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Déliberation - x3oo1l1lj0rku6f
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cumières.
Lien du pdf (Déliberation - x3oo1l1lj0rku6f)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Transports,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CUMIERES
DEPARTEMENT
MARNE
Séance
du
05
novembre
2018.
NOMBRE |
DE
MEMBRES
En
Qui
ont
pris |
L’an
deux
mil
dix-huit,
le
cinq
du
mois
de
novembre,
à
dix-huit
exercice
Présents
|
part
à
la |
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
délibération
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
Votants
:
dans
le lieu habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de Monsieur
15
11
11
José
TRANCHANT,
Maire.
Dont
Présents
:
Mmes
et
Mrs
José
TRANCHANT,
J.
SANCHEZ,
D.
Procurations
: |
BERTHELOT,
Fr. AGNES,
L. DESCARRIER,
J.M.
WELCHE,
R.
0
DEBAN,
N.
GEOFFROY,
Ch.
MARIZY,
A.
MARTIN,
AM.
MANZONI. Absents
excusés
:
V.
POCHET,
B.
OCIO,
A.
SUISSE,
L.
MERIAUX. Secrétaire
de
séance
: L.
DESCARRIER.
Date
de
la
convocation :
29
octobre
2018.
Objet
de
la
délibération
:
AVENANT
AU
BAIL
DE
LOCATION
DU
LOGEMENT
COMMUNAL
SIS
20
RUELLE
DES
SOEURS
N°
2018-11-001
Monsieur
le Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la demande
de
Madame
Shirley
DAVID,
pour
la modification
du
bail
de
location
du
logement
communal
sis
20
ruelle
des
Sœurs,
qu’elle
occupait
avec
Monsieur
Julien
THILL,
qui
a quitté
les
lieux
depuis
le
18
octobre
2018.
Madame
Shirley
DAVID
demande
que
le baïl
soit
établi
à son
seul
nom
à compter
du
01°
novembre
2018.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents :
-
Accepte
un
avenant
au
bail
de
location
du
logement
sis
20
ruelle
des
Sœurs,
qui
sera
établi
au
seul
nom
de
Madame
Shirley
DAVID
à compter
du
01°
novembre
2018,
dans
les
mêmes
conditions
locatives
que
celles
du
bail
initial,
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à prendre
toutes
dispositions
et à signer
les
documents
nécessaires.
Objet
de
la
délibération
:
LOYERS
DES
IMMEUBLES
COMMUNAUX
ANNEE
2019
N°
2018-11-002
L'assemblée
prend
connaissance
de
l’indice
des
loyers
au 2°"
trimestre
2018,
fixé à
127.77
et du
calcul
des
loyers
pour
l’année
2019,
selon
la moyenne
associée
127.77/126.19
(indice
du
2?"
trimestre
2017),
ce
qui
correspond
à une
augmentation
de
1.25
%
(coef.
1.0125).
Monsieur
le Maire
demande
aux
élus
présents
de
bien
vouloir
délibérer
sur
l'application
de
cette
moyenne
associée
sur
les
loyers
des
logements
communaux
pour
l’année
2019.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
décide,
à l’unanimité,
après
application
de
l’indice
des
loyers
du
2°"
trimestre
2018,
de
fixer
les
loyers
des
logements
communaux
pour
l'année
2019
comme
suit :
-
M.
BUISSON
Jean-Bernard
274.00
€
8
rue
des
Rolennes
-
Mme
CHARPENTIER
Michèle
78.42
€
62
rue
Saint
Jean -
Mme
DAVID
Shirley
587.25
€
20
ruelle
des
Soeurs
-
Mme
BOURGUIGNON
Tatiana
408.04
€
79
rue
Gaston
Poittevin
Il charge
Monsieur
le Maire
d’en
aviser
les
locataires,
ainsi
que
Monsieur
le Receveur
Municipal,
et de
prendre
les
dispositions
nécessaires
à l’application
de
la présente
décision.
Objet
de
la
délibération
:
TARIFICATIONS
DIVERSES
2019.
N°
2018-11-003
Monsieur
le Maire
demande
aux
élus
présents
de
bien
vouloir
délibérer
sur
les
tarifications
applicables
aux
locations
de
salles
et tarifs
divers
pour
l’exercice
2019.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité
des
membres
présents,
d’appliquer
les
tarifications
suivantes
à compter
du
1° janvier
2018 :
-
Location
de
la
Salle
des
Fêtes
:
Administrés
:
Salle
complète
:
350
€
le week-end
Extérieurs :
Salle
complète
:
580
€
le week-end
Pack
Salle
des
Fêtes+Halle
du
Jard :
Administrés :
450
€
le week-end
Extérieurs :
680
€
le
week-end
Associations
: 1°"
manifestation
gratuite/2°"°
manifestation
:100
€
350
€ à
partir
de
la 3ème
manifestation
Vins
d’honneur/Réunions
:
120
€ (Caution
200
€)
(Vins
d’honneur
et
réunions
en
semaine
uniquement)
Pour
toutes
locations,
la
caution
est
fixée
à
500
€.
