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Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Thusy.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibarations seance du 29 fevrier 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
COMMUNE DE THUSY
SÉANCE DU CONSEIL DU 29 FÉVRIER 2024 à 20h
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
La séance est ouverte à 20 heures par Monsieur Joël MUGNIER, Maire de THUSY.
PRÉSENTS
BONNET Alain, BUISSON Stéphane, BULLE David, CADOUX Christine, CHARRIER Jean-Marc, FABBIAN Serge, GOLLIET-MERCIER Joëlle, JACQUEMIN Pascale, LAPERRIERE Murielle, MUGNIER Joël, MÜLLER Laura.
ABSENTS EXCUSÉS
BARELLE Stéphanie, CARTIER Roland, HAMEK Nadia, STRADY Karen.
ONT DONNÉ PROCURATION
BARELLE Stéphanie a donné pouvoir à BULLE David,
CARTIER Roland a donné pouvoir à CADOUX Christine,
HAMEK Nadia a donné pouvoir à MUGNIER Joël,
STRADY Karen a donné pouvoir à FABBIAN Serge.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : BULLE David
DÉLIBERATION | RAPPORTEUR OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION Voix _ . DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL Adopté à re De Joël Mugnier SUR LES ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES Punanimité | Qpenre von
2 : 2 > Pour : 15 voix ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION DEL2023-042 Adopté à Contre : 0 voix
PEL2024-004 SSSnMMEMIE CESSION DES PARCELLES C1223 ET C1224 AUX CONSORTS CROCHET l'unanimité | QU D
Le 1er mars 2024
Le Maire, Joël MUGNIER
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT - Séance Publique du 29/02/2024 Page 1 sur 1