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Conseil Municipal - CM 21.12.2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 21.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département de l'Yonne
1
Conseil Municipal du 21/12/2023
Coulanges-la-Vineuse
Le 18/12/2023
Madame le Maire, Odile MALTOFF
Aux Conseillers Municipaux
Chers Collègues,
Vous êtes conviés à la prochaine réunion du conseil municipal :
Jeudi 21 décembre 2023
À 19h00 à la Mairie
Ordre du jour
➢ ESPACE MULTISERVICES :
- Discussion sur mode de gestion
➢ VOIRIE :
- Zones d’accélération ENR : vote définitif
➢ FINANCE PUBLIQUES
- Décision Modificative n°4
- Point sur l’année 2023
➢ DIVERS
- Point sur mise à disposition de la salle des fêtes
Je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l’expression de mes meilleurs sentiments.
Madame Le Maire
Odile MALTOFF Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département de l'Yonne
2
Conseil Municipal du 21/12/2023
L’an deux mil vingt-trois, le 21/12/2023 19 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie sous la présidence de Mme MALTOFF Odile, Maire.
Etaient présents : M. GUIBERT Jean-Paul, Mme MALTOFF Odile, M. MOUY Christophe,
Mme GAUTHIER Liliane ; M. POISSON Jean-Baptiste ; Mme LIPS Elisabeth ; M. CARBONNEAUX Jacques ; M. MOUSSU Noël ; Mme Aurélie CHAMFORT ; Mme Magali BERNARD
Absents excusés : Mme LEPROUST Marie-Ange ; M. Damien DUFOUR ; M. DUCHEMIN Philippe ;
Secrétaire : Mme LIPS Elisabeth
Le compte-rendu de Conseil Municipal du 23 novembre 2023 est lu et approuvé à l’unanimité. (Vote pour 9)
1) Discussion sur le mode de gestion
M. POISSON Jean-Baptiste présente les deux possibilités de gestion : la DSP (délégation de service public) ou l’appel d’offre.
Après la présentation des avantages et inconvénients de chaque procédure, une question subsiste, concernant les délais réglementaires pour la mise en place de la DSP.
Une recherche sera faîte ultérieurement auprès de la DAJ (Direction des Affaires Juridiques) et de l’avocat qui suit le dossier, afin de statuer sur le choix de la procédure lors du prochain conseil.
2) Zone d’accélération ENR :
Ce point sera vu lors du prochain conseil municipal car le projet sera présenté lors de la réunion publique du 12 janvier 2023.
3) Décision modificative n°4 :
Afin de terminer les écritures de fin d’année, il convient d’abonder le compte 65311 de 3000 euros et diminuer le chapitre 011 du même montant.
FINANCES PUBLIQUES
VIE PUBLIQUE
ESPACE MULTISERVICES
CONSEIL MUNICIPAL Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département de l'Yonne
3
Conseil Municipal du 21/12/2023
Vote pour 10
- Date du 12 janvier pour vœux du maire (réunion publique suivie des vœux du maire) à 17h45, en présentant toiture du pressoir, espace multiservices, point déchets, voie douce
- Mise à disposition de la salle des fêtes
- Photos André HULNET : impression de ses photos
- Les dates du 16, 17, 18 et 19/01 sont retenues pour planter les arbres de la voie douce avec le collège Paul Bert
Le Maire,
Odile MALTOFF
Délibérations prises au cours du
Conseil Municipal ordinaire du 21/12/2023 :
Décision Modificative 4 : chapitre 65
Prochain conseil municipal : jeudi 11/01/2024
DIVERS Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département de l'Yonne
4
Conseil Municipal du 21/12/2023
2
0
Signatures des membres du Conseil Municipal Ordinaire présents à la séance du 21/12/2023
Mme MALTOFF Odile :
M. MOUY Christophe :
M. GUIBERT Jean-Paul :
M. POISSON Jean-Baptiste :
MME GAUTHIER Liliane :
MME LIPS Elisabeth :
M. CARBONNEAUX Jacques :
M. MOUSSU NOEL :
Mme CHAMFORT Aurélie :
Mme BERNARD Magali : Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département de l'Yonne
5
Conseil Municipal du 21/12/2023 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département de l'Yonne
6
Conseil Municipal du 21/12/2023 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département de l'Yonne
7
Conseil Municipal du 21/12/2023 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département de l'Yonne
8
Conseil Municipal du 21/12/2023
ai