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Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Selle-en-Luitré.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 05.07.2022)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Jeunesse,
Approuvé le 13.09.2022 et Publié le 14.09.2022.
PROCÈS-VERBAL
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2022 à 20H00
Date de convocation : 29 juin 2022 Date d’affichage : 29 juin 2022
Nombre de conseillers : en exercice : 13 Présents : 11 Votants : 12
L'an deux mille vingt-deux, le cinq juillet à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est
réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur Denis CHOPIN.
Étaient présents : Denis CHOPIN, Maire, Franck BRYON, Florence GELOIN, Denis TALIGOT, Loïc CARRE,
Adjoints, David GILBERT, Isabelle JEHAN, Guillaume LALOE, Maëlig LE DU, Nathalie BRILLARD, Catherine
DOMAGNE, Conseillers.
Étaient absents excusés : Christèle HARDY a donné son pouvoir à Florence GELOIN, Pierrick BARON
Secrétaire de séance : Florence GELOIN
ORDRE DU JOUR :
Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 16 juin 2022
Administration générale
1/Bilan annuel du service de conseil en énergie partager année 2021, présentée par Mme Geslot,
chargée de mission, service collectivités et animations participatives
2/Etude Patrimoine en collaboration avec la SPL Tourisme de Fougères
3/Compte rendu de la commission ramassage scolaire du 22.06.2022
4/Déclaration d'intention d’aliéner ZK 204 P
5/Rapport annuel sur le prix et la qualité du service publique de l'assainissement collectif 2021
6/Smictom / Mise en œuvre de la redevance incitative
Marchés publics
7/Projet terrain intergénérationnel multisports : Conventionnement Terre de Jeux
8/Marché création cimetière n°2 avec préau d'accueil : Non application de la révision négative pour
le lot n°1
9/Relais Intercommunal Parents-Assistants-Maternels (RIPAME)
Ressources humaines
10/Mise à jour du tableau des effectifs
Questions diverses
e Désignation du secrétaire de séance
e Lecture des pouvoirs:
e Monsieur Le Maire soumet le compte-rendu de la séance du 16 juin 2022.
Le compte-rendu est voté à l’unanimité des présents. ADMINSTRATION GENERALE
1/BILAN ANNUEL DU SERVICE DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGER ANNEE 2021, PRESENTEE PAR MME
GESLOT, CHARGEE DE MISSION, SERVICE COLLECTIVITES ET ANIMATIONS PARTICIPATIVES
Franck BRYON, rapporteur
Mme Stéphanie GESLOT, chargée de mission, service collectivités, animations participatives auprès de
l'Agence Locale de l’Energie du Pays de Fougères, a présenté le bilan annuel de l’année 2021 (Diaporama à l'appui).
2/ETUDE PATRIMOINE EN COLLABORATION AVEC LA SPL TOURISME DE FOUGERES
Denis CHOPIN, rapporteur
Le forum ouvert s’est tenu le 2 juillet dernier de 9h15 à 12h30.
Ce dernier a rassemblé une quarantaine d'acteurs et d'habitants de La Selle-en-Luitré et de tous les
horizons. Celui-ci a fait émerger un certain nombre d'idées pour valoriser le patrimoine local.
3/COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION RAMASSAGE SCOLAIRE DU 22.06.2022
Franck BRYON, rapporteur
Participants réunion :
Florence GARCIES (Luitré)
Julien BONAMY (Luitré)
Franck Bryon
David Gilbert
Le Ca Budget prévisionnel année scolaire 2022/2023
Dépenses annuelles
Poste de dépense Montant (€ TTC) | %
Investissement minibus sur 5 ans (40 000€/5 ans} 8 000.00 2587 | = j me | Entretien annuel des véhicules
et assurances | 1 400.00 253 |
Carburant (100km/jour) 3 000.00 970.