La
Salle
des
Fêtes
ne
sera
pas
disponible
à la
location
à
compter
du
01°
mai
2019,
jusqu’à
la
fin
des
travaux
de
réfection.
-
Halle
du
Jard
: Week-end
entier
uniquement:
150
€
Caution :
300
€
Bruit
autorisé jusqu’à
22
heures
-
Vide-Grenier :
6 €
les
2
mètres
linéaires.
-
Encarts
publicitaires
bulletin
municipal
annuel
:
50
€/quart
de
page
Bulletin
d’information
: Forfait
:
100
€/an
(3
parutions)
-
Droits
de
place
des
Forains :
0.20
€/m2
-
Charge
Monsieur
le Maire
d’en
aviser
Madame
le Régisseur,
Monsieur
le Receveur
Municipal
et de
prendre
les
dispositions
nécessaires.
Objet
de
la
délibération
:
MISE
EN
VENTE
DE
L’IMMEUBLE
COMMUNAL
SIS
105
RUE
DU
BOIS
DES
JOTS
APPROBATION
D’UNE
PROPOSITION
D'ACHAT.
N°
2018-11-004
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
sa
délibération
n°
2016-09-008
en
date
du
12
septembre
2016,
décidant
de
la mise
en
vente
de
l’immeuble
communal
sis
105
rue
du
Bois
des
Jots
au
prix
minimum
de
70
000.00
€ (soixante-dix
mille
euros).
Il lui donne
également
un
compte-rendu
des
diverses
démarches
entreprises
ainsi
que
des
propositions
reçues
et restées
sans
suite
à ce jour,
notamment
pour
cause
de
vétusté
du
bien,
dans
le cadre
de
cette
vente.
Il lui
donne
le détail
de
la dernière
proposition
reçue,
soit une
proposition
d’achat
s’élevant
à 45
000.00
€ net
vendeur
et lui demande
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Considérant
l’état
de
vétusté
de
l’immeuble
et les
travaux
à envisager
par
les
éventuels
acquéreurs
ressortant
des
dossiers
de
diagnostic
technique
et de
contrôle
assainissement,
-
Considérant
que
cet
immeuble
est
mis
en
vente
depuis
plus
de
deux
ans,
sans
résultat
probant
à ce jour, Considérant
la détermination
de
la valeur
vénale
du
bien,
estimée
à 52
000
€
(cinquante-deux
mille
euros)
par
les
services
de
France
Domaines
en
date
du
23
novembre
2015,
Accepte
la proposition
présentée
et
la vente
de
l’immeuble
sis
105
rue
du
Bois
des
Jots,
cadastré
AI
1014,
pour
une
superficie
totale
de
03
ares
95
centiares
à Madame
WILMART
Charlotte,
domiciliée
à MARDEUIL
(Marne),
pour
un
montant
de
45
000.00
€ net
vendeur,
tous
frais
à charges
de
l’acquéreur,
Autorise
Monsieur
le Maire
à prendre
toutes
dispositions
nécessaires
et à signer
tous
documents
utiles
à l’application
de
la présente
décision.
Objet
de
la
délibération
:
REMBOURSEMENT
DU
MONTANT
DE
LA
LOCATION
DE
LA
SALLE
DES
FETES
A
MADAME
GENEVIEVE
LAFLOTTE.
N°
2018-11-005
Monsieur
le
Maire
donne
connaissance
aux
élus
présents
de
la
demande
de
Madame
Geneviève
LAFLOTTE,
domicilié
à CUMIERES
(Marne),
pour
le remboursement
de
la somme
qu’elle
a versée
pour
la réservation
de
la salle
des
fêtes
les
09
et
10 juin
2018,
soit
la
somme
de
350
€,
en
raison
des
problèmes
techniques
rencontrés
avec
ce
local,
notamment
les
fuites
d’eau
émanant
de
la
toiture,
ayant
grandement
endommagé
le
buffet
servi
dans
la salle
principale
et s’infiltrant
à plusieurs
endroits
dans
le
local.
Il leur
demande
de
bien
vouloir
délibérer
sur
cette
demande.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
considérant
les
raisons
invoquées
par
le
demandeur,
procède
au
vote :
Résultat
du
vote
:
POUR
LE
REMBOURSEMENT
TOTAL
: 7 VOIX
POUR
LE
REMBOURSEMENT
DE
LA
MOITIE
DE
LA
SOMME
: 4 VOIX
-
Ala
majorité
des
voix,
il sera
remboursé
à
Madame
Geneviève
LAFLOTTE
le total
de
la somme
versée,
soit
un
montant
de
350
€
-
Monsieur
le
Maire
est
chargé
d'en
aviser
le
demandeur,
ainsi
que
Madame
le
Régisseur
et
de
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
à
l’application
de
la
présente
décision.
