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Conseil Municipal - a5c1b4cb83d9890d7fbd6939127b85e0
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - a5c1b4cb83d9890d7fbd6939127b85e0)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
FEUILLET DE CLOTURE CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024 Le Conseil Municipal a été convoqué mercredi 26 juin 2024 L'affichage a été effectué mercredi 26 juin 2024 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à vingt heures dans la salle des mariages en séance publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, Maire. Étaient présents : Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, M. BAGGIO Jean-Marie, Madame HENRY Christine, M. CHAPUS Benoît, M. LE LEU Pascal, Madame L'HOMME Céline, M. BUREAU Olivier, Madame PEETERS Stéphanie, M. LAPORTE Francis, M. LANSARD RUIZ Pierre, Madame MAURI Fabienne Pouvoirs : Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle donne pouvoir à Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline Madame PALLUET Laurence donne pouvoir à Madame HENRY Christine Absents excusés : Madame BLIMON Rachel, M. CALISTO David Absents : Madame SICHE Delphine, Madame DAVID Sylvie, M. MARIE Berty, M. LASSALLE Jérôme M. LELEU Pascal a été élu Secrétaire de séance. Publié le : 20/07/2024 09:00 (Europe/Paris) Collectivité : Génissac https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/12701 Numéro des délibérations Intitulé des délibérations Décision de l’Assemblée Délibérante 2024/51 Modification de la délibération n° 2024/35 du 08/04/2024: proposition de location d’un terrain communal pour l'installation d’un pylône destiné aux télécommunications (société TOTEM France) Adoptée à l’unanimité 2024/52 Acquisition de la parcelle cadastrée section AC n° 22 située Impasse de la Cale au Port de Génissac Adoptée à l’unanimité 2024/53 Cession de la parcelle cadastrée section AC n° 305 à l’euro symbolique à la CALI Adoptée à l’unanimité 2024/54 Adoption d’une mesure de soutien exceptionnelle en faveur du titulaire du bail commercial Adoptée à l’unanimité 2024/55 Attribution d’une aide complémentaire de soutien à l’activité au bar tabac Les Deux Anges Adoptée à l’unanimité 2024/56 Souscription d’un contrat avec la société DAJAC pour la maintenance des défbrillateurs Adoptée à l’unanimité 2024/57 Souscription de l’avenant n° 1 au contrat d’assurance avec la société GROUPAMA pour les bâtiments modulaires Adoptée à l’unanimité 2024/58 Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Adoptée à l’unanimité 2024/59 Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections Adoptée à l’unanimité 2024/60 Mise en place de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires Adoptée à l’unanimité 2024/61 Mise à jour du tableau des effectifs : Création d’un poste d’Adjoint d'Animation Adoptée à l’unanimité 2024/62 Décision modificative n° 1 au budget principal de l’exercice 2024 Adoptée à l’unanimité L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 15. Fait à Génissac, le 9 juillet 2024 Le Maire, Le Secrétaire de séance, Émeline BOURDAT BRISSEAU Pascal LELEU Publié le : 20/07/2024 09:00 (Europe/Paris) Collectivité : Génissac https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/12701