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Déliberation - cm delib 2023 77
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2023 77)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le mardi vingt-huit novembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué s’est réuni à dix-neuf heures en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Alain TOUCHARD, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 27.
Date de convocation : 21 novembre 2023.
PRÉSENTS : M. Robert JEULIN, Mme Odile MATHIEU, M. Jacques SEGUIN,
Mme Anne PELLÉ, M. Jean-Paul TONNIEAU, Mme Fanny TIGÉ, M. Xavier GODART,
Adjoints, M. Jean-Pierre GUILLOT, Mme Yannick LEMOULT, M. Philippe MOREAU, Mme Annie TAVENNEC, Mme Catherine VENOT-REIG, M. Éric VIGNEAU, Mme Martine
LESAGE, Mme Sylvie LECOUPT, Mme Valérie BOURDON, Mme Carole SOLVET, M. Mathieu
HENRI, M. François SOULAS, M. Éric JOSEPH, Mme Sophie LOPES, Mme Estelle GUILLOU, Mme Julie HINGANT et M. Jérémy VANBERSEL, Conseillers Municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS : M. Olivier DUPORT et M. Olivier GUILLOU, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : M. Éric DUPORT donne pouvoir à M. Éric JOSEPH et M. Olivier GUILLOU donne pouvoir à Mme Annie TAVENNEC.
Monsieur Jérémy VANBERSEL a été élu secrétaire de séance.
PT a
| 5.7: INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITÉ :
2023-77. ORLÉANS MÉTROPOLE - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ
ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2022 :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d’activité et de développement durable 2022 d'Orléans Métropole.
Ce document présente les actions essentielles menées par l’établissement au cours de l’exercice.
Conformément aux dispositions de l’article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de chaque commune adhérant à un Etablissement Public de Coopération Intercommunale doit être destinataire d’un rapport retraçant l’activité de l’établissement.
Lors du Conseil Métropolitain du 19 octobre 2023 le rapport d’activité et de développement durable d'Orléans Métropole au titre de l’année 2022 a fait l’objet d’une communication.
Le Conseil Municipal en prendre acte.
Pour extrait certifié conforme et certification des formalités prévues
aux articles L.2121-7 à L.2121-25 du Code Général des Collectivités
Locales. Fait à Ormes le 29 novembre 2023.
Le Maire,
Alain TOUCHARD
Transmis au Représentant de l’État le : 30 novembre 2023.
Publié ou notifié le : 30 novembre 2023.
Accusé de réception en préfecture
045-214502353-20231128-CMDELIB2023-77-DE
Date de télétransmission : 30/11/2023
Date de réception préfecture : 30/11/2023