Objet
de
la
délibération :
CIMETIERE
COMMUNAL.
ACCEPTATION
DE
DEVIS
POUR
EXTENSION
DU
COLOMBARIUM.
N°
2018-11-006
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
sa précédente
demande
pour
l’extension
du
colombarium
au
cimetière
communal,
lui
donne
connaissance
des
propositions
reçues
à ce
sujet
et lui demande
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
éléments
présentés
et
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Accepte
le
devis
présenté
par
PFG-Services
Funéraires
à
EPERNAY
(Marne),
se
décomposant
comme
suit
:
e
Construction
de
semelle
en
béton :
441.67
€ HT
e
Fourniture
et pose
de
5
cases
de
colombarium
Modèle
Sycomore
en
granit
crépuscule
3
socles
et 5 portes
en
granit
XD
poli
6 900.00
€ HT
Total
HT
7341.67
€
e
TVA(20%)
1 468.33
€
e
TOTAL
TTC
8
810.00
€ -
Demande
que
les
crédits
nécessaires
soient
prévus
au
Budget
Primitif
2019,
Compte
21316,
dépenses
d'investissement,
- _
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
et
à
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
décision.
Objet
de
la
délibération
:
APPROBATION
DE
DEVIS
POUR
AMENAGEMENT
ENTREE
DE
CHEMIN
RUE
DE
ROMERY
N°
2018-11-007
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
sa
précédente
décision
d’adhésion
au
groupement
de
commandes
« Entretien
des
Chaussées»
de
la
CAECPC
par
la
délibération
n°
2018-05-004
en
date
du
18
mai
2018
et
sa
proposition
des
voies
à
inscrire
par
la
délibération
n°
2018-07-005
en
date
du
03 juillet
2018.
Il lui présente
le devis
de
l’entreprise
retenue
par
le groupement
de
commandes
(GOREZ
TP
à
BETHENY),
relatif
à
l’aménagement
d’une
entrée
de
chemin
Rue
de Romery,
faisant
partie
de
la liste proposée
et lui demande
de
bien vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
éléments
présentés
et
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents :
-
Accepte
le
devis
de
l’entreprise
GOREZ
TP
à
BETHENY
(Marne),
pour
la
réalisation
de
l’aménagement
de
l'entrée
d’un
chemin
rue
de
Romery,
s’élevant
à
la
somme
totale
HT
de
1
910.30
€,
soit
la
somme
totale
TTC
de
2292.36€,
-
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
Budget
Primitif
2018,
Compte
2152,
dépenses
d'investissement,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
et
à
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
à
l’application
de
la
présente
décision.
Objet
de
la
délibération
:
ATLAS
DE
LA
BIODIVERSITE
COMMUNALE
REPONSE
A
L’APPEL
À
MANISFESTATION
D’INTERET.
N°
2018-11-008
Monsieur
le
Maire
expose
aux
élus
présents
qu’un
atlas
de
la biodiversité
communale
(ABC)
est
élaboré,
à l’échelle
communale
ou
intercommunale,
à partir
d’un
inventaire
précis
et cartographique
des
habitats,
de
la faune
et de
la flore,
avec
l’appui
d’une
équipe
d’experts
pluridisciplinaires.
Ces
atlas
ont
pour
objectifs
de :
e
Sensibiliser
et mobiliser
les
élus,
les
acteurs
socio-économiques
et les
citoyens
à la
biodiversité,
e
Mieux
connaître
la
biodiversité
sur
le
territoire
d’une
Commune
et
identifier
les
enjeux
spécifiques
liés,
e
Faciliter
la prise
en
compte
de
la biodiversité
lors
de
la mise
en place
des
politiques
communales
et intercommunales.
L’Agence
Française
de
la Biodiversité
(AFB)
a publié
un
appel
à manifestation
d’intérêt
(AMD)
pour
les
Communes
et
leurs
groupements-
dont
les
Parcs
Régionaux-
qui
souhaitent
réaliser
ces
Atlas
de
la Biodiversité
Communale.
Le
Parc
Naturel
de
la Montagne
de
Reims
propose
de
porter
et de
coordonner
ce projet
ambitieux
en
travaillant
étroitement
avec
les
Communes
volontaires.
La
Communauté
de
Communes
de
la
Grande
Vallée
de
la
Marne
a
répondu
positivement
et souhaite
inscrire
l’ensemble
de
ses
Communes
pour
l’élaboration
d’un
ABC.
