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Déliberation - liste des deliberations 9.02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rivière-Enverse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 9.02 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
COMMUNE
DE
LA
RIVIERE
ENVERSE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
9
FEVRIER
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
février
à
dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
LA
RIVIERE
ENVERSE,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
communale,
sous
la
présidence
de
Madame
Sylvie
ANDRES,
Maire.
Date
de
Convocation
: 2
février
2023
Présents
:,
ANTHOINE
Éric,
ANTHOINE
Alexis,
adjoints
TERNISIEN
Jean-François,
CAVORET
Jean-Christophe,
LAGE
Emilie,
GUERDER
Charles,
MONDET
Geneviève Absents
excusés
: VAN
CORTENBOSCH
Rénald
RICHARD
Damien
WASSON
Emeric
Secrétaire
de
Séance
: Charles
GUERDER
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
-
Présents:
8
-
Votants
:
8
D2023 01
: Autorisation
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2023
D2023 02
: Approbation
des
conventions
de
participation
au
financement
des
navettes
hivernales
2022/2023
et
navettes
estivales
2023
D2023 03
: Prescription
de
la
modification
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Liste
des
délibérations
du
09/02/2023
-— affiché
le 10/02/2023