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Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Installation dun conseiller municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Délibération n° 2022.06.01
Du 6 décembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DES Y VELINES
L'an deux mille vingt-deux, le 6 décembre, à 20 heures, les membres du Conseil municipal, régulièrement convoqués à domicile le 30 novembre, se sont réunis, salle du Conseil municipal
de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Olivier Delaporte, Maire.
VILLE DE
LA CELLE SAINT-CLOUD
LC La Celle Saint-Cloud SE;
— à 5 nr Objet : Installation d’un conseiller municipghsz Téception en préfecture
078-217801265-20221206-DEL2022-06-01-DE.
Date de télétransmission : 14/12/2022
Date de réception préfecture : 14/12/2022
SECRETAIRE DE SEANCE :
HELENE ALEXANDRIDIS
EN EXERCICE : 35
PRESENTS : 28
POUVOIRS : 5
VOTANTS : 33
PREND ACTE
PRESENTS
Le Maire
Olivier DELAPORTE
Les Maires-adjoints
Sylvie d'ESTEVE
Pierre SOUDRY
Sophie TRINIAC
Jean-Christian SCHNELL
Valérie LABORDE
Benoît VIGNES
Anne-Sophie MARADEIX
Michel AUBOUIN
Dominique PAGES
Richard LEJEUNE
Les Conseillers
Mohamed KASMI
Naïma CONTE EL ALAMI
Olivier MOUSTACAS
Birgit DOMINICI
Geneviève SALSAT
Georges LEFEBURE
Bruno-Olivier BAYLE
Françoise ALBOUVY
Laurent BOUMENDIL
Nathalie PEYRON
Vincent POUYET
Pierre QUIGNON-FLEURET
Laurent DUFOUR
Olivier GONZALEZ
Juliette DECAUDIN
Jean-François BARATON
Carmen OJEDA-COLLET
Stéphane MICHEL
Marie-Pierre DELAIGUE
Olivier BLANCHARD
Hélène ALEXANDRIDIS
Philippe LERIN
Jean-François THOMAS
Andrée BLOCH
ABSENTS EXCUSES :
PIERRE QUIGNON-FLEURET
OLIVIER GONZALEZ
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code électoral, notamment l’article L.270,
Considérant la démission de Madame Laurence JOSSET de son mandat de conseillère municipale
en date du 15 septembre 2022,
Considérant que Madame Andrée BLOCH, candidate venant immédiatement après le dernier élu de la liste « Ensemble pour la Celle Saint-Cloud », a accepté le mandat de conseillère municipale,
Le Conseil municipal,
PREND ACTE :
De l'installation de Madame Andrée BLOCH en qualité de conseillère municipale.
Acte rendu exécutoire en vertu de,son
Dépôt en Préfecture le À 4 Pa dà,
et de sa publication le, 14 [À LP
,:E Le Maire
Pour extrait conforme au registre
Directrice Pôle Relations aux Citoyens ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
FRANÇOISE ALBOUY A VALERIE
LABORDE
NATHALIE PEYRON A SOPHIE
TRINIAC
JULIETTE DECAUDIN A SYLVIE
D'ESTEVE
CARMEN OJEDA-COLLET A JEAN-
FRANÇOIS BARATON
STEPHANE MICHEL A JEAN-FRANÇOIS
THOMAS Procès-verbal d’installation de Mme Bloch — Conseil Municipal du 6 décembre 2022
O. DELAPORTE
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P. SOUDRY
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R. LEJEUNE
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V. LABORDE U lbs kde
A.S. MARADEI
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D. PAGES ) i\
F. ALBOUY Procès-verbal d’installation de Mme Bloch — Conseil Municipal du 6 décembre 2022
L. BOUMENDIL N. PEYRON
v. POUYET P. QUIGNON-FLEURET
Le À
: DUFOUR O. GONZALEZ
M7 | J. DECAUDIN -
P. LERIN JF. BARATON /
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C. OJEDA-COLLET JF. THOMAS UE
S. MICHEL M.-P. DELAIGUE Procès-verbal d’installation de Mme Bloch — Conseil Municipal du 6 décembre 2022
Absents excusés le 6 décembre 2022,
Juliette DECAUDIN pouvoir à Sylvie d'Estève,
Carmen Ojeda COLLET pouvoir à Jean-François Baraton
Françoise ALBOUY pouvoir à Valérie LABORDE
Nathalie PEYRON pouvoir à Sophie TRINIAC
Stéphane MICHEL pouvoir à Jean-François THOMAS
(Absents le 6 décembre 2022)
Olivier GONZALEZ
Pierre QUIGNON-FLEURET