Les
Communes
et/ou
Communautés
de
Communes
seront
aidées
financièrement
de
l’ordre
de
70
%
à
80
%
pour
la
réalisation
de
ces
atlas,
la
part
restante
étant
à
la
charge
de
la collectivité
(estimé
à 300
€ pour
l’ensemble
du
projet
pour
Cumières). Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
délibérer
sur
l’adhésion
de
la Commune
à ce
projet.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
éléments
présentés
et en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide :
-
D’accepter
de
participer
à la démarche
d’élaboration
d’un
ABC
sur
la Commune,
-
D’accepter
que
le Parc
Naturel
de
la Montagne
de
Reims
se positionne
en
tant
que
porteur
de
projet
pour
la Commune,
De
charger
Monsieur
le Maire
d’aviser
les
services
du
Parc
Naturel
de
la Montagne
de
Reims
de
la présente
décision.
Objet
de
la
délibération
:
BIENS
COMMUNAUX
VIGNES
DEMANDE
DE
CESSION
DE
BAUX
MADAME
DOMINIQUE
MALABRE
N°
2018-11-009
Monsieur
le Maire
donne
lecture
aux
élus
présents
du
courrier
reçu
de
Madame
Dominique
MALABRE,
domiciliée
178
rue
Louis
Dupont
à CUMIERES,
souhaitant
céder
les
baux
de
location
des
vignes
communales
qu’elle
exploite
actuellement
à ses
filles
Mesdames
Emilie
MALABRE
épouse
LEROY
et
Marion
MALABRE,
à compter
du
1°
décembre
2018,
pour
cause
de
départ
en
retraite.
Les
baux
portent
sur
les
parcelles
suivantes
: Lieudit
« Les
Culées
» :
AC
745,
pour
0a85ca
/ AC
763
pour
1a63ca
/ AC
779
pour
0a09ca
/ AC
784
pour
lad8ca
/ AC
800
pour
Oadéca
/ AC
809
pour
0a35ca
/ AC
818
pour
0a20ca
/ AC
746
pour
Oa74ca
/ AC
762
pour
1aS9ca
/ AC
783
pour
1a06ca
/ AC
801
pour
0a36ca
/ AC
808
pour
0a28ca
/ AC
817
pour
Oaléca
(Bail
initial
du
25
septembre
1989,
modifié
au
01‘ janvier
2007)
et AC
867
pour
2a47ca
/ AC
872
pour
8a06ca
(Bail
initial
du
02
août
1991,
modifié
au
01‘ janvier
2007)
Soit
une
surface
totale
de
19
ares
et 78
centiares.
Monsieur
le Maire
leur
demande
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Accepte
la cession
des
baux
de
location
actuellement
attribués
à Madame
Dominique
MALABRE
à
ses
filles,
Mesdames
Emilie
MALABRE
épouse
LEROY
et
Marion
MALABRE,
à compter
du
01°
décembre
2018,
sous
condition
qu’elles
justifient
de
leur
capacité
d’exploitantes
et
répartie
comme
suit
:
A
Madame
Emilie
MALABRE
épouse
LEROY
: Parcelles
AC
867
et AC
872
pour
une
surface
totale
de
10
ares
53
centiares
(bail
initial
du
02
août
1991,
modifié
au
01“ janvier
2007)
A
Madame
Marion
MALABRE
: Parcelles
AC
745,
pour
0a85ca
/ AC
763
pour
1a63ca
/ AC
779
pour
0a09ca
/ AC
784
pour
lad8ca
/ AC
800
pour
Oadéca
/ AC
809
pour
0a35ca
/ AC
818
pour
0a20ca
/ AC
746
pour
0a74ca
/ AC
762
pour
1a59ca
/ AC
783
pour
1a06ca
/ AC
801
pour
0a36ca
/ AC
808
pour
0a28ca
/ AC
817,
pour
une
surface
totale
de
09
ares
25
centiares
(bail
initial
du
25
septembre
1989,
modifié
au
01° janvier
2007)
-
Accepte
la cession
dans
les
conditions
de
location
appliquées
à l’actuelle
locataire,
telles
que
décrites
par
délibération
n°3933
du
16
décembre
2006,
jusqu’à
la
date
de
fin
des
baux,
tous
frais
d’actes
restant
à la charge
des
preneurs,
-
Charge
Monsieur
le
Maire
de
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
à
l’application
de
la présente
décision
et l’autorise
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
cession.
