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Acte - VOI.24.00.A02967
Acte - VOI.24.00.A01366
Acte - VOI.24.00.A01821
Document publié le Lundi 20 juillet 2020 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - VOI.24.00.A01821)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE
BESANÇON
VOl.24.00.A01821
Arrêté du Maire de la Ville de
Besançon
OBJET : Arrêté temporaire de circulation
RUE DOCTEUR MOURAS, RUE DE LA PARISIENNE, CHEMIN DE LA MALCOMBE et BOULEVARD OUEST
La Maire de la Ville de Besançon,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213- 1àL. 2213-6
Vu l'arrêté municipal DAG.20.00.A59 du 20 juillet 2020 qui donne délégation à M. Hervé GIRARDOT
Vu l'arrêté n°VOl.24.00.A01495 en date du 11/06/2024
Considérant que l'équipe de France de football ne s'est pas qualifiée pour la finale de l'EURO 2024 et que les retransmissions sont donc annulées RUE DOCTEUR MOURAS, RUE DE LA PARISIENNE, CHEMIN DE LA MALCOMBE et BOULEVARD OUEST
ARRÊTE
Article 1 : L'arrêté VOl.24.00.A01495 du 11/06/2024, portant réglementation de la circulation (Sens interdit (ou sens unique), Circulation interdite et Interdiction de stationnement) :
• RUE DOCTEUR MOURAS dans le sens de la RUE DE DOLE vers le CHEMIN DE LA MALCOMBE
• RUE DE LA PARISIENNE dans le sens de la RUE DE DOLE vers le CHEMIN DE LA MALCOMBE
• CHEMIN DE LA MALCOMBE dans le sens de la RUE DU DOCTEUR MOURAS vers I'AVENUE FRANCOIS MITTERAND
• RUE DOCTEUR MOURAS dans sa partie comprise entre le CHEMIN DE LA MALCOMBE et jusqu'au fond de l'impasse
• BOULEVARD OUEST au droit de l'entrée de MICROPOLIS
est abrogé.
Article 2- Voies de recours :
Tout recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de l'arrêté.
I IIIII IIIIIIII IIII Ill llllll 1111111111111111111111111111111 IIII 1111111111 lll111111111111111
Publié le : 18/07/2024 Article 3 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Besançon est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au registre des arrêtés sur le site internet de la Ville conformément à la réglementation en vigueur.
Besançon, le 4 1JUIL. 307,
Pour la Maire,
Par délégation,
Le Directeur de la Directio