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Déliberation - 887tatoda243ic2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cumières.
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Thèmes du document : Transports, Industrie, Économie et finances,
ON
00000437
F7. ST 1914-1913
|
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
rar
A
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Sc é
DE
LA
COMMUNE
DE
CUMIERES
DEPARTEMENT
MARNE
Séance
du
18
mai
2018.
NOMBRE |
DE
MEMBRES
En
Qui
ont
pris |
L’an
deux
mil
dix-huit,
le dix-huit
du
mois
de
mai,
à dix-huit
heures
exercice
Présents |
part
à
la |
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
délibération
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
Votants
:
dans
le lieu habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de Monsieur
15
8
8
José
TRANCHANT,
Maire.
Dont
Présents: Mmes
et
Mrs
José
TRANCHANT,
J.
SANCHEZ,
D.
Procurations
: | BERTHELOT,
Fr.
AGNES,
B.
OCIO,
L.
DESCARRIER,
A.
0
SUISSE,
J.M.
WELCHE.
Absents
excusés:
Ch.
MARIZY
V.
POCHET,
A.
MARTIN,
L.
Date
de
la
convocation :
26
avril
2018.
MERIAUX,
R.
DEBAN,
N.
GEOFFROY,
A.
M.
MANZONI.
Secrétaire
de
séance
: L.
DESCARRIER.
Objet
de
la
délibération :
MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
N°2018-04-004
N°
2018-05-001
Monsieur
José
SANCHEZ,
Maire-Adjoint,
rappelle
aux
élus
présents
la décision
prise
par
délibération
n°2018-04-004
et précise
qu’il
n’a
pas
voté
contre
le recrutement
d’un
agent,
mais
contre
la
durée
hebdomadaire
de
service
proposée.
Il
demande
que
la
délibération
soit
modifiée
dans
ce
sens.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
que
la
délibération
n°2018-04-
004
soit
modifiée
comme
suit
:
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
de
procéder
au
recrutement
d’un
agent
saisonnier
affecté
à la voirie
et aux
espaces
verts
pour
la période
d’avril
à octobre
2018.
Il lui propose
:
-
Considérant
le
surcroit
de
travail
durant
les
périodes
printanières
et
estivales,
notamment
au
niveau
de
la voirie
et des
espaces
verts,
-
Considérant
la
nécessité,
pour
le
bon
déroulement
du
service,
de
procéder
au
recrutement
d’un
agent
pour
la période
d’avril
à octobre
2018,
-
De
recruter
un
agent
sous
contrat
à
durée
déterminée
(besoin
saisonnier),
en
application
des
dispositions
de
l’article
3-alinéa
2
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée,
-
Cet
agent
serait
recruté
du
16
avril
au
15
octobre
2018
inclus,
pour
un
temps
de
travail
hebdomadaire
de
17,5/35èmes
et rémunéré
sur
la base
de
l’indice
brut
347,
nouveau
majoré
325,
échelon
1,
échelle
C1,
cadre
d’emploi
des
Adjoints
Techniques,
et lui
demande
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal
a procédé
au
vote,
qui
a donné
le résultat
suivant :
POUR
: 8
voix
(dont
une
procuration)
ABSTENTION :
1 (Monsieur
Christian
MARIZY)
CONTRE
LA
DUREE
HEBDOMADAIRE
DE
SERVICE
PROPOSEE
: 1 (Monsieur
José
SANCHEZ)
Le
Conseil
Municipal
décide
donc,
à la majorité
des
voix :
-
De
recruter
un
agent
sous
contrat
à
durée
déterminée
(besoin
saisonnier),
en
application
des
dispositions
de
l’article
3-alinéa
2
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée,
-
Cet
agent
sera
recruté
du
16
avril
au
15
octobre
2018
inclus,
pour
un
temps
de
travail
hebdomadaire
de
17,5/35èmes
et rémunéré
sur
la base
de
l’indice
brut
347,
nouveau
majoré
325,
échelon
1,
échelle
C1,
cadre
d’emploi
des
Adjoints
Techniques,
-
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
prendre
les
dispositions
nécessaires
et
autorisé
à
signer
tous
documents
relatifs
à ce
recrutement. 00000458
ra
pa
SCHATGEfe
de
la
délibération :
TARIFS
DES
SERVICES
PERISCOLAIRES
ANNEE
2018/2019.
