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Déliberation - Liste des deliberations CM du 5 juin 2026
Ordre du Jour - 5 juin 2026 20h AVIS a publier
Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Rives de l'Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 5 juin 2026 20h AVIS a publier)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE DE RIVES DE L’YON
Le 26 mai 2026
Avis de réunion du Conseil Municipal
Un Conseil Municipal se tiendra :
Vendredi 5 juin 2026 à 20h00
Salle de l’Avenir 2
Saint-Florent-des-Bois
85310 RIVES DE L’YON
Ordre du jour :
1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2 RESSOURCES HUMAINES
2-1 Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
2-2 Mise en place d’un Comité Social Territorial et détermination de sa composition 2-3 Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents
3 FINANCES
3-1 Approbation des comptes de gestion 2025 : budget principal et budgets annexes
3-2 Approbation des comptes administratifs 2025 : budget principal et budgets annexes
3-3 Affectation des résultats de l'exercice 2025
3-4 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables relevant de la liste n°5105860115 – Budget principal
« Commune »
3-5 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables relevant de la liste n°8201740615 – Budget principal
« Commune »
3-6 Admission en non-valeur de créances éteintes relevant de la liste n°8166330615 – Budget principal
« Commune »
3-7 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables relevant de la liste n°8166330615 – Budget annexe
« Commerces »
4 URBANISME – FONCIER
4-1 Incorporation dans le domaine public communal les équipements communs du lotissement Le Haut des Viollières
à titre gratuit, commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois
5 VOIRIE – CADRE DE VIE
6 BÂTIMENTS – AMÉNAGEMENT – RÉSEAUX
7 VIE SCOLAIRE
7-1 Programme de sécurisation des établissements scolaires au regard des risques terroristes : sollicitation du fond interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) pour l’acquisition de systèmes d’alerte
8 ENFANCE – JEUNESSE
Le Maire,