| Nettoyage (1*semaine en hiver puis 1*2 semaines) | 400.00 1.29
Personnel (10H por semaine *2 personnes : ramassage scolaire + l | L navettes inter-sites) 1847561 | 728
| Frais administratifs (10% des frais de personnel) 1647.56 533 |
Total 30 923.17 100.00 |
| Recettes annuelles | l
| Subvention investissement Fougères agglomération 4 000.00 1294
Subvention fonctionnement Fougères agglomération 13 032.60_ 4215 | EEE RE |
= | Abonnements parents (50€*25 enfants)
1 250.00 | 4.04
| Participation Commune de La Selle en Luitré 6 320.29 . 20.43
Participation Commune de Luitré-Dompierre | 6 320.29 | 20.49
L Total | 30 923.17 100.00
—— _ LE
Minibus 1 Minibus 2 Subvention Fougères agglomération
Prix d'achat 18 000€ 20 000€ FONCTIONNEMENT 0.87€/km * 107km/J
Eng LCTre Ë,
TOTAL 38 000€ + CARTES GRISES Estimation sur base coût | 13 032.60€
| km taxi
KM SEPT 2022 50 000 _ [22000 | = es 1 _ en / |
| | INVESTISSEMENT 40 000€/ 5 ans |
KM / JOURS | 43 64
| Remboursement 8 000.00€ KA/ AN
8020 | sas néienent eur Sans A noter:
Entretien annuel des véhicules et assurances = 1400£ pour 2 minibus nous semble faible
(coûts assurance en cas de location aux associations)
Le budget est calculé sur 1 base de 25 enfants & à confirmer (actuellement plus 21 enfants
que 25)
La participation de la commune de La Selle En Luitré est inchangée
Les coûts réels seront ajustés en fin d'année
L’amortissement des minibus est réalisé sur 5 ans
A ce jour, seul le minibus 1 est acheté 18000€. Le minibus 2 sera probablement acquis au mois
de Septembre (20 000€)
Convention de mise à disposition du minibus communal
Luitré a décidé de mettre à disposition les minibus aux associations à condition que le siège se trouve sur
les communes du RPI
Mise à disposition moyennent 10 € par jour avec 1 rayon maximum de 200 km
Remarque de La selle En Luitré :
Suivant article 11 de la convention, il est demandé 1 attestation d'assurance tous risques à la
date de la location ce qui veut dire que les minibus ne sont pas assurés par Luitré Dompierre
pour les associations (à revoir)
Etendre la mise à disposition pour le Bocage Football Club et le GJB et l'OCAS
> Ok pour la mise à disposition après validation par les élus (maire de la Selle En Luitré ou
Luitré Dompierre)
Luitré Dompierre nous informe avoir réalisé des stickers « Luitré Dompierre » pour les minibus
et nous propose d’apposer le logo « La Selle En Luitré » Réalisation faite chez « Personal'ise » à
Javené.
> Demande de prix faite par la commune de la Selle En Luitré, en attente du devis
A noter : Si besoin, La Selle en Luitré bénéficie du ramassage par les minibus suivant la demande
des familles (pas de demande à ce jour) 4/DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER ZK 204 P
Denis CHOPIN, rapporteur
RAPPEL : Un droit de préemption urbain (DPU) est instauré sur le bourg de La Selle-en-Luitré (un autre DPU
est également instauré sur la zone de l’Aumaillerie au profit de Fougères Agglomération). Le DPU est un outil
permettant à la commune si elle le souhaite de s'approprier un bien immeuble à l’occasion de sa cession par
un tiers.
C’est pourquoi lors de chaque cession de bien immeuble situé dans la zone de DPU, les notaires interrogent
les communes pour savoir si elles souhaitent activer ce droit. Cette interrogation se fait via l’envoi d’un
formulaire nommé Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA).
M. le Maire fait part aux élus d’une déclaration d'intention d’aliéner sur les parcelles Zk 204p, 12 B le hameau
du coteau. Ces parcelles sont inclues dans le périmètre du droit de préemption urbain du Plan Local
d'Urbanisme de la Selle-en-Luitré. Le notaire, en charge de l'affaire, sollicite donc la commune afin de
connaître son intention quant à l'exercice de son droit de préemption.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des présents :
-DECIDE de ne pas exercer son droit de préemption sur la parcelle mentionnée ci-dessus.
AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette décision.
5/RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIQUE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2021
Denis CHOPIN, rapporteur
Monsieur Le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L. 2224-
5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif.
Ce rapport est public et permet d'informer les usagers du service. Il donne des informations sur les conditions
d'exploitation du service, les abonnés au nombre de 100 en 2021, la population desservie estimée à 250
habitants, le nombre de m° d’eau facturés sur la commune soit 7 777 m', les indicateurs financiers par
exemple : 21 489,68 € de redevance, le prix de l'assainissement collectif.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, le Conseil Municipal :
° PREND ACTE du rapport modifié mis à la disposition du public.
