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Déliberation - 0 Liste deliberations CM du 13 dec 2024
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Déliberation - 0 Liste deliberations CM du 13 dec 2024)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Aménagement du territoire,
Ville
de
CRT
AIR
SE
USTEDESDE
D
IC
SAINT-CANNAT
IBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU
13
DECEMBRE
2024
(Article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Etaient
présents
à
cette
Assemblée
: J.
GERARD,
J.
LEVI
VALENSL
D.
CAMHI,
Y.
FALCHI,
L.
MAURIZIO,
J.P.
VENTURINI,
D.
BARBIER,
G.
SORBA,
M.
CATELIN,
M.
GUILLET,
D.
JARNIGON,
S.
BOURAS,
S.
BOULINGUEZ,
M.
RIBES,
V.
PELLISSIER,
C.
FREMY,
M.
CUTILLO,
G.
BESSE,
C.
BARRIERE.
Absents
excusés
: D.
PETIT
représenté
par
M.
CATELIN,
A.
RUBIOLO
représentée
par G.
SORBA,
P.
BUISSON
BAUMELOU
représenté
par
M.
RIBES,
S.
ROCHEZ
représentée
par
G.
BESSE,
J.
PRUNARET
représenté
par
C.
BARRIERE,
A.
L.
FALQUERO
représentée
par
J.
LEVI
VALENSI,
ML.
VOLAND
représentée
par
J.P.
VENTURINI,
M.
SOONEKINDT
représenté
par
M.
CUTILLO,
C.
POULIQUEN,
C.
MARTIN.
Mickaël
CUTILLO
a été
élu
secrétaire.
FINANCES
1.
Délibération
budgétaire
spéciale
DM
N°2
sur
le budget
principal
2024
DM
N°1
sur
le budget
des
caveaux
Attributions
de
subventions
à des
associations
Vidéoprotection
— Demande
de
subvention
à l’Etat
et au
Département
PERSONNEL
6.
Régime
indemnitaire
Police
municipale
Modification
au
tableau
des
emplois
Indemnité
élections
Monétisation
du
Compte
épargne
temps
URBANSIME,
AMENAGEMENT
ET
HABITAT
10.
Soumission
de
la
forêt
communale
au
Code
forestier
11.
Acquisition
de
parcelles
d’assiettes
de
voirie
au
Jardin
de
Saint
Cannat
12.
Acquisition
de
parcelles
d’assiettes
de
voirie
aux
sentiers
des
Bouïres
et du
Queyrelier 13.
Acquisition
de parcelles
d’assiettes de voirie
avenue
Jules
Guesde
METROPOLE
14.
Avenants
pour
la gestion
de
la ZAE
de
la Pile
2024
et 2025
15.
Approbation
du
rapport
de
CLECT
16.
Convention
pour
l’utilisation
de
l’observatoire
fiscal
17.
Adhésion
à un
groupement
de
commande
pour
l’achat
de
prestation
de
sécurité
AUTRES
18.
Mise
à disposition
de
locaux
au CCAS
19.
Dons
de
livres
par
la bibliothèque
Décisions
du
maire
2024-028D
: renouvellement
d’un
contrat
de
location
d’un
logement
municipal
2024-029D
: crédit
relais
sur
le budget
principal
de
la commune
avec
la Caisse
d’épargne
Jacky
GERARD
Maire
de
Saint
Cannat .