Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - FR.10c63fkvls5i&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.6xj63fklbjl7&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.klv63fkv391b&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.dew63fkwfkdc&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.hqi63fkx1xwe&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.9r363fkkibth&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.fg663fkoal2n&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.3ij63fknys7n&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.wz63fklr2be&mime=application%2Fpdf&originalname
Déliberation - FR.5g963fkkt32k&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - lib ration n 2024 05 29 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Déliberation - lib ration n 2024 05 29 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDI
Envoyé
en
préfecture
le
25/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/06/2024
Publiéle 1D : 083-218301133-20240529-2024052901-DE
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
22
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
Tél.
: 04.94.80.04.78
Fax
: 04.94.80.01.05
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt
- quatre
et
le 29
mai
à
18h45,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire.
P |
AE.
|A.
Procuration
à
P|
A.
Procuration
à
E
HUGOU
Emmanuel
|
X
CAVALLARO
Sylvie
X
RUIZ
Arlette
X
THOUROUDE
Alain
X
CHALLIER
Bruno
X
HUGOU
E.
MURE
Line-Marie
X
BONESSO
P.
LECLERC
Caroline
X
PAUTE
Sébastien
X
CHAIX
Jacques
X
BONESSO
Paul
X
FANGUIAIRE
Sandrine
X
JOURDAN
Éric
X
GUEMENE
Françoise
X
GRATTAPAGLIA |
Mireille
X
SCHILLINGER
Martine
X
HOURS
Cyrille
X
SZYMANSKI
Jean-Pierre
|
X
D'HEILLY
William
X
POURRIERE
Denis
X
CHAIX J.
14
04
01
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 14
Absents
: 05
Dont : Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 03
Absents
excusés
sans
procuration
: 01
Autres
absents
: 01
D élibération
n°
2024-05-29-01
28
MARS
2024
Objet
: ADOPTION
DU
PROCÈS
VERVAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Vu,
les
dispositions
de
l’article
L2121-15
dans
sa rédaction
modifiée
depuis
le
1er juillet
2022,
Vu,
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
28
mars
2024
annexé
à la présente
et présenté
en
séance,
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le procès-verbal
de chaque
séance,
tel que
rédigé
par
le ou
les secrétaires,
est arrêté
au
commencement
de
la séance
suivante,
et signé
par
le maire
et le ou
les
secrétaires.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
est
invité
par
M.
le
Maire
à
se
prononcer
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
28
mars
2024
annexé
à la présente. LE
VOTE
EST
:
Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Fait
et délibéré
à
Saint
Julien,
les jour,
mois
et
an
susdits
Envoyé
en
préfecture
le
25/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/06/2024
Publié
le
ID
: 083-218301133-20240529-2024052901-DE
P? DU
28
MARS
2624
e
le
25/06/2024
5/08/2028
3218901
139-20240820- 2004082090
T-DE
ANNEXE
A
LA
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
29
MAI
2024
PORTANT
ADOPTION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS
VERVAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
2024
PRIS
EN
APPLICATION
DES
DISPOSITIONS
DE
L'ARTICLE
L2121-15
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
L'an
deux
mille
vingt
- quatre
et
le
28
mars
à
18h30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire.
P|
A.
A.
Procuration
à
PIAE.
|A.
Procuration
à
E
HUGOU
Emmanuel
|}
X
CAVALLARO
Sylvie
X
RUIZ
Arlette
X
THOUROUDE
Alain
X
CHALLIER
Bruno
X
MURE
Line-Marie
X
BONESSO
P.
LECLERC
Caroline
X
FANGUIAIRE
S.
PAUTE
Sébastien
X
CHAIX
Jacques
X
BONESSO
Paul
X
FANGUIAIRE
Sandrine
X
JOURDAN
Éric
X
HOURS
C.
