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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 09 26 Liste des Déliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
VAR
ARRONDISSEMENT
TOULON
COMMUNE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CARQUEIRANNE
Affichée le :
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS & LE 26 SEPTEMBRE A 18H00
Les Membres du Conseil Municipal de la Ville de CARQUEIRANNE, tous régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu accoutumé de leurs séances, en conformité avec le Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de Monsieur Arnaud LATIL, Maire en exercice. CONSEIL MUNICIPAL
Séance Publique du
26 Septembre 2023
Membres en exercice : 29
Quorum nécessaire : 15
Présents : 23
Absents : 01
Procurations : 05
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient Présents :
LATIL Arnaud
GIRARD Christine
PIZZO Anthony
PRIGNOL Françoise
GORI Gilles
VANGELISTI Catherine
COLIN Benoît
PASQUINI Laurent
LABORNE Christine
SCHIAVO Christian
MESLARD Laurence
CASINI Marie-Christine
POURTIER Sylvie
BERNARD Vanessa
MOLINARI Mickaël
FIORETTI Christophe
REYNAUD Nicole
OSSEDAT André
SANSONE Patrick
POUCHOY Marjorie
BEAUJARDIN Guy
DAGUET Catherine
ETIENNE Jacques
Avaient donné procuration :
FOGU Monique à LATIL Arnaud
FOGU Antoine à GIRARD Christine
FITZNER Christel à VANGELISTI Catherine
FAUCONNIER Manon à SCHIAVO Christian
BUSON Victor à BERNARD Vanessa
Etait absent :
DAGUET Guy
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE VOTE : UNANIMITE
2023-04-001 :COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE «INGENIERIE DEPARTEMENTALE 83» - ANNEE 2022 PREND ACTE
2023-04-002 :ORGANISATION DES OPERATIONS DE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024
VOTE : UNANIMITE
AR Prefecture
083-218300341-20230926-LDDCM2023_09_26-DE
Reçu le 03/10/2023
03/10/2023 Page 2 sur 2
2023-04-003 :MODIFICATION ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
• DELIBERATION AVEC 1 AMENDEMENT PROPOSE PAR MME DAGUET : VOTE : MAJORITE AVEC 25 VOIX CONTRE ET 3 POUR (FIORETTO CHRISTOPHE, REYNAUD NICOLE, DAGUET CATHERINE)
• DELIBERATION DANS SON TEXTE INITIAL :
VOTE : MAJORITE AVEC 25 VOIX POUR ET 3 VOIX CONTRE (FIORETTI CHRISTOPHE, REYNAUD NICOLE, DAGUET CATHERINE)
2023-04-004 :AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL VOTE : UNANIMITE
2023-04-005 :DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE MUNICIPALE DU PORT VOTE : UNANIMITE
2023-04-006 :DENOMINATION DE VOIE "IMPASSE DES ARBOUSIERS" VOTE : UNANIMITE
2023-04-007 :AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION TRIPARTITE AVEC LA METROPOLE TPM ET LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (CAUE) DU VAR VOTE : UNANIMITE
2023-04-008 :AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°3 DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE D'ACHAT D'ENERGIE DU SYMIELECVAR VOTE : UNANIMITE
2023-04-009 :DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE VOTE : MAJORITE AVEC 27 VOIX POUR ET 1 VOIX CONTRE (DAGUET CATHERINE)
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N°2021-05-001 DU 6 DECEMBRE 2021
AR Prefecture
083-218300341-20230926-LDDCM2023_09_26-DE
Reçu le 03/10/2023