6/SMICTOM / MISE EN ŒUVRE DE LA REDEVANCE INCITATIVE
Nathalie BRILLARD, rédactrice
Voici un point d'étape (Diaporama à l'appui):
- le calendrier (rappel)
- les échanges Smictom/Commune, notamment les points problématiques de ramassage dans la commune
- l'appel à candidature pour l'apport volontaire des OM et déchets recyclables (retour en octobre 2022) Une rencontre sera organisée avec Mme BRILLARD, Monsieur Le Maire et M. Frédéric HINOT, chargé de
déploiement de la redevance incitative, afin de définir les modalités de cette mise en œuvre.
Le sujet sera abordé à nouveau au prochain conseil municipal.
MARCHES PUBLIQUES
7/PROJET TERRAIN INTERGENERATIONNEL MULTISPORTS : CONVENTIONNEMENT TERRE DE JEUX
Denis CHOPIN, rapporteur
TERRE DE JEUX
Le conventionnement inscrit à l’ordre du jour n’est plus d'actualité.
Dans le cadre de la journée olympique, le jeudi 23 juin 2022, les assistantes maternelles du RIPAME ont mis
en scène les enfants de 0 à 3 ans en leur proposant des exercices sportifs adaptés. Ils ont même reçu des
Médailles !
LEADER FEADER
Décision favorable en avis d'opportunité
Avant remise du compte-rendu officiel (qui demandera plusieurs semaines compte tenu de la nécessité de
différentes validations), Mme JANVIER, chargée de mission, programme européen LEADER nous a informé
que le projet SELL'PARC a reçu au Comité de programmation du 4 juillet 2022, un avis favorable
d'opportunité.
Dans le contexte de la fin du programme LEADER, les crédits disponibles à la date du 4 juillet 2022 s'avèrent
inférieurs aux besoins de financement de la collectivité.
Les membres du programme LEADER ont donc décidé :
1/D'attribuer à la collectivité sur la base du critère d’ordre d'arrivée de sa demande, le statut de dernier
projet. SELL’ PARC pourrait recevoir le solde disponible FEADER-LEADER soit 51 890,15 € (montant au 4
juillet 2022 tenant compte des examens d’autres projets à cette date).
2/ De faire bénéficier à la collectivité tous les éventuels reliquats ultérieurs qui pourraient intervenir et qui
seront seulement connus à la phase 2 de programmation.
IMPACT 2024
En attente de réponse à ce jour 8/MARCHE CREATION CIMETIERE N°2 AVEC PREAU D'ACCUEIL : NON APPLICATION DE LA REVISION NEGATIVE POUR LE LOT N°1
Denis CHOPIN, rapporteur
LOT °01 VRD
SARL DAUGUET SERGE
4 RUE DES ROCHELETTES
35133 LECOUSSE
RAPPEL MARCHE SARL DAUGUET
Marché de base : 201 000 € HT
Avenant n°1 (sans les prix nouveaux) : -203.00 € HT
Montant de la transaction : - 8 000.00 € HT
Révisions : 7 450.08 € HT
TOTAL HT : 200 247.08 € HT
Monsieur Le Maire invite le conseil municipal à délibérer sur la non application de la révision négative sur la
transaction afin de finaliser le paiement du lot n°01.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des présents :
- APPROUVE la non-application de la révision sur la transaction du lot n°1 SARL DAUGUET SERGE u marché création cimetière n°2 avec préau d'accueil
-AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette décision.
9/RELAIS INTERCOMMUNAL PARENTS-ASSISTANTS-MATERNELS (RIPAME)
Franck bryon et Florence GELOIN, rapporteurs
Le 1” adjoint a sollicité l’entreprise Le Gout du Bois 73 c rue de Bretagne 35133 Beaucé, afin qu'il réalise
des devis pour un renfort de charpente dans le cadre de l'aménagement de l’espace petite enfance au 1°"
étage de la mairie.
Objet Montant HT
Les pannes seront réalisées en 75/195La panne
sera reprise sur un lindier scellé contre la
maçonnerie repris dans un boîtier en 75/200.
Longueur de panne 3.6 L
480.00 € Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des présents :
-VALIDE le devis de l’entreprise Le Gout du Bois 73 c rue de Bretagne 35 133 Beaucé pour les travaux de
renfort charpente pour la somme de 480.00 € HT,
-AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette décision.
