Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - DEL23 06 27 26 REGLEMENT COLLECTIF JARDINS FAMILIA
Déliberation - Liste des deliberations CM 2023 06 27
Compte-Rendu - CR CM 9 06 2020
unknown - DEL23 06 27 31 CONVENTION MJC
Déliberation - DEL23 06 27 26 DEL REGLEMENT INTERIEUR JARDINS FAM
unknown - DEL23 06 27 19 COURRIER SMBT
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CM DU 27 06
Déliberation - liste des deliberations cm 27 09 2022
Déliberation - DEL23 06 27 02 DEL CFU PORTS
Déliberation - DEL20 06 09 35 DESIGNATION CONSEIL ECOLES
Déliberation - Liste Deliberations cm 27 06 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 27 06 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 JUIN 2023 À 18H00
Mardi 27 juin 2023 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; M-C. FABRE DE ROUSSAC ; M. IBARS ; L. GAS ;
M. PEREZ ; B. DANJIS ; N. LECLERC ; D. CUPOLI ; À. CHOUKROUN ; C. AZAIS ; S. MART]I : S. JEAN ; D. VIALAS ; J-M. DUMAS; J. GROSSO ; D. SAUVADE
Absents représentés : W. BIGNON par M. ROUVIER ; G. REQUENA par M. PEREZ ; J-C ARAGON par M. IBARS ; S. ALLEMAND par L. GASC ; À. KELLY par B. DANIS ; J-D.
POUSSIER par D. CUPOLI ; C. PROUTEAU par J-M. DUMAS ; L. DELAIÏTE par S. JEAN : C. PINO par D. SAUVADE
Absents : JF. MARY; C. BASTIDE ; A. ZAKHARY
Secrétaire de séance : L. GASC
1. Compte financier unique 2022 + affectation résultats budget principal
Absent : Y. MICHEL
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
2. Compte financier unique 2022 + affectation résultats budget des ports
Absent : Y. MICHEL
À LA MAJORITE
Contre : C. PINO ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
3. Compte financier unique 2022 + affectation résultats budget locations Absent : Y. MICHEL
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
4. Compte financier unique 2022 + affectation résultats budget Tabarka
Absent : Y. MICHEL
À L’'UNANIMITE
5. Compte financier unique 2022 + affectation résultats budget gendarmerie Absent : Y. MICHEL
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO ; D. SAUVADE
Abstention : J. GROSSO
6. Budget supplémentaire 2023 budget principal
Absent : Y. MICHEL
À LA MAJORITE
Contre : C, PINO ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
7. Budget supplémentaire 2023 budget ports
À LA MAJORITE
Contre : C. PINO ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
Budget supplémentaire 2023 budget locations
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
Budget supplémentaire 2023 budget Tabarka
A L'UNANIMITE
Budget supplémentaire 2023 budget gendarmerie
À LA MAJORITE
Contre : C. PINO ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
À L’'UNANIMITE
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Marseillan Location A L'UNANIMITE
Règlement de la Commission de Concession de Service Public
A L’'UNANIMITE
Election de la Commission de Concession de Service Public
LE CONSEIL VOTE.
Liste CUPOLI 15 ; Liste SAUVADE 2 : Liste GROSSO 9
Mandats spéciaux pour les échanges dans le cadre des jumelages avec les villes de
Malmedy, Caudete et Miesbach
À LA MAJORITE
Abstention : C. PINO ; D. SAUVADE
Mandat spécial voyage Castleblayney Muckno Mania Festival 2023
Absente : M-C. FABRE DE ROUSSAC
A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO ; D. SAUVADE
Mandat spécial voyage Paris CMJ
A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO ; D. SAUVADE
Famille Plus
À L'UNANIMITE
Programme d’actions de prévention des inondations - programme d’études préalables / PAPI d'intention — Actions portées par la commune de Marseillan dans le PAPI d'intention du Bassin de Thau et d’Ingril — diagnostic et travaux
Absent : Y. MICHEL
À L’'UNANIMITE 20.
21.
22.
23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
32.
33.
Avis officiel de la commune sur le projet de sécurisation de l’accès au domaine du grand Clavelet
A L'UNANIMITE
Lancement de la procédure de désaffectation, de déclassement et de cession d’une partie du chemin de l’Horloge
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO ; D. SAUVADE
Abstention : J. GROSSO
Donation de neuf parcelles à la ville
A L’UNANIMITE
Vente d’une partie de la parcelle DS 255
A L’UNANIMITE
Modification du règlement de l’opération façades
A L’'UNANIMITE
Règlement récupérateur eau pluviale : approbation
A L’'UNANIMITE
Règlement intérieur des jardins familiaux de Marseillan
A L’'UNANIMITE
Validation des tarifs d’octroi des parcelles des jardins familiaux
A L’UNANIMITE
Charte régionale « Engagé pour le végétal » : adhésion
À L’'UNANIMITE
Charte d'engagement de la collectivité dans le programme Génération Vélo A L’'UNANIMITE
Participation financière aux travaux réalisés par le Syndicat du Bas Languedoc sur différentes rues communales
Absent : Y. MICHEL
A L’UNANIMITE
Convention 2023-2026 : Maison de la Jeunesse et de la Culture et versement de la
subvention 2023
À L'UNANIMITE
Demande de subvention : BTP CFA Occitanie
À L'UNANIMITE
Subventions 2023 Compléments
Absent : J. GROSSO
A L'UNANIMITE
34.
35.
36.
37.
38.
39.
40.
AÏ.
42.
43.
44,
Référent déontologue CFMEL
À L’'UNANIMITE
Convention générale de groupement de commandes
À L’'UNANIMITE
Forfait mobilités durables : modifications des modalités d’octroi au vu du décret 2022-
1562
À L’'UNANIMITE
Transfert de la compétence supplémentaire en matière de « Définition, mise en œuvre et pilotage d’une politique Eviter, Réduire, Compenser » (Séverine Jean)
A L’UNANIMITE
Approbation de l’avenant au contrat Bourg-Centre Occitanie Pyrénées Méditerranée A L'UNANIMITE
Approbation du rapport du mandataire 2022 de la SPL BT
Absent : Y. MICHEL
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO ; D. SAUVADE
Abstention : J. GROSSO
Gestion à distance du parking camping-car de Marseillan Plage à la SPL bassin de Thau et
contrat de mandat
Absent : Y. MICHEL
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO ; D. SAUVADE
Abstention : J. GROSSO
Tarifs des salles communales
À L’'UNANIMITE
Liste des emplois et conditions d'occupation des logements de fonction A L’'UNANIMITE
Modification du tableau des effectifs
À L’'UNANIMITE
Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 20h45.