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Déliberation - cm delib 2022 60
Déliberation - cm delib 2022 76
Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2022 76)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-deux, le mardi vingt-cinq octobre, le Conseil Municipal, dûment convoqué
s’est réuni à dix-neuf heures en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Alain TOUCHARD, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 27.
Date de convocation : 19 octobre 2022.
PRÉSENTS : M. Robert JEULIN, Mme Odile MATHIEU, Mme Anne PELLÉ, M. Jean-Paul
TONNIEAU, M. Xavier GODART (à partir de 19 h 04), Adjoints, M. Jean-Pierre GUILLOT, Mme Yannick LEMOULT, M. Philippe MOREAU, Mme Annie TAVENNEC,
M. Éric VIGNEAU, Mme Martine LESAGE (à partir de 19 h 08), Mme Sylvie LECOUPT, Mme Valérie BOURDON, Mme Carole SOLVET, M. François SOULAS, M. Éric JOSEPH,
M. Olivier DUPORT, M. Olivier GUILLOU, Mme Sophie LOPES (à partir de 19 h 06), Mme Estelle GUILLOU et M. Jérémy VANBERSEL, Conseillers Municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS : M. Jacques SEGUIN, Mme Fanny TIGÉ, Adjoints, Mme Catherine VENOT-REIG, M. Mathieu HENRI et Mme Julie JOUSSET, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : M. Jacques SEGUIN donne pouvoir à Mme Anne PELLÉ et Mme Fanny TIGÉ donne pouvoir à Mme Carole SOLVET.
Monsieur Jérémy VANBERSEL a été élu secrétaire de séance.
SOL OLOLOLOL OS)
7.5 : FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS : |
2022-76. TOUR _DU LOIRET CYCLISTE_2023 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION D’UNE EPREUVE DE CONTRE LA MONTRE A ORMES :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Municipalité a été destinataire d’un courrier du Comité d’organisation du Tour du Loiret qui sollicite l’accord de la commune pour l’organisation d’une étape de contre la montre le dimanche 14 mai 2023 à Ormes, dans le cadre de la 44°" édition du « Tour du Loiret Cycliste ».
Afin de concrétiser ce partenariat, le comité sollicite en outre l’octroi d’une subvention d’un montant de 3 000 €.
Vu l’avis favorable émis par la Commission des Sports le 13 octobre dernier,
Vu l’avis favorable émis par la Commission Générale le 18 octobre 2022,
À l'unanimité, le Conseil Municipal _:
Q Se prononce favorablement sur l’organisation de cette manifestation sportive qui se déroulera sur la commune d’Ormes le 14 mai 2023 ;
Q Se prononce favorablement sur l’octroi d’une subvention d’un montant de 3 000 € au profit du Comité d’organisation du Tour du Loiret pour l’organisation de cette épreuve cycliste.
Pour extrait certifié conforme et certification des formalités prévues
aux articles L.2121-7 à L.2121-25 du Code Général des Collectivités
Locales. Fait à Ormes le 26 octobre 2022.
Le Maire,
Alain TOUCHARD
Transmis au Représentant de l’État le : 27 octobre 2022.
Publié ou notifié le : 27 octobre 2022.
Accusé de réception en préfecture
045-214502353-20221025-CMDELIB2022-76-DE
Date de télétransmission : 26/10/2022
Date de réception préfecture : 26/10/2022