Obiet
de
la
délibération
:
REFECTION
DE
LA
SALLE
DES
FETES
CHOIX
DU
BUREAU
DE
CONTROLE
TECHNIQUE
N°
2018-11-010
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
des
Marchés
Publics,
Vu
la consultation
lancée
le
18
octobre
2018,
Vu
le résultat
à la lecture
du
détail
des
offres
reçues
et les
critères
relatifs
à l’attribution
de
la mission
contrôle
technique,
soit
: Prix
25
%,
Qualité
25
%
et Nombre
de
visites
pendant
la durée
des
travaux
50
%,
Considérant
qu’à
l’issue
de
cette
procédure,
la
proposition
présentée
par
la
société
BUREAU
VERITAS
CONSTRUCTION
à REIMS
CHAMPIGNY
(Marne)
est apparue
économiquement
et techniquement
la plus
avantageuse,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents : -
Porte
son
choix
sur
la
société
BUREAU
VERITAS
CONSTRUCTION
à REIMS
CHAMPIGNY
(Marne),
-
Décide
d’attribuer
le
volet
Contrôle
Technique,
missions
L+LE+SEÏI,
pour
la
réhabilitation
de
la
Salle
des
Fêtes
à
la
société
BUREAU
VERITAS
CONSTRUCTION
à
REIMS
CHAMPIGNY
(Marne),
pour
un
montant
HT
de
4
095.00
€,
soit 4
914.00
€ TTC,
pour
les
missions
décrites
ci-dessus,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
administratifs
et comptables
relatifs
à ce
marché,
-
Demande
que
les
crédits
nécessaires
à l’application
de
la présente
décision
soient
inscrits
au
budget
général
2019,
compte
de
dépenses
d’investissement
2031,
Charge
Monsieur
le Maire
de
prendre
les
dispositions
nécessaires.
Objet
de
la
délibération
:
REFECTION
DE
LA
SALLE
DES
FETES
CHOIX
DU
COORDONNATEUR
SPS.
N°
2018-11-011
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
des
Marchés
Publics,
Vu
la
consultation
lancée
le
18
octobre
2018
dans
la cadre
de
la mission
coordination
SPS, Vu
le résultat
à la lecture
du
détail
des
offres
reçues
et les
critères
relatifs
à l’attribution
de
la
mission
contrôle
technique,
soit
: Prix
25
%,
Qualité
25
%
et Nombre
de
visites
pendant
la durée
des
travaux
50
%,
Considérant
qu’à
l’issue
de
cette
procédure,
la
proposition
présentée
par
la
société
SOCOTEC
à REIMS
(Marne)
est
apparue
économiquement
et
techniquement
la
plus
avantageuse, Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents :
-
Porte
son
choix
sur
la société
SOCOTEC
à REIMS
(Marne),
-
Décide
d’attribuer
le volet
Coordination
SPS,
pour
la réhabilitation
de
la Salle
des
Fêtes
à la société
SOCOTEC
à REIMS(Marne),
pour
un
montant
HT
de
2
920.00
€,
soit
3
504.00
€ TTC,
pour
la mission
décrite
ci-dessus,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
administratifs
et
comptables
relatifs
à ce
marché,
-
Demande
que
les
crédits
nécessaires
à l’application
de
la présente
décision
soient
inscrits
au
budget
général
2019,
section
de
dépenses
d’investissement,
Charge
Monsieur
le Maire
de
prendre
les
dispositions
nécessaires.
Objet
de
la
délibération
:
SUITE
DE
LA
PROCEDURE
D’ELABORATION
DU
PLU.
N°
2018-11-012
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
courriel
de
la
Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Marne,
s’interrogeant
sur
le
souhait
de
la
Commune
de
donner
suite
au
projet
d’élaboration
d’un
PLU.
Il est
demandé
à la
Commune
de
faire
connaître
sa position
à ce
sujet
et notamment
en
cas
de
décision
de
ne
pas
donner
suite
à la procédure.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Décide
de
donner
suite
à la procédure
d’élaboration
d’un
PLU
pour
la Commune,
-
Charge
Monsieur
le
Maire
d’en
aviser
les
services
de
la
DDT
de
la
Marne
et
de
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
à l’application
de
la présente
décision.
Objet
de
la
délibération
:
PROJET
EQUIPEMENT
NUMERIQUE
DES
ECOLES
ACQUISITION
DE
TABLETTES
ET
MATERIEL
INFORMATIQUE.
N°
2018-11-013
Monsieur
le Maire
expose
aux
élus
présents
que
les
services
de
l’Académie
de
la Marne
ont
pris
contact
avec
la
mairie
pour
lui
signifier
qu’un
nouveau
Plan
Subvention
Numérique
a été
mis
en
place
et que
la Collectivité
pourrait
bénéficier
d’un subventionnement
à
hauteur
de
50
%
des
dépenses
engagées
pour
l’équipement
numérique
des
écoles.
Le
montant
minimum
des
dépenses
est
de
4
000.00
€
et
le
montant
maximum
de
7 000.00
€.
