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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès+Verbal+duè+CM+du+20+mars)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
Commune de St Jean d’Arves
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 20 mars 2024 à 18h30 en mairie de St Jean d’Arves
Convocation : 11 mars 2024
Présents : HUSTACHE Christiane, SOL Sébastien, HUSTACHE Maurice, GEMIN Clément, CHARPIN Frédéric, DURAZ Sébastien.
Absent : ARLAUD Marielle avec procuration à HUSTACHE Maurice. DAVID Éric avec procuration à SOL Sébastien. HENRY Laetitia.
Secrétaire de séance : GEMIN Clément.
Conseillers en exercice : 09
Présents : 06
Votants : 08
EEK X
1 — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 mars 2024.
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal du 6 mars 2024.
Vote : 8 voix pour.
KA EE
2 — Subventions 2024,
Décide d’accorder les sommes suivantes :
- Club des Sports des Aiguilles d’Arves = 24 000.00 €
- Office de tourisme de Saint Jean d’Arves = 296 772.00 €
- Arvan Tennis Club = 1 800.00 €
- Maurienne Judo = 500.00 €
- Val d’Entr’Aigues = 1000.00 € cette année uniquement pour les 20 ans de l’Association.
- CAM Rugby = 100.00 €
- Régul’Matous = 50.00 €
- Divers = 1000.00 €
- Toutes les autres demandes (contre à l’unanimité)
Vote : 8 voix pour.
KHKEX
3 — Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2024.
- Décide de voter les taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour 2024 : - Taux de foncier bâti 2023 : 37.91 %
- Taux de foncier non bâti 2023 : 129,10 %
- Taxe d’habitation 2023 : 17,07 %
La commune ne fait aucune augmentation par rapport à l’année dernière.
Vote : 8 voix pour.
RARE 4 — Adhésion ANEM 2024.
Décide d’adhérer à l'ANEM (Association Nationale des Elus de la Montagne) pour l’année 2024. Cette cotisation s’élève à 414.84 €.
Vote : 8 voix pour.
KR E
5 — Devis SFAPA pour la location d’un petit train pour l’été 2024.
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le devis modifié de la Société Française d’Attelage de Publicité et d'Animation pour la location d’un petit train pour l’été 2024.
Le montant de ce devis s’élève à 25 250.00 € HT.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le devis de la Société Française d’Attelage de Publicité et d’ Animation pour 25 250.00 € HT.
Vote : 8 voix pour.
Voir le stationnement du petit train.
HAE
6 — Approbation de ia convention de recours à la mission de secrétariat itinérant.
Madame le Maire présente au Conseil Municipal la convention de recours à la mission de secrétariat de mairie itinérant.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, approuve la convention-type d’adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant qui prend effet à compter du 1” janvier 2024 pour une durée de trois ans et autorise Madame le Maire à signer la convention susvisée avec le Centre de gestion de la Savoie.
Vote : 8 voix pour.
RARE
7 — Approbation de la convention d'objectifs et de financements de l’établissement d’accueil de jeunes enfants
pour la halte-garderie les Chérubins.
Madame le Maire présente au Conseil Municipal la convention d’objectifs et de financements de 2024 à 2028
visant à :
- _ Développer l’offre d’accueil du jeune enfant en luttant contre les inégalités sociales et territoriales et en
améliorant son efficience ;
- Accompagner le parcours éducatif des enfants ;
- Valoriser le rôle des parents et contribuer à prévenir les difficultés rencontrées avec ou par leurs
enfants ;
- Contribuer à l'accompagnement social des familles et développer l’animation de la vie sociale.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, approuve les termes de la convention d'objectifs et de financements conclue avec la C.A.F. de la Savoie pour la période allant du ler janvier 2024 au 31 décembre 2027, concernant l'EMA LES CHERUBINS et autorise Madame le Maire à signer ladite convention.
Vote : 8 voix pour.
AA Questions diverses :
- Devis SAMSE pour la porte des toilettes publiques. Demander un devis à l’entreprise Genoulaz.
- Problème de facturation d'EDF : - réservoir à la Chal à facturer à Suez.
- câble du Poingt à facturer à la coopérative laitière.
- [lluminations pour hiver 2024/2025: Frédéric Charpin va rencontrer le commercial pour une nouvelle
proposition.
- Le SPM propose de donner des panneaux non conformes. La commune veut bien en récupérer.
- Problème d’éboulement de l’enrochement au pont des Chambons.
- Décision de mettre en concurrence 4 entreprises pour la combe du mollard : Martoïa BTP, 3BTP, Truchet TP
et Jérôme Truchet. Il faudra également compléter le dossier de demande de subvention.
- Réunion préparation budget le 25 mars 2024 à 18h30.
- Intervention de la société Electra sur la commune la semaine 13.
- Lecture de l’arrêté de la route du Poingt datant de 1991. Trouver une solution pour éviter le passage de
camion de certains poids et selon l’état de la route et de la météo. Faire une étude, un diagnostic pour la route du Poingt.
- Réunion avec Madame Coronel Célia concernant le PLUI.
- Courrier du SIVAV à transmettre à Éric David et au Directeur de l’office de tourisme.
- Lecture du mail d’un acquéreur d’une parcelle au Poingt pour son assainissement individuel.
- Avenant avec les remontées mécaniques : inclure d’autres éléments dans cet avenant.
- Travaux Collet Mollard : programmation, coût et demandes de subventions.
- Rendez-vous au printemps 2024 avec la copropriété des Marmottes pour des problèmes de bornage.
Séance levée à 20h25.
Madame le Maire GEMIN Clément
HUSTACHE Christiane Secrétaire de Séance
Publié et affiché le 2 av nc | AoAU.