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Déliberation - liste delib
Procès Verbal - 2022 10 03 Liste des délib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Turbie.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 10 03 Liste des délib)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
République
Française
Département
des
Alpes-Maritimes
Conseil
Municipal
du
Lundi
3 Octobre
2022
à 18
h 30
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
d’ordre
OBJET
DES
DÉLIBÉRATIONS
2022
- 67
Demande
d'autorisation
environnementale
pour
le renouvellement
et
l'extension
de
l'exploitation
de
la carrière
de
calcaire
de
la Cruelle
: avis
de
la Mairie
2022
- 68
Convention
Territoriale
Globale
de
services
aux
familles,
entre
la CAF,
le
SIVOM
de
Villefranche-sur-Mer
et ses
Communes
membres
2022
- 69
Convention
bipartite
permettant
la mise
en
œuvre
de
la Convention
habitat
multisites
n°
3
2022
- 70
Transfert
de
compétence
Assainissement
à la
CARF
- Procès-Verbal
de
mise
à disposition
des
biens
nécessaires
à l'exercice
de
la compétence
2022-71
Fixation
des
indemnités
des
élus
Retirée
en
séance
|
Cession
de
deux
terrains
communaux
en
vue
de
la réalisation
d’un
projet
dénommé
« Sillet
Village
Coworkoffice
& Coloft
Storia
» - Promesse
de
vente
2022
- 72
Cession
d'un
Stand
de
Tir
à la
Ville
de
La
Turbie
par
la Sté
Immobilière
Domaniale
(SID)
2022
- 73
Application
des
nouvelles
règles
de
publicité
des
actes
2022
- 74
Compte
rendu
des
décisions
prises
au
titre
des
délégations
en
vertu
de
l’article
L 2122-22
du
CGCT
Publication
sur
le site
internet
de
la Commun
et
affichage
en
Mairie,
conformément
à l'article
L. 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le 7
Octobre
2022
Le
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Liliane
CLOUPET
FFAELE