Il
expose
que
Madame
la
Directrice
des
Ecoles
a déjà
eu
contact
avec
les
services
de
l’Académie
et
a
émis
le
vœu
d’acquérir
des
tablettes
numériques,
ainsi
que
le
petit
matériel
nécessaire
au
fonctionnement
de
ces
équipements.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
élus
présents
de
bien
vouloir
délibérer
sur
l’éventuel
investissement
financier
de
la Commune
pour
ce
projet.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents :
-
Donne
son
accord
pour
la
participation
de
la
Commune
à hauteur
de
2
000.00
€
(deux
mille
euros)
à sa
charge,
soit
une
dépense
totale
de
4
000.00
€
(quatre
mille
euros),
subventionnée
à 50
%,
-
Demande
que
les
crédits
nécessaires
soient
prévus
au budget
primitif général
2019,
Charge
Monsieur
le
Maire
d’en
aviser
les
services
de
l’Académie
et
de
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
à l’application
de
la présente
décision
Objet
de
la
délibération
:
REFECTION
DU
CHEMIN
DES
RAGAINES
REAJUSTEMENT
DU
MONTANT
DES
DEPENSES
N°
2018-11-014
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
résultat
de
l’appel
d’offres
lancé
par
la Commune
d’Hautvillers,
dans
le
cadre
des
travaux
de
réfection
du
chemin
des
Ragaines,
qui
fait apparaître
le résultat
suivant
:
Travaux
140
000.00
€
Géomètre
4
000.00
€
Maîtrise
d’œuvre
7
000.00
€
155
000.00
€
Aléas
(estimation)
11
000.00
€
Total
166
000.00
€ TTC
Pour
une
participation
de
50
%
des
dépenses
HT
pour
la
Commune
de
CUMIERES,
soit
environ
69
200
€
à ce jour.
L’estimation
des
coûts
sera
ajustée
selon
les
aléas
et
les
modifications
apportées
au
projet. Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
précisions.
Objet
de
la
délibération
:
PROPOSITION
DE
CESSION
A
LA
COMMUNE
D’UNE
ŒUVRE
D’ART
N°
2018-11-015
Monsieur
le Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
d’un
courrier
de
Monsieur
Jacky
BLAVIER,
informant
les
élus
de
la
démarche
de
l’artiste,
Monsieur
Alain
LONGET,
de
confier
à l’association
«
100
%
Fan
de
Johnny
Halliday,
de
Rock’n’roll
et de Blues
»,
la tâche
de
contacter
les
collectivités
locales,
dans
le
but
de
leur
proposer
le don
d’une
de
ses
œuvres,
ainsi
que
la
future
domiciliation
du
siège
social
de
ladite
association
à
CUMIERES. Monsieur
LONGET
propose
de
faire
don
à
la
Commune
de
l’œuvre
en
inox
intitulée
« Envie
d’avoir
envie
», d’un
poids
de
700
kgs
et d’une
hauteur
de
5 mètres.
L’association
propose
à
la
Commune
de
réfléchir
à
l’installation
gracieuse
de
cette
œuvre,
hommage
à Johnny
Halliday
et à tous
les
musiciens,
sur
son
territoire,
en un
lieu
accessible
au
public.
Monsieur
le Maire
demande
aux
élus
présents
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
procède
au
vote,
qui
a donné
le résultat
suivant
:
POUR
: 3 VOIX
(Mme
A.
MARTIN,
Mrs
J. TRANCHANT,
Ch.
MARIZY)
CONTRE
: 8 VOIX
La
demande
de
l’association
«
100
%
Fan
de
Johnny
Halliday,
de
Rock’n’roll
et
de
Blues
» est rejetée
à la majorité
des
voix. Monsieur
le
Maire
est
chargé
d’aviser
Monsieur
Jacky
BLAVIER
de
la
présente
décision.
Objet
de
la
délibération
:
POSE
D’UNE
BOITE
A
LIVRES
PAR
LE
LION’S
CLUB
EPERNAY
N°
2018-11-016
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
élus
présents
leur
précédent
accord
de
principe
à
la
proposition
du
Lion’s
Club
d’Epernay,
pour
l'installation
d’une
boîte
à
livres
sur
le
territoire
de
la Commune.
Il
leur
donne
lecture
du
projet
de
protocole
d’accord
entre
la
Commune
et
le
Lion’s
Club
et leur
demande
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
termes
du
protocole
d’accord
et en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents :
-
Accepte
la
mise
en
place
d’une
boîte
à
livres,
fournie
et
entretenue
par
le
Lion’s
Club
d’Epernay,
sur
la Place
du
Jard,
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
documents
nécessaires
et le charge
d’aviser
le Lion’s
Club
d'EPERNAY
de
la présente
décision.
Objet
de
la
délibération
:
PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
A
L’EVENEMENT
CHAMPAGNE
EN
FETE
2019
N°
2018-11-017
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
courriel
de
la Communauté
d'Agglomération
Epernay
Coteaux
et
Plaine
de
Champagne,
demandant
aux
Communes
de
lui
communiquer
leur
participation
à
l’évènement
Champagne
en
Fête
pour
les
années
2019,
2020
ou
2021.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
que
la Commune
ne
participera
pas
à l’évènement
pour
l’année
2019.
Les
élus
rappellent
qu’il
avait
déjà
été
débattu
sur
ce
sujet
et qu’une
participation
tous
les
deux
ans
avait
été
préconisée.
Monsieur
le
Maire
est
chargé
d’informer
les
services
de
la
CAECPC
de
la
présente
décision.
Objet
de
la
délibération :
ASSOCIATION
AEVM
EPERNAY/
DEMANDE
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
SALLE
DES
FETES
N°
2018-11-018
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
aux
élus
présents
de
la
demande
de
l’association
AEVM
d’'EPERNAY
(AIKITYU-TAISO),
pour
la
mise
à
disposition
de
la
salle
des
fêtes
pour
la
saison
2018-2019.
Il
leur
rappelle
qu’il
serait
nécessaire
de
fixer
une
date
limite
de
possibilité
de
mise
à
disposition
de
la
Salle
des
Fêtes
aux
associations
et
aux
locations,
en
fonction
de
calendrier
prévisionnel
des
travaux
de
réhabilitation
des
lieux
et
leur
demande
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Accepte
la mise
à disposition
gracieuse
de
la salle
des
fêtes
à l’association
AEVM
pour
une
partie
de
la saison
2018-2019, soit jusqu’au
30
avril
2019,
-
Considérant
le calendrier
prévisionnel
des
travaux
de
réhabilitation,
la salle
ne
sera
donc
plus
disponible,
ni
aux
associations,
ni
aux
locations
à
compter
du
01%
mai
2019,
-
Charge
Monsieur
le Maire
d’en
aviser
les
associations
intéressées. --- SUJETS
DIVERS --------
Le
Conseil
Municipal
a débattu
des
sujets
divers
suivants :
Monsieur
Régis
DEBAN
remercie
la
municipalité
pour
le
retrait
des
poubelles
de
voirie
aux
abords
de
la
Halte
Nautique,
Madame
Françoise
AGNES
informe
les élus
qu’il
a été
demandé
aux
parents
de
bien
vouloir
acquérir
des
contenants
adéquats
s'ils désirent
que
soient
servis
des
repas
chauds
à leurs
enfants
le
mercredi
midi,
Monsieur
le
Maire
donne
le compte-rendu
des
travaux
effectués
sur
le dallot
situé
rue
du
Mont
Suret,
Ilexpose
également
que
des
travaux
supplémentaires
seront
à
prévoir
pour
aléas
de
chantier
chemin
des
Ragaines,
et
que
leur
montant
devrait
s'élever
à environ
2 500
€
par
Commune,
Il donne
également
le compte-rendu
de
la dernière
réunion
qui
a eu
lieu
à la salle
des
fêtes,
au
cours
de
laquelle
ont
été
effectués
les
tests
étanchéité
et
électricité,
Ilinforme
les
élus
que
compte-tenu
du
caractère
exceptionnel
des
commémorations
du
11
novembre
2018,
le
cortège
se
rendra
sur
le
monument
aux
Morts,
la
stèle
Gaston
Poittevin
et
à
la plaque
commémorative
Louis
Dupont,
et
la sonnerie
les
cloches
de
l’église
retentira
à
11
heures,
Il présente
une
demande
de
subvention
des
jeunes
sapeurs-pompiers
d’'Epernay; Monsieur
Ludovic
DESCARRIER
se
charge
d’obtenir
plus
de
précisions
sur
cette
demande,
qu'il
aurait,
selon
lui, été
plus judicieux
d’adresser
à l’amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Cumières,
Monsieur
José
SANCHEZ
expose
qu’il
a passé
commande
des
sapins
pour
les
décorations
de
voirie
de
fin
d'année
; il est
décidé
d’en
installer
un
sur
la
place
du
Jard,
Il donne
également
le compte-rendu
de
l’opération
Coteaux
Propres
2018,
pour
laquelle
la
Commune
a
reçu
100
rosiers
en
remerciement,
Il donne
également
information
de
la vente
par
la Commune
de
2 740
bouteilles
sur
lattes
au
prix
unitaire
de
9.80
€,
Il demande
que
soit
fixée
une
date
de
rendez-vous
avec
l’association
Oxygène
pour
une
mise
au
point
relative
aux
travaux
viticoles
sur
les vignes
de
la Commune ;
le
rendez-vous
est fixé
en
mairie
le
13
novembre
2018
à
11h00,
(Monsieur
Christian
MARIZY
signale
qu'il
a
rencontré
des
problèmes
avec
ce
prestataire
durant
la dernière
saison),
Madame
Françoise
AGNES
expose
l’état
d'avancement
du
dossier
d’embellissement
du
village
et signale
qu’un
devis
est
en
attente
de
réception
pour
le fleurissement
des
statues
aux
entrées
du
village,
Elle
rappelle
aux
élus
le
prochain
passage
du
Tour
de
France
dans
le village
et
propose
des
idées
de
décoration
dans
les
rues
situées
sur
le
parcours,
et
notamment
rue
Gaston
Poittevin
; des
contacts
ont
déjà
été
pris
avec
la personne
réalisant
les
personnages
sur
le
grillage
du
cours
de
tennis,
pour
la
réalisation
d’une
œuvre
représentant
le sport
cycliste
devant
les AI
560
et AI
561
; les
élus
donnent
leur
accord
pour
cette
proposition.