N°
2018-05-002
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
délibérer
sur
les tarifs
applicables
aux
services
périscolaires
pour
l’année
scolaire
2018/2019. Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
Municipal
décide
d’appliquer
les
tarifs
suivants
:
e
Services
périscolaires/année
scolaire
2018/2019 :
Cantine
scolaire :
1°
enfant
4.60
€/repas
2°"
enfant
4.30
€/repas
Repas
occasionnel
5.50
€/repas
Repas
période
vacances
5.20
€/repas
scolaires Repas
imprévu
7.30
€/repas
Accueil
périscolaire
Matin
ou
soir
2.00
€
(forfait)
Mercredi 2
journée
4.00
€
(forfait)
Journée
entière
6.00
€
(forfait)
Vacances
scolaires
30.00
€ /semaine
Dépassement
(à
partir
de
15
mn)
15
€ (forfait)
Il
charge
Monsieur
le
Maire
d’en
aviser
les
parents
d’élèves,
Madame
le
Régisseur
et Monsieur
le Receveur
Municipal.
Objet
de
la
délibération :
PRISE
EN
CHARGE
DU
COUT
DES
TRANSPORTS
SCOLAIRES
ANNEE
2018/2019
N°
2018-05-003
Monsieur
le Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
courriel
de
Madame
la responsable
transports
scolaires
et mobilité
de
la Communauté
d'Agglomération,
relatif à la prise
en
charge
du
coût
des
transports
scolaires
pour
l’année
2018/2019
et lui
demande
de
bien
vouloir
délibérer
sur
l’éventuelle
prise
en
charge
par
la Commune
de
la participation
habituellement
demandée
aux
parents
pour
l’année
scolaire
2018/2019.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
Municipal : -
Décide
la prise
en
charge
par
la Commune
du
coût
des
transports
scolaires
(participation
demandée
habituellement
aux
parents)
pour
l’année
2018/2019,
soit
70
euros
pour
les
collégiens
et
120
euros
pour
les
lycéens ;
les
frais
d’inscription
(12
euros)
restent
à la charge
des
parents
d’élèves,
-
Charge
Monsieur
le Maire
d’aviser
les
services
compétents
de
la présente
décision,
-
Les
crédits
correspondants
sont
prévus
au
budget
primitif 2018.
Obiet
de
la
délibération :
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRETIEN
DE
CHAUSSEES
PROJET
DE
CONVENTION.
N° 2018-05-004
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les précédents
débats
relatifs
au
projet
de
groupement
de
commandes
pour
l’entretien
des
chaussées 00000439
proposé
par
la Communauté
d’Agglomération
et l’accord
de
principe
avait
antérieurement
émis.
Il expose
que
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epernay
Coteaux
et
Plaines
de
Champagne
et
les
Communes
membres
ont
des
besoins
communs
concernant
la
réalisation
des
travaux
d'entretien
des
chaussées,
Que
la
règlementation
en
matière
de
commande
publique
permet
à
plusieurs
acheteurs
de
coordonner
et de
regrouper
leurs
achats
de
même
type.
Les
groupements
permettent
ainsi
une
réalisation
d'économies
d'échelle
et
une
mutualisation
de
passation
de
marchés,
C'est
pourquoi
il est
envisagé
de
constituer
un
groupement
de
commandes
entre
la
Communauté
d'Agglomération
et
les
Communes
membres
de
l'intercommunalité
qui
seraient
intéressées,
formalisé
par
la
conclusion
d'une
convention
fixant
notamment
les
conditions
de
fonctionnement
du
groupement
ainsi
que
les
modalités
de
participations
financières.
La
passation
du
marché
est
confiée
au
représentant
légal
de
la
Communauté
d'Agglomération
d'
Epernay
Coteaux
et
Plaines
de
Champagne.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
accepter
le
principe
de
ce
groupement
de
commandes
pour
satisfaire
aux
besoins
communs
relatifs
aux
travaux
d'entretien
de
chaussée
et
de
l'autoriser
à
signer
la
convention
relative
à
ce
groupement
de
commandes.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
des
membres
présents :
-
Décide
d'accepter
les
termes
de
la convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
entre
la
Commune
et
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epernay
Coteaux
et
Plaines
de
Champagne
et
les
Communes
membres
de
l'intercommunalité
intéressées,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la convention
relative
à
la création
de
ce
groupement
de
commandes,
ainsi
que
tous
documents
relatifs
à
cette
affaire.
Obiet
de
la
délibération
:
ACQUISITION
DE
MATERIEL
DE
VOIRIE
N°
2018-05-005
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
élus
présents
leur
précédente
décision
de
prévoir
au
budget primitif
2018
les
crédits
nécessaires
à
l’acquisition
de
matériel
de
voirie
destiné
au
désherbage
et
au
balayage
mécaniques
de
la
voirie
et
des
espaces
publics.