GUEMENE
Françoise
X
GRATTAPAGLIA
|
Mireille
X
SCHILLINGER
Martine
X
HOURS
Cyrille
X
SZYMANSKI
Jean-Pierre
|
X
D'HEILLY
William
X
POURRIERE
Denis
X
13
05
01
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 13
Absents
: 06
Dont
:
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 03
Absents
excusés
sans
procuration
: 02
Autres
absents
: 01
A
l’appel
des
conseillers
présents,
Le quorum
tel que
défini
à l’article Article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
étant
constaté,
le Maire
a déclaré
la séance
du
conseil
municipal
ouverte
à
18h30.
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
Mme
Arlette
RUIZ
a
été
proposée
comme
secrétaire
de
séance.
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
P3 10. 11.
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
en
application
2121-15
du
CGCT
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
Compte
de
Gestion
2023
du
Budget
Principal
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
Compte
de
Gestion
2023
du
Budget
Eau
et Assainissement
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
Compte
Administratif
2023
du
Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Arlette
RUIZ,
Première
Adjointe,
président
de
séance,
délibérant
sur
le
compte
administratif
du
Budget
Principal
de
la
commune
pour
l'exercice
2023.
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire,
quitte
la
séance
pour
le
vote
d'adoption
du
Compte
Administratif
du
budget
principal
de
la
commune.
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
Compte
Administratif
2023
du
Budget
Eau
et
Assainissement
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Arlette
RUIZ,
Première
Adjointe,
président
de
séance,
délibérant
sur
le compte
administratif
du
Budget
Eau
et Assainissement
de
la
commune
pour
l'exercice
2023. Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire,
quitte
la
séance
pour
le
vote
d'adoption
du
Compte
Administratif
du
Budget
Eau
et
Assainissement
de
la
commune.
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Affectation
du
Résultat
- Budget
Principal
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Affectation
du
Résultat
- Budget
Eau
et Assainissement
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Vote
des
taxes
Décision
de
maintien
inchangé
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l'année
2024.
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
Budget
Primitif
du
Budget
Principal
pour
2024
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
Budget
Primitif
du
budget
Eau
et Assainissement
pour
2024
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Pd 12.
Attribution
d’une
subvention
au
CCAS
ID :
082.21820199-20240829-2024082901.DE
Cette
délibération
n'ayant
pas
été
initialement
portée
à
l'ordre
du
jour, fe viaire
derranae
accord
aux
membres
du
Conseil
Municipal
pour
son
inscription,
ce
qui
est
accordé
à
l'unanimité
des
membres
présents
où
représentés.
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
13.
Modification
du
Tableau
des
effectifs
du
personnel
municipal
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
14.
Autorisation
de
principe
de
recrutement
de
personnel
contractuels
en
cas
de
vacance
de
poste
dans
l'attente
d’aboutissement
des
procédures
de
recrutement
de
personnels
fonctionnaires,
en
application
des
dispositions
de
l’article
L332-14
du
Code
de
la
Fonction
Publique
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
15.
Constat
de
désaffectation
du
Domaine
Public
routier
et
déclassement
quartier
des
Mayons
concernant
une
parcelle
de
terrain
d'une
surface
de
1,48
m°?.
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
16.
Autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
Var
Habitat
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
kkk
L'ordre
du
jour
et
les
questions
étant
épuisés,
Monsieur
le
Maire
a
levé
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
21h25.
HE
Le
Maire,
E.
HUGOU
L'ensemble
des
délibérations
adoptées
lors
de
la
séance
du
28
mars
2024
et
comportant
les
rapports
au
vu
desquels
elles
ont
été
adoptées
est
porté
en
annexe
du
présent
procès-verbai
À
l’issue
du
vote
exprimé
par
le
Conseil
Municipal
en
la
présente
séance
du
29
mai
2024,
le
présent
Procès-verbal
portant
sur
la
séance
précédente
du
28
mars
2024
est
arrêté
et
signé
en
application
des
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
officiant
lors
de
la séance
du
28
mars
2024
Arlette
RUIZ
Emmanuel
HUGOU