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Ordre du Jour - ordre du jour 2406
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Mertzwiller.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2406)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Énergies,
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
_____
Le__16 juin 2025_______________________________
_____________________
Membre du conseil municipal
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à
l’Espace Stéphane Grappelli le 24 juin 2025 à 20 heures 15 en séance
ordinaire, et prie de vouloir bien y assister.
Le Maire,
Michel SCHWEIGHOEFFER
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
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27/2025 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1er avril 2025 28/2025 - Suppression d’un poste d’adjoint au Maire
29/2025 - Modification du tableau de l’indemnité de fonctions des élus 30/2025 - Modification du tableau des commissions
31/2025 - Désignation d’un représentant de la commune à la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de communes du pays de Niederbronn- les-Bains
32/2025 - Décisions prises par le maire en vertu des délégations accordées par le conseil municipal du 23 juin 2020 complété par délibération du 30 juin 2022 en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
33/2025 - Approbation du Compte Financier Unique (C.F.U.) de l’exercice 2024 – Budget Principal
34/2025 - Affectation définitive du résultat de l’exercice 2024 – Budget Principal 35/2025 - Approbation du Compte Financier Unique (C.F.U.) de l’exercice 2024 – Budget Assainissement
36/2025 - Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget Assainissement 37/2025 - Clôture et suppression du budget annexe assainissement
38/2025 - Conclusion d’un emprunt pour le budget SPIC – Installation de panneaux photovoltaïques
39/2025 - Approbation du budget primitif 2025 du Service Public Industriel et Commercial d’Energie Renouvelable (SPIC)
40/2025 - Détermination de la durée d’amortissement des panneaux photovoltaïques 41/2025 - Régularisation foncière rue du Parc
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Divers et informations
Si vous avez des questions en point divers et informations ou sur les différents points abordés lors de cette séance, merci de bien vouloir nous en informer avant le 23 juin 2025 par mail à l’adresse suivante : mairie@mertzwiller.fr