Le 1° adjoint a sollicité l’entreprise SRTB 11 rue Gilles de Roberval ZA Beaugé 35 340 LIFFRE, afin qu'il
réalise des devis pour un traitement insecticide curatif et préventif de la charpente dans le cadre de
l'aménagement de l’espace petite enfance au 1° étage de la mairie.
Objet Montant HT
Traitement insecticide curatif et préventif 3 415.44 €
Combles principaux : ensemble des bois apparents
et accessibles de l’intérieur de la charpente en
toiture soit 114.44 m? de bois
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité des présents :
-VALIDE le devis de l’entreprise SRTB 11 rue Gilles de Roberval ZA Beaugé 35 340 LIFFRE pour les travaux de
renfort charpente pour la somme de 3 415.44 € HT,
-AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette décision.
Des devis supplémentaires sont en cours de finalisation et de vérification :
Fournisseur « WECSO » :
. Lisse murale 10 patères en métal : à partir de 47,76 €
Fournisseur « FONTAINE PUERICULTURE » :
Table à langer Kalinoo ERP modèle vertical
Profondeur totale ouverte 88 cm
Largeur 48 cm, épaisseur fermée 13 cm
Qté : 2 (une pour le RIPAME et une pour la salle Lancelot)
Tarif: 361 € TTC (prix actuel en promo 30 %), prix non remisé : 396 € TTC
Fournisseur « HYGIAL »
Ces derniers seront probablement signés dans le cadre de la délégation de Monsieur Le Maire (moins de
4 000 € HT), afin de bénéficier des promotions en cours.
RESSOURCES HUMAINES
10/MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Denis CHOPIN, rapporteur
Le tableau des effectifs constitue la liste des emplois ouverts budgétairement pourvus ou non, classés par
filières, cadres d'emplois et grades et distingués par une durée hebdomadaire de travail déterminée en
fonction des besoins du service. Mise à jour au 05/07/2022
EMPLOIS PERMANENTS
Grades ou emplois Catégories Nombre de postes Postes pourvus Type de temps
Rédacteur Principal de
première classe
(délibération du
19/01/2021)
Temps complet
Adjoint administratif
principal de 1°° classe
(délibération du
25/04/2017)
Temps complet
SECTEUR
ADMINISTRATIF
Grades ou emplois Catégories Nombre de postes Postes pourvus Type de temps
Adjoint technique
territorial principal de 1'°
classe (délibération du
02/03/2017)
Temps complet
Adjoint technique
territorial
(délibération 73/2017 du
21/11/2017)
(titularisation au
1°" janvier 2020)
Temps complet
SECTEUR
TECHNIQUE EMPLOIS NON PERMAMENTS
Grades ou emplois Catégories Nombre de postes Postes pourvus Type de temps
Adjoint technique
territorial (délibération C À 1 Temps non complet 63/2022 du 16/06/2022) |
(4/35îe)
Agent d'entretien
Adjoint technique C 1 1 Temps complet
(délibération 64/2022 du
16/06/2022)
SECTEUR
TECHNIQUE
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l'emploi seront inscrits au
budget 2022.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
-VALIDE le tableau des effectifs,
-AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à ces décisions.
QUESTIONS DIVERSES
-Distribution des bulletins municipaux prévue normalement avant le week-end du 15 juillet 2022.
Prochaines réunions :
-Concours des maisons fleuries, le samedi 09/07/2022
-Classe 2 : le samedi 17/09/2022, salle lancelot
-Journée du Patrimoine le dimanche 18/09/2022 REGISTRE DES SIGNATURES
N° Date Domaine Objet
37 20/06/22 Finances
Devis BRAULT - Aménagement espace
petite enfance — Electricité-
5 233.87 € TTC
38 20/06/22 Finances
Devis BRAULT - Aménagement espace
petite enfance - Plomberie-
4 398.60 € TTC
39 20/06/21 Finances
Devis HELIOS - isolation de comble
aménageable (rampants et 1 pignon) -
RIPAME - 14 503.11 € TTC
40 20/06/22 Finances
Devis HELIOS -— fourniture et pose en
toiture d’un champignon de VMC -
RIPAME- 119.48 € TTC
41 29/06/22 Marchés Publics
Publication Ouest France et La Chronique
pour le projet terrain multisports
intergénérationnel - 700.44 € TTC
La séance s’est levée à 22h15
10 D CHOPIN F. GELOIN
TT