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Déliberation - 1713855354 DOC230424 007
Document publié le Lundi 1 avril 2024 par la commune de Champvoux.
Lien du pdf (Déliberation - 1713855354 DOC230424 007)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE LA
NIEVRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
SCENE DELIBERATIONS CHAMPVOUX © DE LA COMMUNE DE CHAMPVOUX
Date de 07/03/2024 L’An deux mil vingt-quatre, le vingt-neuf mars à dix-neuf heures, le
convocation 5 Conseil Municipal de la commune de Champvoux, s’est réuni au nombre
Conseillers en prescrit par la Loi, salle du conseil municipal, sous la présidence de Jean-
exercice Louis ROUEZ, Maire.
Nombre de 7
eus Présents: M. ROUEZ Jean-Louis, M. DUCH Jean-François, Mme
qe = GILBERT Anne (Adjoints), Mme GOULARD Stéphanie, M. ACHDJIAN
votants Azade, M. GILLES Nicolas, M. BARDIOT Antoine,
Absents excusés : Mme CROSNIER Céline (pouvoir à Mme GILBERT
Anne), M. JOHNSON Kwaku
Numéro de la délibération Secrétaire de Séance : GILLES Nicolas
2024-08 DR Rn n RR n n n nnnnnnnn nnnnnnnnnnnnnnnnnnnnns
Après avoir adopté la mise à jour des emplois suite à la proposition d’avancement de grade il convient :
Objet de la Délibération : É EU Suppression et création de -de supprimer le poste de rédacteur principal 2ème classe à compter du 01
poste suite avancement de avril 2024
grade -de créer le poste de rédacteur principal 1° classe à compter du 01 avril 2024.
Les crédits nécessaires seront portés au chapitre 12 du budget.
Après exposé, les membres du conseil municipal acceptent, à l’unanimité,
la suppression du poste actuel et la création du nouveau poste.
Le secrétaire Le Maire
GILLES Nicolas
Certifié exécutoire en vue de sa transmission en SOUS - préfecture de
Cosne-Cours-sur-Loire le 05 avril 2024
SOUS-PREFECTURE
DE COSNE-COURS-SUR:L(
Reçu le Î 6 AVR. 2024
au contrôle de Iég &