Il
leur
présente
les
différents
devis
reçus
en
mairie,
leur
indique
qu'une
démonstration
leur
a
été
faite
quant
à
l’utilisation
de
ce
matériel
et
leur
demande
de
bien
vouloir
en
délibérer. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
éléments
présentés
et en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
-
Accepte
le devis
présenté
par
les Ets
Innovations
et Paysage
à CHARLIEU (
Loire),
se
décomposant
comme
suit
:
e
Cellule
Rapid'Mondo
(porte
outils
hydrostatique)
e
Mono-brosse
de
désherbage
e
Balayeuse
avec
bac
de
ramassage
(largeur
de
travail
90
cm)
e
Brosses
de
rechanges
de
désherbage
et de
balayage
pour
un
montant
total
HT
de
13
302.87
€,
soit
14
763.44
€
TTC.
-
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
primitif
2018,
cpte
21757,
section
d’investissement,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à prendre
toutes
dispositions
nécessaires
et
à
signer
tous
documents
relatifs
à cette
acquisition.
Objet
de
la
délibération
:
DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
SUPPLEANT
AUPRES
DU
SIEM
N°
2018-05-006
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
poste
de
suppléant
représentant
la
Commune
auprès
du
SIEM
est
vacant
et
qu'il
y
a
lieu
de
procéder
au
vote
pour
la
nomination
d’un
nouveau
délégué
suppléant.
Monsieur
Bernard
OCIO,
Maire-Adjoint,
se
porte
candidat. 1914-1919
ARTE
1983-1945
00000440
Le
Conseil
Municipal
a
procédé
au
vote
qui
a
donné
le
résultat
suivant
:
B.
OCIO :
8 voix
Monsieur
Bernard
OCIO
est
nommé
délégué
suppléant
de
la
Commune
auprès
du
SIEM
à
l'unanimité
des
voix.
Objet
de
la
délibération
:
PROPOSITIONS
DE
PRIX
POUR
EMBELLISSEMENT
DU
VILLAGE
N°
2018-05-007
Monsieur
le
Maire
rappelle
présente
au
Conseil
Municipal
les
devis
reçus
en
mairie
dans
le cadre
du
dossier
d'embellissement
du
village
et
lui demande
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
éléments
présentés
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
-
Accepte
le
devis
présenté
par
l’entreprise
Rousseau
Paysage,
sise
à
VADENAY
(Marne),
pour
les
éléments
suivants :
Aménagement
floral
du
mur
de
l’école
maternelle
Mur
massif
n°243
Mur
massif n°
245
Massif
en
face
du
Monument
aux
Morts
pour
un
montant
total
de
8 697.21
€ HT,
soit
10
436.65
€ TTC.
Les
crédits
nécessaires
étant
prévus
au
budget
primitif 2018,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
nécessaires
à l’application
de
la présente
décision.
--e SUJETS
DIVERS --=-
Le
Conseil
Municipal
a débattu
des
sujets
divers
suivants :
Madame
Françoise
AGNES,
Maire-Adijoint,
informe
les élus
que
l'inauguration
des
statues
de
métal
est
prévue
le 09
juin
prochain
à
11
H
00,
Place
du
Jard,
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
prochaine
réunion
avec
la Société
Diagonales
se
déroulera
en
mairie
le
15
juin
à
10h00,
Il donne
également
le compte-rendu
de
la
réunion
de
ce jour
avec
les
agents
techniques,
service
ateliers
municipaux,
relative
à
l'aménagement
des
congés
d'été
et
à
l'éventualité
de
recours
à
une
astreinte
en
cas
d'urgences;
ce
dernier
sujet
sera
revu
ultérieurement;
Monsieur
Stéphane
GARDA,
actuellement
en
contrat
aidé,
sera
revu
pour
les formations
qui
lui
sont
dues,
Monsieur
Jean-Michel
WELCHE,
Conseiller
Municipal,
est
chargé
de
se
renseigner
sur
les
possibilités
d'augmentation
du
temps
de
travail
hebdomadaire
de
Monsieur
Stéphane
GARDA
(1 journée
supplémentaire
par
semaine),
ainsi
que
sur
l’éventuel
remplacement,
à
compter
du
01°
septembre
2018,
de
l’agent
sous
cdd
affecté
aux
services
périscolaires,
Il signale
