Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=1165&path=CM 18 05 26
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=369&path=CM 23 05 22
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=1094&path=Conseil municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=1130&path=Liste des delibera
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=1129&path=Liste des delibera
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=912&path=Deliberations du co
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=782&path=Ouverture NPT
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=1128&path=Delegations de sig
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=317&path=CM 07 02 22
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=894&path=25DEC017 Contrat Ca
Déliberation - cms 05 26 liste deliberations
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Tronche.
Lien du pdf (Déliberation - cms 05 26 liste deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations
conseil municipal
Ville de La Tronche
74, Grande Rue
38700 La Tronche
04 76 63 77 00
www.latronche.fr
2026-47) Charte de la Participation Citoyenne et Observatoire de la Participation Citoyenne (OPC) Adoptée
2026-48) Convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) portant sur la création et le renouvellement de Refuges LPO dans les parcs communaux
Adoptée
2026-99) Révision du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) aux cadres d’emploi éligibles Adoptée
2026-50) Délibération de mise à jour de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
Adoptée
2026-51) Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS Adoptée
2026-52) Conventions de servitude entre la Ville et les propriétaires de terrain pour l’implantation de filets pare-pierre
Adoptée
2026-53) Autorisation donnée à M. le Maire de procéder à la cession du bâtiment du bureau de Tabac Presse de la Grande Tronche à la SNC Tabac Grande Rue
Adoptée
2026-54) Suppression et cession du chemin rural de Chantemerle à Malivert et autorisation donnée à la première adjointe de procéder à la cession dudit chemin rural
Adoptée
2026-55) Suppression et cession du chemin rural de Rozan entre les réservoirs de Rozan et le chemin du Côteau, et autorisation donnée à la première adjointe de procéder à la cession dudit chemin rural. Adoptée
2026-56) Dépatrimonialisation des ouvrages anciens de la collection de livres Jacquier Adoptée
18 mai 2026 2026-57) Tarification de la piscine municipale Les Ondines
Adoptée
2026-58) Subvention à la Maison familiale rurale (MFR) de Chatte Adoptée
2026-59) Tarification du séjour d’été de l’Espace jeunes
Adoptée
2026-60) Maison Cantonale des personnes âgées à Meylan (MCPA) – Désignation des représentants de la commune au Comité d’orientation
Adoptée
2026-61) Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) Adoptée
2026-62) Désignation des représentants de la commune au sein de Territoire 38 et de la SPL Isère aménagement
Adoptée
2026-63) Désignation des représentants de la Commune aux deux Conseils d’UFR de Médecine et de Pharmacie
Adoptée
2026-64) Désignation des représentants de la commune au sein de l’association syndicale Doyen Gosse Adoptée
2026-65) Désignation du représentant de la commune à l’Agence locale de l’énergie et du climat (ALEC) Adoptée
2026-66) Désignation du correspondant défense de la Commune Adoptée