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Convocation - 7 vote des subventions et cot 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Convocation - 7 vote des subventions et cot 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
MAIRIE
05460
ABRIES
Tél.
: 04
92
46
71
03
Fax
: 04
92
46
83
70
mairie.abries©@wanadoo.fr www.mairie-abries.com Quillestrois-QueyYras
Communauté
de
communes
|
94)
Allianz
in
den
Alpen
|
dise
dans
les
Le
|
PE
Fc
Alleanza
nelle
Alpi
|
Povezanost
v Alpah
|
Certes
|
«++
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
4
avril
2018,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la
Mairie
d'ABRIES
le
lundi
9
avril
2018
à
20
heures,
sous
la
présidence
de
COMMUNE
D'ABRIES
Parc
Naturel
Régional
du
Queyfa”
République
Française
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE
DÉ Séance
du
9
avril
2018
OBJET
: Vote
des
subventions
et des
cotisations
N°
d’ordre
: 20180409
—
07
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Monsieur
Jacques
BONNARDEL,
Maire
en
exercice.
Etaient
présents
:
Jacques
BONNARDEL,
Emmanuel
MIEGGE,
Magali
GARNIER,
Christian
ANDRES,
Olivier
BACQUART,
Robert
BOURCIER,
Eric
DUCHENNE.
Philippe
DI
MARCO
Etaient
absents
Francis
PIN
(pouvoir
à
Ch.
ANDRES),
Cristel
FRANCESCHI
(pouvoir
à
O. BACQUART),
Martine GROSPELLIER
(pouvoir à R. BOURCIER)
Secrétaire
de
séance
: Christian
ANDRES
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
aux
membres
du
Conseil
municipal
du
détail
des
subventions
et
cotisations
qui
pourront
être
attribuées
aux
différents
bénéficiaires
au
titre
du
budget
2018.
Article
65548
— Contribution
aux
organismes
de
regroupement
SIGDEP........... SO
ÉRROEPUNES
TETE ESS FES RS
LE
En Fo 8S
1631,16€
cesessesnessessennnnnnnneeeeeeeenesennnese à 9 300,00
€
SE
LEE
RUE
é a
21
016,42
€
… 31
947,58
€
Article
657362
— Subvention
de
fonctionnement
au
CCAS
sésss 9 000,00
€
|
.
EX
Hautes
Alpes
.
.
République
Française
Département
des
er
Arrondissement
de
Briançon
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
005-210500013-20180409-20180409-7-DE
Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 12/04/2018 Publication : 16/04/2018
Pour l'"autorité Compétente"
par délégation Article
6281
—
Concours
divers,
cotisations
Nordic
Alpes
du
Sud...
120,00
€
Association
des
maires
des
Hautes-Alpes.
230,00
€
ANEM
nine
250,00
€
Comité
de jumelage...
Total...
Article
6574
— Subvention
de
fonctionnement
aux
associations
Centre
de
loisirs
Les
Renardeaux...….......
4 490,00
€
EPIC
OT
1 500,00
€
Coopérative
scolaire.
.…
800,00
€
Anim
AbTIÈSissvssesesmmennernnsames
20
000,00
€
Musi' Queyras...
6 000,00
€
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
du
Queyras...
153,00
€
Fondation
du
Patrimoine...
55,00
€
Secours
populaitessssssssssissnnre
Secours
catholique...
Club
Alpin
Français...
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé,
et après
en
avoir
délibéré
par
11
voix
pour,
APPROUVE
le détail
des
subventions
et cotisations
énoncées
ci-dessus.
Ainsi
fait et délibéré
en
séance,
le 9 Avril
2018.
Le
Maire
Jacques
BONNARDEL
Certifiée
exécutoire
par
transmission
en
sous-préfecture
le : 12
avril 2018
Hautes
Alpes
République
Française
Département
des
E
—
Arrondissement
de
Briançon