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Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Rives de l'Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 5 juin 2026 19h senatoriales 2026 AVIS a publier)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMMUNE DE RIVES DE L’YON
Le 26 mai 2026
Avis de réunion du Conseil Municipal
Un Conseil Municipal se tiendra :
Vendredi 5 juin 2026 à 19h00
Salle de l’Avenir 2
Saint-Florent-des-Bois
85310 RIVES DE L’YON
Ordre du jour unique
• Désignation des délégués et suppléants du conseil municipal en vue des élections sénatoriales 2026.
Conformément aux dispositions du code électoral L.283, L. 309, L. 310 et L. 311, et au décret n° 2026-301 du 21 avril
2026, cette séance est spécialement consacrée à cette désignation.
Le Maire,