Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - loir lu
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - ITF loi
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - PV Cons
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - support
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - 2022 09
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - PV CONS
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - MSP Ber
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Liste des deliberations
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations
Séance CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lieu date Jeudi 29 Septembre 2022 à 18H30 – Salle polyvalente Belleville |
Rue de Belleville – Le Grand Lucé
Liste des délibérations adoptées lors de cette séance :
N°délibération Séance Conseil Communautaire
2022 09 057 Intercommunalité – Décision de délibérer à huis clos
2022 09 058 Finances – Transmission du rapport de la CLETC au conseil Annexe : Rapport de la CLETC
2022 009 059 Finances – TEOM – Institution et perception de la TEOM en lieu et place du SYVALORM à compter du 01/01/2023
2022 09 060 Finances – Institution du zonage de perception de la TEOM 2022 09 061 Finances – TEOM – Suppression de l’exonération de TEOM pour les immeubles non desservis par le service d’enlèvement des déchets ménagers
2022 09 062 Finances – TEOM – Institution du plafonnement
2022 09 063 Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Redevance spéciale année 2023 – « ex périmètre CC Val du Loir »
2022 09 064 Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (locaux à usage industriel et commercial) - Année 2023 – sur les communes de l’ex périmètre CC Val du Loir
2022 09 065 Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (locaux à usage industriel et commercial) - Année 2023 – sur les communes de l’ex périmètre CC Lucé et desservies par le SYVALORM
2022 09 066 Aménagement – Financement du poste de cheffe de projet opération de revitalisation du territoire ORT/PVD au titre de l’année 2022-2023 – Demande de subvention ANCT/Banque des territoires
2022 09 067 Solidarités – Convention de financement bilatérale du 01/01/2021 au 31/10/2023 entre la Mission Locale Sarthe et Loir et la CCLLB pour le dispositif « Jeunes M’activ »
Annexe : Convention de financement bilatérale
2022 09 068 Patrimoine – Finances – Exonération de loyer
2022 09 069 Patrimoine – Développement économique – Concession d’aménagement pour la viabilisation du lotissement intercommunal d’activités « La Prairie » - Compte rendu annuel à la collectivité 2021 et conclusion d’un avenant de prolongation
Annexe 1 : Avenant n°5 de prorogation
Annexe 2 : Compte rendu annuel à la collectivité
Annexe 3 : Opération n°43
2022 09 070 Finances – Budget annexe 85650 Lotissement Val du Loir – Décision modificative n°1-2022
2022 09 071 Finances – Budget principal 85600 - Décision modificative n°1-2022 2022 09 072 Ressources Humaines – Ouverture d’un poste d’agent d’exploitation selon le cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux (1 ETP) au service d’eau (secteur Montval-sur-Loir)
2022 09 073 Ressources Humaines – Ouverture d’un poste d’assistante de gestion comptabilité dans le cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux (1 ETP) au sein du pôle finances
2022 09 074 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs Annexe : Tableau des effectifs
2022 09 075 Mandataure 2020-2026 – Modifications des délégations de compétences du conseil communautaire au Président et/ou au Bureau
2022 09 076 Développement économique – Implantation d’une nouvelle unité de production TOLOMEI – Zone de l’Aurière – Loir en Vallée – Cession au profit de TOLOMEI 2022 09 077 Intercommunalité – Adoption de la convention de gestion du service public d’eau potable avec le SIAEP Loir Braye et Dême
Annexe : Projet de convention de gestion de service public d’eau potable
2022 09 078 Intercommunalité – Communication des rapports annuels d’activités 2021 pour la compétence déléguée afférente à la collecte et au traitement des ordures ménagères
Annexe : Rapport annuel du SMVL
2022 09 079 Intercommunalité – Communication des rapports annuels d’activités 2021 pour la compétence déléguée afférente à l’aménagement, l’entretien et la gestion des aires d’accueil des gens du voyage
Annexe : Rapport annuel du SMGV
2022 09 080 Intercommunalité – Création du Syndicat Mixte des Bassins du Loir et de la Braye – Désignation des représentants de la CCLLB
2022 09 081 Urbanisme – Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation