Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm delib 2022 82
Déliberation - cm delib 2023 84
Déliberation - cm delib 2023 77
Déliberation - cm delib 2022 78
Déliberation - cm delib 2022 81
Déliberation - cm delib 2022 83
Déliberation - cm delib 2022 62
Déliberation - cm delib 2022 56
Déliberation - cm delib 2022 76
Déliberation - cm delib 2022 88
Déliberation - cm delib 2022 84
Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2022 84)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-deux, le mardi vingt-neufnovembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué s’est réuni à dix-neuf heures en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Alain TOUCHARD, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 27.
Date de convocation : 23 novembre 2022.
PRÉSENTS : M. Robert JEULIN, Mme Odile MATHIEU, M. Jacques SEGUIN,
Mme Anne PELLÉ, M. Jean-Paul TONNIEAU, Mme Fanny TIGÉ, M. Xavier GODART,
Adjoints, M. Jean-Pierre GUILLOT, Mme Yannick LEMOULT, M. Philippe MOREAU, Mme Annie TAVENNEC, Mme Catherine VENOT-REIG, M. Éric VIGNEAU,
Mme Martine LESAGE, Mme Sylvie LECOUPT, Mme Carole SOLVET, M. Mathieu HENRI,
M. François SOULAS, M. Éric JOSEPH, M. Olivier DUPORT, M. Olivier GUILLOU,
Mme Estelle GUILLOU, Mme Julie JOUSSET et M. Jérémy VANBERSEL, Conseillers
Municipaux.
ABSENTES EXCUSÉES : Mme Valérie BOURDON et Madame Sophie LOPES, Conseillères
Municipales.
POUVOIRS : Mme Valérie BOURDON donne pouvoir à M. Jean-Paul TONNIEAU et Mme Sophie LOPES donne pouvoir à M. Mathieu HENRI.
Monsieur Jérémy VANBERSEL a été élu secrétaire de séance.
HE Es
| 5.7: INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITÉ :
2022-84. ORLÉANS MÉTROPOLE - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2021 :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d’activité et de développement durable 2021 d'Orléans Métropole.
Ce document présente les actions essentielles menées par l’établissement au cours de l’exercice.
Conformément aux dispositions de l’article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de chaque commune adhérant à un Etablissement Public de Coopération Intercommunale doit être destinataire d’un rapport retraçant l’activité de l’établissement.
Lors du Conseil Métropolitain du 17 novembre 2022 le rapport d’activité et de développement durable d'Orléans Métropole au titre de l’année 2021 a fait l’objet d’une communication.
Le Conseil Municipal en prendre acte.
Pour extrait certifié conforme et certification des formalités prévues
aux articles L.2121-7 à L.2121-25 du Code Général des Collectivités
Locales. Fait à Ormes le 30 novembre 2022.
Le Maire,
Alain TOUCHARD
Transmis au Représentant de l’État le : 1° décembre 2022.
Publié ou notifié le : 1° décembre 2022.
Accusé de réception en préfecture
045-214502353-20221129-CMDELIB2022-84-DE
Date de télétransmission : 30/11/2022
Date de réception préfecture : 30/11/2022