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Conseil Municipal - AVIS pour affichage public CM
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Rives de l'Yon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS pour affichage public CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Travail et emploi,
COMMUNE DE RIVES DE L’YON
le 22 octobre 2024
Avis de réunion du Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra :
Le lundi 28 octobre 2024
à 20 H 00
Salle de l’Avenir 2
10, rue d’Avaud – Saint-Florent-des-Bois - 85310 RIVES DE L’YON
L’ordre du jour sera le suivant :
• Installation d’un conseiller municipal suite à une démission
• Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet • Création d’un emploi non permanent de catégorie B pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au niveau des services administratifs
• Création d’un emploi non permanent de catégorie C, à temps complet, pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au service technique
• Création d’un emploi non permanent de catégorie C, à temps complet, pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au service technique
• Autorisation de signature d’un bail commercial avec la Sté CARRAUGER pour l’exploitation du bâtiment à usage de commerce de boulangerie, commune déléguée de Saint Florent des Bois • Désignation de cinq délégués titulaires appelés à siéger au sein du SIVOM « Les Coteaux de l’Yon » • Approbation du transfert et de la modification statutaire de La Roche-sur-Yon Agglomération dans le cadre de la mise en oeuvre du service public de la Petite Enfance