également
les
dégradations
à craindre
sur
la voirie
consécutivement
à
la déviation
mise
en
place
par
la
DDT
dans
le cadre
des
travaux
de
l’avenue
Jean
Jaurès
à
EPERNAY
;
Monsieur
le
Maire
a déjà
adressé
un
courrier
en
ce
sens
à
Monsieur
le
Maire
d'EPERNAY,
avec
pour
effet
l'aménagement
d’un
second
itinéraire
de
déviation
pour
les
poids
lourds
; il
lui
adressa
un
nouveau
courrier
pour
ce
qui
concerne
la
période
des
vendanges,
Monsieur
le
Maire
expose
qu’il
envisage
la
pose
de
ralentisseurs
aux
entrées
du
village,
ainsi
qu’intra-muros;
une
réunion
concernant
les
aménagements
relatifs
à
la
sécurité
routière
dans
le
village
est
fixée
au
jeudi
24
mai
2018,
à
18H00,
place
du
Jard, LR
DE LE
00000441
sus
/
AR
O
-
_Ilest
également
signalé
un
affaissement
de
chaussée
sur
la
RD1,
en
limite
de
territoires
Cumières/Damery
et
de
trottoirs
angle
des
rues
Henri
Martin
et
Pierre
de
Ville,
-
Monsieur
Bernard
OCIO,
Maire-Adjoint,
signale
aux
élus
présents
qu’il
envisage
l'acquisition
d’une
tondeuse
et
d’un
fourgon
pour
les
ateliers
municipaux;
les
crédits
n’étant
pas
prévus
au
budget
primitif
2018,
ce
sujet
sera
revu
ultérieurement,
-
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
informations
relatives
au
prochain
tirage
au
sort
des
Jurés
d’Assises,
-
Monsieur
Bernard
OCIO
donne
de
nouveaux
détails
sur
l’organisation
des
manifestations
locales
dans
le cadre
de
l'évènement
Champagne
en
Fête
2018 ;
les élus
présents
acceptent
le
principe
de
prise
en
charge
par
la Commune
des
frais
de
gardiennage,
-
Il donne
également
le compte-rendu
des
derniers
travaux
effectués
sur
les
ruisseaux
(lieudit
«
Les
Culées
»)
et
de
ceux
à envisager
prochainement
(lieudit
«
Les
Culots
» et autres),
-
Monsieur
José
SANCHEZ,
Maire-Adjoint,
expose
qu’il
a contacté
la Commune
d’Hautvillers
pour
plus
d'informations
sur
le
lancement
des
travaux
Chemin
des
Ragaines
; le retard
viendra
du
maître
d'œuvre,
-
Il informe
également
les
élus
que
les travaux
sur
le
réseau
d’éclairage
public,
réalisés
par
l’entreprise
DRTP
devraient
être
terminés
fin
mai,
-
_ Il'expose
la
requête
d’un
administré
pour
l’achat
à
la Commune
de
deux
anciens
stands
servant
aux
fêtes
locales
; la Commune
n'étant
pas
vendeuse,
cette
demande
est
rejetée,
-__
Il relate
également
un
problème
d’aboiements
rue
Alphonse
Perrin
; ce
problème
a déjà
été
signalé
en
Mairie
et
un
courrier
sera
adressé
au
propriétaire
de
l’animal
concerné,
-
Il rappelle
également
que
le transformateur
anciennement
situé
rue
Paul
Louis
Lucas
a été
enlevé
et
qu’il
y a
lieu
de
prévoir
la construction
d’un
mur
au
droit
des
maisons
communales,
Place
du
Jard,
-
Monsieur
Alain
SUISSE,
Conseiller
Municipal,
signale
la
présence
d’un
véhicule
immobilisé
depuis
plusieurs
mois
rue
du
Bois
des
Jots,
entre
les
numéros
381
et 421,
ainsi
que
de
fourgons
stationnés
en
permanence
au
niveau
du
n°
199
de
cette
même
rue ;
les
services
de
la
Police
Nationale
seront
contactés,
-
Madame
Françoise
AGNES
signale
qu’elle
prévoit
une
réunion
avant
le passage
du
jury
du
fleurissement,
-
Monsieur
Jean-Michel
WELCHE
demande
ce
qu’il
en
est
du
bulletin
trimestriel
d’information
à
la
population
;
les
élus
décident
que
le
prochain
sera
réalisé
par
la secrétariat
de
mairie,
pour
ce
qui
concerne
les
futures
manifestations
locales
et
que
le
numéro
suivant
sera
transmis
à
l’imprimeur,
après
réception
des
infos
transmises
par
les
élus
et
les
présidents
des
associations
locales,
La
présente
séance
est
composée
des
délibérations
numérotées
2018-05-001
à 2018-05-007.
Membres
présents : 00000442