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Conseil Municipal - 1698671941 2023 069 AFFAIRES GENERALES Acceptation de don de livres a la commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ay.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
e
le 20/10/2083
N°
2023-069
90/2023
AFFAIRES
GENERALES
- Acceptation
de
don
de
livres
à
la commune
- Approbation à P#hli
6:
-20291018-D.2028
089 DE
N°
2023-069
AFFAIRES
GENERALES
— Acceptation
de
don
de
livres
à
la
commune
- Approbation
et
autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
iundi
16
octobre
2023,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
à
20h30,
sous
la
présidence
de
monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents : Frédéric
CUILLERIER,
Serge
LEBRUN,
Isabelle
BRIARD,
Carl
LEQUERTIER,
Éric
DODET,
Joël
GIRARD,
Syivie
CLERC,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Christiane
BRESSION,
Bruno
GUITTARD,
Dominique
RENAULT,
Raymond
DOUARE,
Pascal
FOULON,
Valérie
LABOUACHRA,
Jean-Marc
MASSE,
Marie-Françoise
QUERE,
Daniel
BOCQUET,
Charline
MARTINEAU,
Jean-Luc
FOURNIER
En
exercice
:
21
Présents :
19
Votants :
21
Excusés
:
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Pouvoirs : Christine
ADRIAN...
iii
à
Marie-Françoise
QUERE
Sébastien
GALERON
sise
à
Dominique
RENAULT
Secrétaire
auxiliaire
: Aurélie
PLUMEJEAUD
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
16
octobre
2023 Envoyé
en
préfecture
le
20/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/10/2023
N°
2023-069
Berger,
Publié
le
20/10/2023
AFFAIRES
GENERALES
— Acceptation
de
don
de
livres
à
la commune
- Approbatio
ID
: 045-214502692-20231016-D_2023_069-DE
M.
Cuillerier
souhaite
faire
don
à
la
commune
de
10
ouvrages
Agylus
ou
La
Métamorphose
de
l'Être
(ISBN-13
: 979-1020302854
—
Editions
Baudelaire)
sur Agylus,
saint-
patron
de
la
commune,
dans
le cadre
des
journées
du
patrimoine.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
locales
et
notamment
son
article
L2242-1
Vu
la
circulaire
du Ministère
de
l'Intérieur
du
11
avril
1957
M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
:
D’ACCEPTER
le don
de
10
livres
;
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
l’Adjoint
délégué
à
signer
tous
les
documents
afférents.
NON-VOTANT
: Frédéric
CUILLERIER
POUR :
Serge
LEBRUN,
Isabelle
BRIARD,
Carl
LEQUERTIER,
Éric
DODET,
Joël
GIRARD,
Sylvie
CLERC,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Christiane
BRESSION,
Bruno
GUITTARD,
Dominique
RENAULT,
Raymond
DOUARE,
Pascal
FOULON,
Valérie
LABOUACHRA,
Jean-Marc
MASSE,
Marie-Françoise
QUERE,
Daniel
BOCQUET,
Charline
MARTINEAU,
Jean-Luc
FOURNIER,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
ADOPTÉE
À
LA
MAJORITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
Pour
extrait
certifié
conforme
A Saint-Ay, le
9 Q
GCT.
2023
Certifié
exécutoire
.
Compte-tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
?
Û
C£
à
2293
Et
de
l'affichage
le
20
OCT.
2073
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
16
octobre
2023