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Déliberation - 20240612 DELIBERATIONS
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Saint-Désir.
Lien du pdf (Déliberation - 20240612 DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Sport, Environnement, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT DESIR
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2024
Liste des délibérations
Numéro Délibérations Décision
n° 2024-21 Eclairage public : renouvellement des lampadaires dans le cadre du programme « FONDS VERT » Approuvée
n° 2024-22 Décision Modificative N°1 Provision pour créances douteuses Approuvée
n° 2024-23 Subvention au Département du Calvados pour le « FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT FSL» Approuvée
n° 2024-24 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables (ZAENR) Approuvée
n° 2024-25 Convention de participation aux frais de fonctionnement des accueils de loisirs de la ville de Lisieux pour l’accueil des enfants résidant sur la ville de Saint Désir Approuvée
n° 2024-26
Autorisation de signer une convention relative à l’utilisation des équipements
sportifs mis à disposition pour la pratique sportive entre la commune de Saint
Désir et les Apprentis d’Auteuil de Lisieux
Approuvée
n° 2024-27
Autorisation de signer une convention relative à l’utilisation des équipements
sportifs mis à disposition pour la pratique sportive entre la commune de Saint
Désir et la Ligue de football de Normandie et le District du Calvados
Approuvée
n° 2024-28
Autorisation de signer une convention relative à l’utilisation des équipements
sportifs mis à disposition pour la pratique sportive entre la commune de Saint
Désir et la Ligue de football de Normandie et le District du Calvados
Approuvée
n° 2024-29 Dénomination du Lieudit au croisement du Chemin St-Hyppolite et du Chemin d'Assemont Approuvée
L’an deux mil vingt-trois, le mercredi 12 juin à 20 heures et trente minutes, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8
du code général des collectivités territoriales (CGCT), régulièrement convoqué, s’est réuni le Conseil municipal de la
Commune de Saint-Désir, sous la présidence de Monsieur TARGAT Dany, maire de la commune.
Membres présents : Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : AUBRÉE Annick, BIENVENU Stéphane, BLIN
Pierre, BOUDAA Sonia, CAREL Karin, COLIN Elise, DESHAYES Daniel, FAUVEL Bruno, HIEAUX Françoise, HURÉ Julie,
JOURDAIN Jean-Claude, LECELLIER Stéphanie, POULAIN Annette, SISSAU Jean-Louis, VAN DE CASTEELE Patrick,
VERMEERSCH Félix.
Absents : DUPONT Thierry, GYUYOMARC'H Lise
Pouvoirs : Aucun
Date de la convocation : 5 juin 2024
Nombre de conseillers : En exercice : 19 - Présents : 17 - Votants : 17 - Pouvoirs : 0
Secrétaires de séance : COLIN Elise, VERMEERSCH Félix
Publié le 18/06/2024
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