Déliberation - liste des deliberations examinees 26062023

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Procès Verbal - pv 26062023 signe

Déliberation - liste des deliberations examinees

Déliberation - liste des deliberations examinees 08042024

Déliberation - liste des deliberations examinees 26062023 Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Herbiers. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees 26062023)Thèmes du document : Logement, Énergies, Justice et droit, Listes des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 26 juin 2023

1. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération « Val de la Pellinière » et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique : APPROUVÉ 2. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération de la zone d’aménagement concerté de la Tibourgère et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique : APPROUVÉ

3. Mise à jour du règlement intérieur du Conseil municipal : APPROUVÉ

4. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire – Année 2017 et suivantes : APPROUVÉ

5. Aide en faveur de l’habitat collectif résidentiel – Reversement au CCAS des Herbiers – Décision modificative n° 1 : APPROUVÉ

6. Fixation du montant unitaire de la subvention annuelle pour les entrées de piscine : APPROUVÉ 7. Demandes de subventions dans le cadre de la DSIL et du Fonds Vert : validation des opérations concernées : APPROUVÉ

8. Taxe d’aménagement : fixation du taux et des exonérations facultatives : APPROUVÉ 9. Aide aux loyers des commerces de bouche du centre-ville des Herbiers, dispositif « centre-ville gourmand » – Versement d’une aide aux loyers pour l’entreprise « ALTROVÈ » : APPROUVÉ 10.Acquisition de la licence IV du débit de boissons « Le Mont des Alouettes » sis lieu-dit les Alouettes aux Herbiers : APPROUVÉ

11.Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence « action sociale d’intérêt communautaire – La construction, l’entretien, le fonctionnement de la maison des internes sise 13 rue du Tourniquet aux Herbiers » : APPROUVÉ

12.Modification du tableau des effectifs : APPROUVÉ

13.Organigramme cible des services de la Ville des Herbiers : mise à jour : APPROUVÉ 14.RIFSEEP : part indemnitaire de fonctions, de sujétions et d’expertises – Responsabilité par fonction – Ajout de fonctions et de sujétions particulières : APPROUVÉ

15.Avenant n°1 à la convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune de Mesnard la Barotière « Rue du Calvaire » : APPROUVÉ

16.Avenant n°1 à la convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune de Saint Mars la Réorthe « Voirie rurale 2022 » : APPROUVÉ 17.Avenant n°1 à la convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune des Epesses « Rue du Stade, de la Colonne et de la Providence » : APPROUVÉ 18.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune de Beaurepaire « Programme de voirie 2023 » : APPROUVÉ

19.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune de Mesnard la Barotière « Aménagement de la Grande Rue » : APPROUVÉ 20.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune des Epesses « Travaux de voirie RD 79 » : APPROUVÉ

21.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune des Epesses « Réhabilitation de 3 bâtiments » : APPROUVÉ

22.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune de Saint Mars la Réorthe « Restructuration du théâtre et de la salle des petits tréteaux » : APPROUVÉ 23.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune de Vendrennes « Extension et réaménagement des vestiaires du foot » : APPROUVÉ 24. Marché de prestations de nettoyage entretien et hygiène des bâtiments publics – Accords- cadres avec émission de bons de commande – Avenant n°1 au lot 3 – Autorisation de signature : APPROUVÉ 25.Marché de fourniture de produits d’entretien – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenant n°2 au lot 8 – Autorisation de signature : APPROUVÉ26. Marchés de travaux de rénovation énergétique et réhabilitation du groupe scolaire de la Métairie - Autorisation de signature : APPROUVÉ

27.Participations à Vendée Eau – Convention n°08.032.2023 – Rue Pidanne – Convention n°08.033.2023 – Avenue des Sables – Convention n°PI°08.001.2023 – Poteau incendie – La Petite Epinay – Défense incendie : APPROUVÉ

28.Participation SYDEV – Travaux d’éclairage public – Convention 2023 ECL 0817 - Rénovation de points lumineux et d’horloges astronomiques : APPROUVÉ

29.Participation SYDEV – Travaux d’éclairage public – Convention 2023 ECL 0887 - Rénovation de l’horloge astronomique – Rue du portail de l’Étenduère : APPROUVÉ

30.Participation SYDEV – Travaux d’effacement de réseau électrique – Convention 2023.EFF.0027 – Le Loup Blanc : APPROUVÉ

31.Participation SYDEV – Extension de réseau électrique – Convention 2023.EXT.0204 – 24 rue de la chapelle : APPROUVÉ

32.Participation SYDEV – Travaux d’effacement de réseau électrique et de communication électronique – Convention RD 160 Avenue des Sables – 2023.EFF.0033 : APPROUVÉ

33.Participation SYDEV – Travaux neufs de signalisation lumineuse – Convention 2023 SL 0012 – Carrefours à feux Avenue des Sables / Rue des Bois verts : APPROUVÉ

34.Acquisition d’une cellule commerciale sise 15 rue de l’Eglise appartenant aux Consorts GUITTON : APPROUVÉ

35.Modification de la délibération n°29 du 12 décembre 2022 relative à l’acquisition de parcelles longeant la RD 160 appartenant à différents propriétaires : APPROUVÉ

36.Désaffectation effective du bâtiment 25 sis quartier de la gare en vue de la vente au profit de l’établissement public foncier de la Vendée : APPROUVÉ

37.Cession d’un ensemble de bâtiments situés quartier de la gare au profit de l’établissement public foncier de la Vendée : APPROUVÉ

38.Avenant n°5 à la convention publique d’aménagement de la ZAC DE LA TIBOURGERE avec ORYON : APPROUVÉ

39.Dénomination d’une nouvelle voie dans le lotissement privé « Le clos des 3 clochers » : APPROUVÉ 40.Désaffectation et déclassement d’une portion d’espace public sise rue du Portail de l’Etenduère en vue d’une vente future : APPROUVÉ

41.Remboursement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des frais de repas pour les accueils de loisirs – Année 2022 : APPROUVÉ

42.Modification du règlement de fonctionnement des structures petite enfance au 1er juillet 2023 : APPROUVÉ

43.Création du règlement de fonctionnement du jardin d’enfants au 1er juillet 2023 : APPROUVÉ 44.Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire : APPROUVÉ 45.Attribution d’une subvention de restauration – École d’Ardelay – Année 2023 : APPROUVÉ 46.Dépenses de fonctionnement des écoles publiques – Participation des communes extérieures – Année scolaire 2021-2022 : APPROUVÉ

47.Attribution de subventions kilométriques aux clubs nationaux : APPROUVÉ 48.Attribution de subventions « aide à la formation et aux stages » : APPROUVÉ 49.Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs sportifs : APPROUVÉ 50.Attribution de subventions encadrement – Répartition aux clubs sportifs : APPROUVÉ 51.Convention d’objectifs et de moyens avec le Groupement sportif Vendée Les Herbiers Football : APPROUVÉ

52.Compagnie « LÉO ET LÉON » : Convention de résidence d’artistes : APPROUVÉ 53.Attribution d’une aide à la création à la compagnie « LES ASSOIFFES D’AZUR » et convention de résidence d’artistes : APPROUVÉ

54.Attribution d’une aide à la création à la compagnie « LE RENARD ARGENTÉ » et convention de résidence d’artistes : APPROUVÉ

55.Adhésion au chainon des Pays de la Loire : APPROUVÉ

56.Adhésion au Pôle Arts visuels Pays de la Loire : APPROUVÉ

57.Modification des tarifs du cinéma le Grand Lux : APPROUVÉ