Un
appel
sera
lancé
afin
de
sensibiliser
la
population
à l’'embellissement
du
village
pour
cet
évènement, Les
élus
prennent
note
de
la prochaine
réunion
relative
à
l’organisation
du
Téléthon
2018,
prévue
en
mairie
le
04
décembre
2018
18h30,
Il'est
demandé
qu’un
courrier
soit
adressé
à
la
personne
qui
persiste
à emmener
son
chien
sur
le
plateau
éducatif,
rue
Henri
Martin,
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
est
fixée
au
07
décembre
2018
à
18h30,
Monsieur
le
Maire
propose
de
prendre
contact
avec
les
services
de
la CAECPC
pour
l'aménagement
de
l’espace
public
face
à l’église, -
Madame
Nathalie
GEOFFROY
expose
qu’il
aurait
été
intéressant
d'informer
les élus
du
résultat
du
dernier
recensement
de
la population,
-
Elle
demande
également
aux
élus,
qui
l’acceptent,
une
dotation
en
bouteilles
de
champagne
pour
lots,
dans
le
cadre
de
la
course
d'orientation
qui
se
déroulera
lors
du
téléthon
2018,
-
Elle
signale
de
nouveaux
le danger
de
glissade
sur
le
revêtement
du
trottoir
devant
l'entrée
de
l’école
maternelle,
ainsi
que
les véhicules
gênants
garés
aux
abords
des
écoles
et
notamment
sur
le passage
piéton
situé
devant
la mairie,
-
Elle
indique
que
l’accès
aux
classes
de
primaire
devait
être
sécurisé
; Monsieur
José
SANCHEZ
indique
qu’un
devis
est
toujours
en
attente
à ce
sujet,
-
Elle
demande
aux
élus,
qui
l'acceptent,
la
possibilité
de
diffuser
le film
réalisé
par
les
écoles
lors
de
la
prochaine
cérémonie
des
vœux
au
Maire,
-
La
prochaine
cérémonie
des
vœux
au
Maire
est
fixée
au
11 janvier
2019
à 18H30,
à
la salle
des
fêtes,
-
Monsieur
Christian
MARIZY
signale
que
Monsieur
Johann
COOPMANN,
prestataire
viticole,
ne
désire
pas
poursuivre
son
activité
avec
la Commune
et qu’il
est
en
possession
des
tarifs
de
la
société
VITICOMPACT,
qui
serait
intéressée
par
ces
travaux,
-
Il propose
de
prendre
contact
avec
le sonorisateur
qui
a animé
la soirée
Hommage
à Johnny
Halliday
lors
de
l'évènement
Champagne
en
Fête
2018,
pour
la sonorisation
de
la fête
nationale
2019
; Madame
Françoise
AGNES
précise
que
s’il est
choisi,
il devra
également
animer
la fête
patronale,
-
Monsieur
Ludovic
DESCARRIER
signale
l’affaissement
d’un
tampon
EU
devant
le
Monument
aux
Morts,
-
Madame
Françoise
AGNES
expose
que
lors
du
dernier
conseil
d'école,
a été
posée
la
question
de
l’état
d'avancement
du
projet
de
rencontre
entre
les enfants
des
écoles
de
Cumières
et de
la ville jumelée
de
Felino
; Monsieur
José
SANCHEZ
répond
que
les
contacts
ont
été
pris
avec
les
représentants
de
Felino,
-
Madame
Nathalie
GEOFFROY
demande
quand
est
prévu
le déplacement
du
radar
positionné
devant
l’œuvre
d’art
rue
de
Damery
; Monsieur
le Maire
l’informe
qu’il
est
prévu
qu'il
s’en
charge,
-
Monsieur
Jean-Michel
WELCHE
réitère
sa
demande
pour
la
pose
d’un
panneau
interdisant
le
stationnement
le lundi
soir
sur
deux
places
du
parking
du
Mont
Suret
(pour
cause
de
stationnement
du
camion
de
vente
ambulante
de
pizzas).
Séance
levée
à
23H03.
Membres
présents :