
montant
de
1
500
€
HT
dont
un
abonnement
annuel
de
1
000
€
HT
-__
Troov
RDV
pour
un
montant
de
1 080
€
HT
dont
un
abonnement
annuel
de
900
€
HT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
présents :
-
Valide
choisi
la société
Troov
RDV
pour
un
montant
de
1 080
€
HT
dont
un
abonnement
annuel
de
900
€
HT
Charge
et
autorise
Mr
le
Maire
à
effectuer
toute
démarche
et
signer
tous
documents
nécessaires
à
cette
délibération. 3.
Questions
diverses
Frais
scolaires
:
le
Maire
informe
que
la
commune
de
St
Jean
en
Royans
a
décidé
une
forte
augmentation
de
ses
tarifs
de
participation
communale
à ses
frais
de
scolarité.
Cantine
scolaire
:
suite
à
la
forte
hausse
des
prix
actuelle,
le
conseil
municipal
envisage
d'augmenter
les
tarifs
du
repas
de
la
cantine
ainsi
que
du
périscolaire.
La
décision
sera
prise
lors
d’un
prochain
conseil
municipal.
Voirie
:
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
demande
faite
par
le
lotissement
Les
Porte
du
Vercors
de
rétrocéder
sa
voirie
à
la
commune.
Le
conseil
municipal
est
d'accord
sous
certaines
conditions
qui
seront
votées
par
délibération
lors
d’une
prochaine
réunion
de
l'assemblée
délibérante.
Eclairage
public
:il
est
prévu
de
mettre
au
budget
2023
le
changement
de
l'éclairage
public
pour
passez
en
ampoule
LED
pour
des
économies
d'énergie.
Séance
levée
à 21h00
Le
Maire,
La
secrétaire,
Olivier
TESTOUD
Gaële
CURTET