Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - doc150224 003
Conseil Municipal - doc150224 004
Conseil Municipal - doc070426 009
Conseil Municipal - del 27 2023 ar et signee
Conseil Municipal - del 026 adhesion centre de sante lavardacais
unknown - guide des decheteries 2024
Déliberation - 2013 D25
Déliberation - 99 DE D25
Déliberation - D 2023.K.23 mise disposition agent marmande ccas
Déliberation - D 2023.D.14 mise disposition agent marmande natati
Conseil Municipal - d25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mézin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE MEZIN
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 31 mars 2026.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 14
Absent : 0
Excusé: 1
Contre : 0
Abstention : 0
POUR : 15
L’an deux mille vingt-six, le trente-et-un mars, à dix-neuf heures , le Conseil Municipal de Mézin dûment convoqué le 17 mars 2026, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis CARLESSO
Maire.
Présents
M. Jean-Louis CARLESSO, Mme Marie-José BRAECKMAN, M. Jean-Noël LÉAC, Mme LAVERNY Anne, M. Bernard CHASTE, Mme Danielle CESCATTI, M. Carol DARRAULT, Mme Roselyne PLEINECASSAGNE, Mme Chantal PLANTECOSTE, M. Thierry POLONI, Mme Catherine LABIT, M. Rémi
BRAISSANT, Mme Dominique BOTTÉON, M. Alban RAPETTI.
Représenté: 1 |
M Jacques LAMBERT donne pouvoir à Mme Dominique BOTTEON.
Absent: 0
Secrétaire de séance : Mme Anne LAVERNY
Le quorum est atteint
DEL : 25/2026
Objet : Participation de la Secrétaire Générale aux séances du Conseil Municipal
-VU l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivité Territoriales.
Monsieur le informe les membres de l’Assemblée Délibérante qu’il peut être adjoint au secrétaire de séance, membre du Conseil, un ou plusieurs auxiliaires pris en dehors de l’Assemblée.
Le Directeur Général des Services (ou Secrétaire Général) est le plus souvent désigné pour ces fonctions.
Il’elle peut assister aux séances sans participer aux délibérations en s’abstenant de prendre la parole sauf
invitation expresse du Maire.
CONSIDÉRANT que la Secrétaire Générale de la collectivité peut apporter des renseignements nécessaires
quant aux dossiers abordés par le Conseil Municipal.
Monsieur le Maire propose de demander à la Secrétaire Générale de la commune d’assister aux séances du Conseil
Municipal en tant que de besoins.
Après avoir ouï l’exposé du Maire et en avoir délibéré à l’unanimité,
le Conseil Municipal
DECIDE :
> AUTORISER la Secrétaire Générale de la Commune à assister aux séances du Conseil Municipal.
AR Prefecture
047-214701674-20260331-DEL2026025-DE
Reçu le 02/04/2026La secrétaire de séance : Le Maire,
fone Lauezvt  Jean-Louis CARLESSO
/ /
Le Maire,
- Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
accessible à partir du site www.telerecours.fr.
AR Prefecture
047-214701674-20260331-DEL2026025-DE
Reçu le 02/04/2026