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Procès Verbal - CM PV 04 06 2020
Compte-Rendu - 2020 06 04 CR CM
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Neufchâtel-en-Bray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 06 04 CR CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Date convocation : 27 mai 2020
Présents : 27
Pouvoirs : 0
Absents : 0
Quorum atteint.
Secrétaire de séance : Dominique CLAEYS
DELIBERATION N° 28/2020
Affaires générales –
A) composition des commissions municipales – représentation des élus dans les organismes extérieurs
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accepté à l’unanimité.
B) Commission d’appel d’offres
Vote à mains levées
Sont élus :
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. Patrice KOJALAVICIUS M. Dominique CLAEYS
M. Alain DUMOUCHEL M. Michel TROUDE
M. Patrice CAUCHETIEZ M. Laurent MEURET
M. Dominique CONSEIL Mme Isabelle LAMOUREUX
M. François LUYAT Mme Simone KIEKEN
C) Commission de délégation de services publics
Vote à mains levées
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 04 JUIN 2020 2
Sont élus :
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. Patrice KOJALAVICIUS M. Dominique CLAEYS
M. Alain DUMOUCHEL M. Michel TROUDE
M. Patrice CAUCHETIEZ M. Laurent MEURET
M. Dominique CONSEIL Mme Isabelle LAMOUREUX
M. François LUYAT Mme Simone KIEKEN
DELIBERATION N° 29/2020
Affaires Générales – article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accepté à l’unanimité.
DELIBERATION N° 30/2020
Affaires générales – Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accord unanime pour la proposition de 32 contribuables pour la composition de la CCID.
DELIBERATION N° 31/2020
Action sociale –
A) fixation du nombre de membres au Centre Communal d’Action sociale
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accord unanime pour :
- Le Maire président de droit
- 5 membres élus au sein du Conseil Municipal
- 5 membres nommés par le Maire dans les conditions de l’article L 123-6 du code de l’action sociale et des familles.
B) Election des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Vote à bulletins secrets 3
Sont élus :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Mme Catherine THILLARD Mme Sandrine PRUVOST
Mme Nathalie DUVIVIER Mme Danielle VARLET
Mme Raymonde LE JUEZ Mme Isabelle LAMOUREUX
Mme Florence CLABAUT Mme Nathalie LEFEBVRE
M. Joël LACAILLE M. François LUYAT
DELIBERATION N° 32/2020
Affaires générales–
A) Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accepté à la majorité (3 oppositions : MM et Mme Joël LACAILLE, Simone KIEKEN, François LUYAT).
B) Fixation de la majoration des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Accepté à la majorité (3 oppositions : MM et Mme Joël LACAILLE, Simone KIEKEN, François LUYAT)
DELIBERATION N° 33/2020
Ressources humaines – création d’un poste de collaborateur de cabinet
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accepté à la majorité (3 oppositions : MM et Mme Joël LACAILLE, Simone KIEKEN, François LUYAT)
DELIBERATION N° 34/2020
Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accepté à l’unanimité.
DELIBERATION N° 35/2020
Ressources humaines – création d’un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d’activité
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS 4
Accepté à l’unanimité.
DELIBERATION N° 36/2020
Ressources humaines – protocole d’accord syndical – commune de Neufchâtel-en- Bray/CGT et FO
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accepté à l’unanimité.
DELIBERATION N° 37/2020
Finances – attribution d’une indemnité pour l’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accepté à l’unanimité des votants (M Jean-Marie Roussel n’a pas pris part au vote)
DELIBERATION N° 38/2020
Finances –
A) attribution des subventions aux associations – année 2020
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accepté à l’unanimité des votants (N’ont pas pris part au vote les présidents ou membres d’associations).
ASSOCIATIONS CULTURELLES
HORIZONS 290 €
FEES BRODEUSES 210 €
ART EN BRAY 400 €
NEUFCHATEL ACCUEIL 210 €
HARMONY DANSE 210 €
COMITE JUMELAGE 1 000 €
TOURNIQUET 300 €
SCRABBLE 390 €
SAKAJEU 50 €
ASTRONEUF 270 €
RAPACE 76 70 € 5
ASSOCIATIONS SPORTIVES
1ére CIE D’ARC 215 €
AIKIDO PAYS DE BRAY 100 €
AMICALE NEUFCHATEL ATHLETISME 500 €
ASPTT 250 €
ASSO GYMNIQUE NEUFCHATEL 1 200 €
BRAY HANDBALL 2 700 €
CLUB SPORTIF BRAYON 1 500 €
DINGOS 100 €
EBA 580 €
ECN 600 €
FOOTBALL CLUB NEUFCH. 8 950 €
PECHEUR BRAYON 500 €
PETANQUE NEUFCHATELOISE 350 €
RAQUETTE NEUFCH. 1 000 €
TENNIS CLUB NEUFCH. 1 200 €
VOLLEY LOISIRS 50 €
TOTAL 19 795 €
ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES
MEDAILLES MILITAIRES 643ème
section 150 €
ACPG - ACTM 290 €
COMITE ASSOC PATRIOTIQUES 290 €
LEGION D’HONNEUR 110 €
ASS ORDRE DU MERITE 110 €
CIE ÇA S'PEUT PAS 300 €
ASSO CULTURELLE BRAYONNE 2 000 €
HARMONIE NEUFCHATELOISE 1 600 €
OEUVRIERS STE RADEGONDE 250 €
TOTAL 7 550 € 6
UNCAFN 290 €
SOUVENIR FRANÇAIS 380 €
TOTAL 1 620 €
B) Subvention exceptionnelle
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
3 000 € attribué à Comasneuf
Accepté à l’unanimité.
DELIBERATION N° 39/2020
Musée – Plan de récolement
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accepté à l’unanimité
DELIBERATION N°40/2020
Services techniques – permission de voirie – formulaire
Rapporteur : M. Xavier LEFRANÇOIS
Accepté à l’unanimité
Clôture de séance : 19 h 35
Le Maire,
Président de séance,
Xavier LEFRANÇOIS,
ASSOCIATIONS DIVERSES
JARDINS OUVRIERS 300 €
FNATH 140 €
JOIE DE VIVRE 580 €
ANCIENS DANONE 150 €
JSP 300 €
CONFRERIE DU FROMAGE 2 500 €
UCA PLEIN CŒUR 1 000 €
TOTAL 4 970 €