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Convocation - 2087912
Procès Verbal - 1218971
Ordre du Jour - 2138630
Procès Verbal - 1082715
Procès Verbal - 1928992
Déliberation - 1536920
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.
Lien du pdf (Déliberation - 1536920)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Commune de St Gervais sur Roubion
Séance du Conseil Municipal n° 6 du 12 décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Intitulé Approbation ou Refus
01 Participation aux frais inhérents au poste de maître E Approbation
02 Convention de mise à disposition de services entre la Commune de ST
GERVAIS SUR ROUBION et la Communauté d’Agglomération
Montélimar-Agglomération – Périscolaire : Avenant n°8
Approbation
03 Repas des ainés : tarif du repas pour les moins de 65 ans ou habitants
extérieurs.
Approbation
04 Prix du repas des encadrants de Montélimar Agglo Approbation
05 Renouvellement convention de partenariat La Poste Agence Postale Communale
Approbation
06 Convention de mise à disposition de l’outil DECLALOC avec l’Office de
Tourisme Montélimar Agglomération
Approbation
07 Acquisition d’un caveau d’attente (ou caveau provisoire) Approbation
08 Achat matériel de vidéosurveillance Approbation
09 Achat de 10 tables et 20 bancs festivités en bois Approbation
10 Achat de jeux extérieurs pour enfants Approbation
11 Déplacement d’ouvrages électriques (Haute et Basse Tension) au Quartier
Famone.
Approbation
12 Nomination du parc à côté de la salle des fêtes Approbation
13 Décision modificative n° 2 Budget principal Approbation
14 Achat de plaques monuments historiques et demande de subvention au
Conseil Départemental.
Approbation
15 Installation d’une climatisation réversible dans le logement au-dessus du
Bar Restaurant et augmentation du loyer.
Approbation