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Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 17 janvier)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 17 JANVIER 2025
- Procès-verbaux des 15 et 29 novembre 2024 - APPROUVES
- Délibération n°DEL01/25 : Dénomination et numérotation des voies – Modification du livret d’adressage - APPROUVE
- Délibération n°DEL02/25 : Travaux de revalorisation du Col de la Lombarde – Demande de subventions » - APPROUVE
- Délibération n°DEL03/25 : Aménagement d’une médiathèque communale sur Isola 2000 - Demandes de subventions - APPROUVE
- Délibération n°DEL04/25 : Création de poste – Accroissement saisonnier d’activité - APPROUVEE
- Délibération n°DEL05/25 : Rapport d’activité et de développement durable 2023 de la Métropole Nice Côte d’Azur - APPROUVE
- Délibération n°DEL06/25 : Programme Local de l’Habitat 2024-2029 – Avis de la commune sur l’arrêt du projet - APPROUVE
- Délibération n°DEL07/25 : Convention d’application de la Charte du Parc National du Mercantour – Autorisation de signature - APPROUVE
- Délibération n°DEL08/25 : Contrat de partenariat avec le « Centre Automobile Riviera Car » - Autorisation de signature - APPROUVE
- Délibération n°DEL09/25 : Montagnes pastorales italiennes « Sainte Anette-Tête de Lauzette »et « Teisine » – Approbation du cahier des charges - APPROUVE
- Délibération n°DEL10/25 : Acquisition par voie de préemption d’une parcelle non bâtie, cadastrée section C n°0050, sise quartier « Saint Pierre » – APPROUVE
- Délibération n°DEL11/25 : Cession à la commune, à titre gratuit, des parcelles cadastrées section D n°1122 et 1123, sises quartier « Sarrugo » - APPROUVE
- Délibération n°DEL12/25 : Dépôt des demandes d’autorisations préalables à la réalisation d’une luge 4 saisons et d’une passerelle himalayenne sur les parcelles cadastrées section G n° 1224 et section AC n°59 - APPROUVE
- Délibération n°DEL13/24 : Dépôt des demandes d’autorisations préalables à la réalisation du projet de remplacement du télécabine « le Pelevos » sur les parcelles cadastrées section AC n°59 et 39, section AD n°175 et 174 et section G n°1224 – APPROUVE - Délibération n° DEL14/25 : Régie « animations/évènementiel » - Approbation des tarifs – APPROUVE
- Délibération n°DEL15/25 : Solidarité avec la population de Mayotte – APPROUVE
- Délibération n°DEL16/25 : Compte-rendu des décisions du Maire
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale, de
manière permanente et gratuite.