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Déliberation - cms des deliberations du 30 mars
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Tronche.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations du 30 mars)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Institutions publiques,
Liste des délibérations
conseil municipal
Ville de La Tronche
74, Grande Rue
38700 La Tronche
04 76 63 77 00
www.latronche.fr
2026-17) Mode de désignation des membres des commissions municipales et des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
Adoptée
2026-18) Création des commissions municipales
Adoptée
2026-19) Désignation des membres de la commission municipale « Ressources »
Adoptée
2026-20) Désignation des membres de la commission municipale «Education, Jeunesse et Sport »
Adoptée
2026-21) Désignation des membres de la commission « Culture, Animations, Vie associative »
Adoptée
2026-22) Désignation des membres de la commission « Travaux et Tranquillité publique»
Adoptée
2026-23) Désignation des membres de la commission « Ville durable »
Adoptée
2026-24) Création et désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Adoptée
2026-25) Création et désignation des membres de la commission de pré-attribution des logements
Adoptée
30 mars 2026 2026-26) Détermination du nombre et élection des membres du conseil municipal au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale
Adoptée
2026-27) Désignation du représentant de la commune au sein du conseil d’administration de la SAIEM Grenoble Habitat
Adoptée
2026-28) Désignation des représentants de la commune au sein de Syndicat des Eaux de Fontaine Galante
Adoptée
2026-29) Désignation des représentants de la commune au sein du syndicat des Eaux des Combettes
Adoptée
2026-31) Désignation des représentants de la commune au sein du syndicat des Eaux de Chantemerle
Adoptée
2026-32) Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission de Suivi de Site de l’usine d’incinération des ordures ménagères de La Tronche (Athanor)
Adoptée
2026-33) Désignation des représentants de la commune au sein de Parc naturel régional de Chartreuse (PNRC)
Adoptée
2026-34) Désignation des représentants de la commune au sein de Société d’Economie Mixte des Pompes Funèbres Intercommunales (PFI)
Adoptée
2026-35) Désignation des représentants de la commune au sein de Accueil Familial du Charmeyran
Adoptée 2026-36) Désignation des représentants de la commune au sein de Association pour l’Aide à Domicile (ADPA)
Adoptée
2026-37) Désignation du représentant du maire au sein du conseil d’administration de l’association Brise des Neiges
Adoptée
2026-38) Désignation du représentant de la commune au conseil de surveillance du Centre Hospitalier universitaire Grenoble Alpes (CHUGA)
Adoptée
2026-39) Désignation du représentant de la commune aux conférences territoriales du Département de l’Isère
Adoptée
2026-40) Désignation des représentants de la commune au sein de l’association syndicale Doyen Gosse
Adoptée
2026-41) Désignation des représentants de la commune au sein de la copropriété du centre commercial Doyen Gosse
Adoptée
2026-42) Désignation du représentant de la commune au sein de la copropriété du 93 grande rue
Adoptée
2026-43) Désignation des représentants de la commune au sein du comité de Gestion de la SAS Energ’Y Citoyennes
Adoptée
2026-44) Désignation des représentants de la commune au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées de Grenoble Alpes Métropole
Adoptée 2026-45) Désignation du représentant de la commune au sein de l’association syndicale libre du 8 rue du Pont Prouiller
Adoptée
2026-46) Désignation du représentant de la commune au sein de l’association BLOB
Adoptée
2026-47) Indemnités de fonction allouées au Maire, aux adjoints et aux conseillers délégués
Adoptée