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Déliberation - 2 Subventions
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Subventions)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
20160038
PYRENÉES-ATLANTIQUES
MAIRIE
DE
BASSUSSARRY
LE
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
L
BECÈURE
.
|DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
DE
LA
COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
03
MAI
206
|
|
64200
DE
SAVORE Séance
publique
du
26
avril
2016
L’an
deux
mille
seize,
le
vingt-six
avril
à
19h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la mairie,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
Maire
le 21
avril
2016
conformément
à l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
: M.
Paul
Baudry,
Maire,
Mmes
et
MM.
Gallot,
Davril,
Yaouanc,
Lahorgue,
Bonzon,
Delettre,
Etchegaray,
Bigé,
Gay,
Klisz,
Bigoteau,
Etcheverry,
Vigier
et Gony.
Excusé(s)
: Mmes
et MM.
Recart
(procuration
à M.
Baudry),
Dallet
(procuration
à Mme
Gallot)
et
Sorhaits
(procuration
à M.
Gony).
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 18
Nombre
de
présents
: 15
Nombre
de
votants :
N°2
: Objet
: Subvention
aux
associations
Le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
de
nombreuses
associations
demandent
une
aide
sous
forme
de
subvention.
Aussi,
après
la
vérification
par
un
groupe
de
travail
des
dossiers
déposés
et
complétés,
il
propose
d’attribuer
les
subventions
qui
sont
énumérées
dans
le tableau
ci-joint :
APRES
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
APRES
en
avoir
délibéré,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
d’attribuer
les
subventions
énumérées
dans
le tableau
ci-joint.
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2016
Association
Adin
Eder
: Abstention
de
M.
Bigé
Vote
: 14
Pour
: 17
(dont
3
procurations)
Association
lhiztariak
: Abstention
de
M.
Etchegaray
Vote
: 14
Pour
17
(dont
3
procurations)
Conseil
Départemental
:
Vote
: 15
Contre:
10
(Mmes
et
MM.
Davril,
Delettre,
Etchegaray,
Bigé,
Gay,
Bigoteau,
Etcheverry,
Sorhaits,
Vigier
et Gony)
Pour
: 8
(MM.
et
Mmes
Baudry,
Gallot,
Yaouanc,
Lahorgue,
Bonzon,
Klisz,
Recart
et
Dallet) Autres
subventions
:
Vote
: 15
Pour
: 18
(dont
3
procurations)
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
P.
Baudry
Associations
Montants
Proposés
2016
1 | Ado'Rizons
800,00
€
2 | APAJH
400,00
€
3 |
Anciens
Combattants
400,00
€
4 | Association
Ttiipiak
Biribilan
300,00
€
5 | Asso
sportive
du
Makila
400,00
€
6
Association
Kimua
Ikastola
315.00
€
angilet Association
Jeunes
Adultes
-
7
Handicapés
Moteur
AJAHM
200,00
€
8 | Association
Adin
Eder
600,00
€
9 | Bi
Ez
Bat
Ikastola
1 575,00
€
10 | Comice
Agricole
150,00
€
11
| Comité
des
Fêtes
2
000,00
€
12 | Conseil
Départemental
Rejetée
13 | Emak
Hor
4
500,00
€
14 | Gure
Irratia
500,00
€
15 | Handisport
Pays
Basque
300,00
€
16 | Ass.
Harri
Zaharrak
500
,00
€
17 |
Ihiztariak
les
chasseurs
1
500,00
€
18 | Lau-
Herri
1 500,00
€
19 | Les
mots
S'animent
4 000,00
€
20 | Les
Sittelles
7 000,00
€
21 | Miarritzeko
Ikastola
4
095,00
€
22 | Mission
Locale
2
537,00
€
23 | Niv'au
Galop
Club
400,00
€
Total
33
972,00
€ PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
MAIRIE
DE
BASSUSSARRY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
&
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
Montant
2016
[24
ACCS
25 000,00 € 25 000,00
€
ro
Le
AUS I Lote