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Ordre du Jour - CM ODJ 07022022
Conseil Municipal - CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Famille,
Mairie
| 74 COULANGES-LA-VINEUSE Le Département de l'Yonne
Coulanges-la-Vineuse
Le 08/07/2026
Madame le Maire, Odile MALTOFF
Aux Conseillers Municipaux
Chers Collègues,
Vous êtes conviés à la prochaine réunion du conseil municipal :
Lundi 13 Juillet 2026
À 18h00 à la Mairie
Ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance précédente
> FINANCES PUBLIQUES :
1. Accueil périscolaire : demande de financement CAF
> DIVERS
Je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Madame Le Maire
Odile MALTOFF
Madame Le Maire Mairie
BR COULANGES-LA-VINEUSE Département de l'Yonne
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-six, le 13 juillet à 18 heures 00 minute, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie sous la
présidence de Mme MALTOFF Odile, Maire
Étaient_ présents : Mme MALTOFF Odile; M. POISSON Jean- Baptiste ; Mme PINSON Cécile ; M.
MOUSSU Noël ; M. MROWINSKI Manuel ; Mme CHAMFORT Aurélie ; Mme TREMAUD Claude ; Mme
GUILLY Laure ; M. CHENOT Loan ; M. CARBONNEAUX Jacques ; Mme ANDRÉ Cécile
Absents excusés : M. PASQUIER Julien ; M. SCIASCIA Cédric ; M. MOUY Christophe ; MME BERNARD
Magali
Pouvoirs : M. MOUY Christophe donne pouvoir à Mme ANDRÉ Cécile ; M. PASQUIER Julien donne
pouvoir à M. Noël MOUSSU ; M. SCIASCIA Cédric donne pouvoir à Mme Aurélie CHAMFORT ;
Secrétaire : Mme TREMAUD Claude
RSS
1) Adoption du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
Le compte-rendu de Conseil Municipal du 25 juin 2026 est lu par Mme le Maire et approuvé.
Vote pour 14
FINANCES PUBLIQUES }
2) Accueil périscolaire : demande de financement CAF
Mme le Maire informe les conseillers qu’au vu de la vétusté du bâtiment servant d'accueil périscolaire, et
abritant également la bibliothèque municipale, situé rue Servandoni, cadastré AB 227 et AB 230, il y a lieu
de procéder à sa rénovation.
Mme le Maire présente le programme effectué par le CAUE de l'Yonne qui estime l’ensemble des travaux,
et études, à un montant de 330 000 € HT, avec le souhait de labelliser le projet Bâtiment durable
Bourgogne-Franche-Comté porté par Terragilis.
Afin de pouvoir réaliser ces travaux, une demande de subvention d’investissement, au titre de V'ALSH,
doit être déposée auprès des services de la Caisse des Allocations Familiales de l'Yonne. © Mairie
[4 COULANGES-LA-VINEUSE bd Département de l'Yonne
Après délibération, le Conseil Municipal autorise :
Mme le Maire à signer et à déposer la demande de subvention d'investissement, au titre de
V'ALSH, auprès des services de la Caisse des Allocations Familiales de l'Yonne pour un montant de
subvention demandée de 180 000 €
Mme le Maire à signer tout document afférant à cette demande de subvention
Vote pour 14
La séance est levée à 19H00.
Le Maire,
Odile MALTOFF
OURS
Délibérations prises au cours du
Conseil Municipal ordinaire du 13/07/2026 :
DÉL n° 2026-035 : subvention CAF pour la réhabilitation du bâtiment de l'accueil périscolaire
Prochain Conseil Municipal : Jeudi 30 Juillet 2026 à 19h00 © Mairie
BR COULANGES-LA-VINEUSE Département de l'Yonne
Signatures des membres du Conseil Municipal Ordinaire présents à la séance du 13/07/2026
Mme MALTOFF Odile :
M. MOUY Christophe : (absent)
Mme ANDRÉ Cécile :
M. POISSON Jean-Baptiste :
Mme TREMAUD Claude :
M. MOUSSU Noël :
M. CARBONNEAUX Jacques :
M. SCIASCIA Cédric : (absent)
Mme BERNARD Magali : (absente)
Mme CHAMFORT Aurélie :
M. PASQUIER Julien : (absent) Mairie
C2 COULANGES-LA-VINEUSE
Département de l'Yonne
Mme PINSON Cécile :
Mme GUILLLY Laure :
M. MROWINSKI Manuel :
L_
M. CHENOT Loan :