Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 07 convocation conseil du 7 novembre 2024
Procès Verbal - 07 PV CC DU 7 NOVEMBRE 2024
Convocation - 04 convocation conseil du 23 mai 2024
Déliberation - 2023 07 20
Déliberation - 07 06 11 2025
Convocation - 03 convocation conseil mercredi 11 mars
Procès Verbal - 03 PV CC DU 11 MARS 2026
Procès Verbal - 07 PV DU 9 NOVEMBRE 2023
Convocation - convocation conseil 26 janvier 2023
Déliberation - 03 conseil du 11 mars 2026
Déliberation - 2024 11 07
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 07)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Environnement,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Nù
- LISTE DES DELIBERATIONS -
EXAMINEES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 NOVEMBRE 2024
Etaient présents : RAPINEL Denis - DOLBOIS Jérôme - BRIAND Catherine - MABILE Marie-Odile (Dol de Bretagne) - THEBAULT Louis - PIGEON Sylvie - BRUNE Didier (Pleine-
Fougères) - BOURDAIS Olivier - COMMEREUC Sylvie (Baguer-Morvan) -
DUGUEPEROUX Sylvie - GUILLOUX David (Baguer-Pican) - DAVY André
(Broualan) - TAILLEBOIS Jean-Michel (Cherrueix) - RAME PRUNAUX Sylvie - DESPRES Jean-Louis (Epiniac) - FAUVEL Christine - VIGOUR David (La
Boussac) - SOLIER Marie-Elisabeth - ROBINARD Didier (Mont-Dol) -
MAINSARD François (Roz-Landrieux) - HENRI Marie-Jeanne (Roz-sur-
Couesnon) - COLUSSI Delphine (Saint-Broladre) - BATHELLIER Nicolas
(Sains) - LEPORT Louis (Saint-Marcan) - CHAPDELAINE Rémi (Sougeal) -
LEJANVRE Jeanine (Trans la forêt) - DUFEU Gérard (Vieux-Viel) -
BARATAUD Clarisse - VETTIER Arnaud (Le Vivier-sur-Mer)
Absents excusés : LEBRET Gilles (procurayion à COMMEREUC Sylvie) - JOUQUAN Odile
(procuration à BRIAND Catherine) - BEREST Audrey (procuration à
TAILLEBOIS Jean-Michel) - FAMBON Christophe (procuration à HENRI Marie- Jeanne) - MASSON Eliane (procuration à DUGUEPEROUX Sylvie) - CAILLET Marie-José (procuration à Mainsard François) - GOBICHON Jean-François (procuration à COLUSSI Delphine) - HERY Jean-Pierre (procuration à
LEJANVRE Janine) - COADIC Xavier - CHEREL Stéphanie - LEVERGNEUX
Julien - TRECAN Marilyne
Secrétaire de séance : David VIGOUR
Convocation en date du 29 octobre 2024
1. Exécutif — Statuts — Modification de l'intérêt communautaire de la
compétence supplémentaire « Action sociale d'intérêt communautaire » - 2024-C-129 | APPROUVEÉE
2. Pôle Aménagement et Développement - Service Développement
économique - Commune de Le Vivier Sur Mer - Ouverture de commerces le
2024-C-130 | dimanche et jours fériés en 2025 - Avis- APPROUVÉE
3. Pôle Aménagement et Développement - Service Développement
économique - Commune de Dol de Bretagne - Ouverture de commerces le 2024-C-131 | dimanche et jours fériés en 2025 — Avis- APPROUVÉE
4. Pôle Aménagement et Développement - Service Développement
économique - SemBreizh — Approbation du rapport annuel 2023 et de ses
2024-C-132 | annexes- APPROUVÉE
S. Pôle Aménagement et Développement - Service Tourisme - Télégraphe de 2024-C-133 | Chappe à Saint-Marcan - Rupture du bail emphytéotique - APPROUVÉE
6. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de
Vie — Création du Syndicat Mixte Loi SRU Bretagne Mobilités - Adhésion-
2024-C-134 | APPROUVÉE
7. Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Eau et
Assainissement - SIE de Beaufort — Présentation et avis sur le RPQS 2023-
2024-C-135 | APPROUVÉE
8. Pôle Technique et Environnement - Service Collecte des Déchets - Rapport
2024-C-136 | sur le prix et la qualité du service 2023- APPROUVÉE
Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel
Synergy8 — PA Les Rolandières — 17 rue de la Rouelle - 35120 Dol de Bretagne
Tél : 02.99.80.90.57 — info@ccdol-baiemsm.bzh Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
9. Pôle Technique et Environnement - Service Collecte des Déchets - Fixation des modalités de remboursement du surcoût des colonnes enterrées-
2024-C-137 | APPROUVÉE
10. Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Enfance, Jeunesse - Validation de la
2024-C-138 | Politique globale Jeunesse - APPROUVÉE
11. Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Enfance, Jeunesse- ACM -
2024-C-139 | Modification des tarifs- APPROUVÉE
12. Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Enfance, Jeunesse - Espaces
2024-C-140 | Jeunes - Modification des tarifs- APPROUVÉE
13. Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Culture et Solidarité — Vie
associative — Modification du règlement d’attribution des subventions aux 2024-C-141 | associations- APPROUVÉE
Date de publication, le 8 novembre 2024, Suivent les signatures
Certifié exact, Pour copie conforme,
Dol de Bretagne, le 8 novembre 2024,
Le secrétaire de séance Le Président,
David VIGOUR Denis RAPINEL
Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel
Synergy8 — PA Les Rolandières — 17 rue de la Rouelle - 35120 Dol de Bretagne
Tél : 02.99.80.90.57 — info@ccdol-baiemsm.bzh