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unknown - Communauté de communes - Les Bertranges - Liste des deliberations Conseil communautaire 24092026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Bertranges - Liste des deliberations Conseil communautaire 24092026)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Famille,
(4 ) Bertranges DA
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE ORDINAIRE
DU 24 SEPTEMBRE 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-quatre septembre à dix-huit heures trente, les conseillers des
Communes membres de la Communauté de Communes Les Bertranges, dûment convoqués le
vendredi 18 septembre, se sont réunis à Champvoux sous la présidence de Monsieur Sébastien
CLÉMENÇON, Président de la Communauté de communes.
Nombre de conseillers
En exercice : 53
Présents : 41
Absents : 12
- dont suppléés : 5
- dont représentés : 2
Votants : 46
Présents titulaires :
M. Marc FAUCHE, M. Raphaël HAGHEBAERT, M.Jean-Louis ROUEZ, M. Philippe
MONIN, M. Sébastien CLEMENCON, Mme Sylvie LAFRAGETTE, M. Jean-Luc
SEPTIER, Mme Jocelyne ROSSIGNOL, M. Jean-Pierre CHATEAU, Mme Chantal
SOUCHET, M. Jean-Luc CLEAU, Mme Nicole LECOMTE, Mme Blandine
DELAPORTE, M. Franck BOULET, Mme Catherine DESPESSE, M Jean-Claude
CHARRET, Mme Aurore CLARISSE, M. Jean-Paul BELTRAN, M. Gérard
FONTAINE, Mme Sandrine GUILLEMIN, Mme Claire LALOY, M. Bruno
DEÉLAVENNE, Mme Lucienne GAUDRON, M. Patrick ANSBERT-ALBERT, M.
Serge ROUTTIER, M. Damien BAUDRY, Mme Lucienne LAPERTOT, M. Dominique
WIATR, Mme Marie-Laure GIRAUD, M. Marc CHATEAU, M. Gilles VINET, M.
Raoul PATUREAU, Mme Nathalie NAUDÉ-ASSELIN, M. Jean-Luc POULIN, M. Gilles DEVIENNE, Mme Isabelle THILLIER, M. Alain BUSSIERE, Mme Bénédicte SURELLE, M. Cyrille MARLE.
Suppléants :
M. Roland DERRIAULT, Mme Julie GUYOT.
Pouvoirs :
M. Gaëtan GORCEà donné pouvoir à M Jean-Claude CHARRET
Mme EL HILALI Radia a donné pouvoir à Mme Catherine DESPESSE
Mme Sylvie THOMASa donné pouvoir à Mme Blandine DELAPORTE
M. Denis ANGILBERT à donné pouvoir à Mme Chantal SOUCHET
M. Philippe RONDAT à donné pouvoir à M. Raphaël HAGHEBAERT
Absents Suppléés ou représentés :
Mme Sylvie THOMAS, M. Denis ANGILBERT, M. Romain TOUREILLES, M. Jean-
Paul RACLIN, M. Gaëtan GORCE, Mme Radia EL HILALI, M. Philippe RONDAT.
Absents :
M. Patrick PRUVOT, Mme Magali DEFROMERIE, M. Jean-Marie ROUSSEAU, M.
Bernard SEUTIN, M. Jean-Louis FITY, Mme Martine STIMAC, M. Rémy PASQUET.
DÉLIBÉRATIONS :
1 Délibération n° 2026-124 : Election d’un représentant titulaire au PETR- Adopté à
lunanimité
2. Délibération _n° 2026-125 : Exonérations 2027 TEOM Locaux à usage industriel et
commercial — Adopté à l'unanimité
3. Délibération n° 2026-126 : Reversement de la part CPS aux communes (DGF)- Adopté à
l'unanimité
4. Délibération n° 2026-127 : Clôture du budget annexe ZA au 31 décembre 2026- Adopté
à l'unanimité (4) Bertranges Nr
5. Délibération n° 2026-128 : Participation au salon international de l’agriculture 2027 -
Adopté à la majorité
6. Délibération n° 2026-129 : Harmonisation du schéma de collecte des ordures ménagères-
Adopté à l'unanimité
7. Délibération n° 2026-130 : Modalités de mise à disposition des composteurs individuels-
Adopté à l’unanimité
8. Délibération n° 2026-131 : Adoption du nouveau règlement des déchèteries incluant une
tarification pour les particuliers et les professionnels et l'accueil des professionnels
extérieurs - Adopté à la majorité
9. Délibération n° 2026-132 : Adhésion de la Communauté de communes au Syndicat Mixte
des Bassins Versants du Mazou, des Nièvres, du Nohain, du Riot et de la Vrille - Adopté à
l'unanimité
10. Délibération n° 2026-133 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à 'ASGU BMX-
Adopté à l’unanimité
11. Délibération n° 2026-134 : Signature d’une convention d’objectifs avec l'association La
Charité Basket 58- Adopté à l'unanimité
12. Délibération n° 2026-135 : Modification du tableau des effectifs - Adopté à l'unanimité
Le Président,
Sébastien CLÉMENÇON
Affiché le 29/09/2026